URBANISME - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Traité d'urbanisme. 1.

Date

1923

Cote

C/162/1, 1

2

Traité d'urbanisme. 2.

Date

1923

Cote

C/162/2, 2

3

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

Date

1936

Cote

Br/63

4

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

Date

1936

Cote

Br/63/BIS

5

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan

Date

1959-1984

Cote

5WCAB/186

6

L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques, économiques, urbains

Date

1965

Cote

C/23, Cote de rangement : K

7

- Règlement d'urbanisme de Belfort et modification ultérieure. (1966-1973)- Récupération de chaleur de l'usine d'incinération. (1975-1979) rétrocédé au DAB le 10/02/1988- Usine d'épuration : traitement des boues. (1975-1977) rétrocédé au DAB le 10/02/1988

Date

1966-1979

Cote

53W/2

8

Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard

Date

1967

Cote

B/18

9

Les villes du Moyen Age

Date

1971

Cote

A/4

10

ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes

Date

1972-2002

Cote

254W/256

11

Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

Date

1972

Cote

A/443/BIS

12

Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

Date

1972

Cote

A/443

13

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.

Date

1973-1982

Cote

46W/6

14

Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".

Date

1973-1976

Cote

46W/1

15

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

Date

1973

Cote

Br/1883

16

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

Date

1973

Cote

Br/1884

17

Le cadre de vie

Date

1975

Cote

Br/1934

18

Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la vieille ville de Belfort : rapport de stage

Date

1976

Cote

Br/201

19

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)

Date

1977-1994

Cote

5WCAB/9

20

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département

Date

1977-2002

Cote

248W/119

21

- Urbanisme : comptes rendus de commissions d'urbanisme commercial (1978-1983)- Sports / office municipal des sports : comptes rendus de commissions municipales, notes internes (1977-1982)

Date

1977-1983

Cote

47W/18

22

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

Date

1977-1986

Cote

309W/50

23

Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports, fêtes et cérémonies : rapports.

Date

1977-1978

Cote

2W/70

24

Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire pont Boulloche, rapport de présentation contrat ville moyenne, rapport "Belfort 13 opérations et 4 actions)

Date

1977-1980

Cote

46W/4

25

Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan : études globales

Date

1978

Cote

Br/200

26

Aménagement d'espaces pour le jeu dans le quartier de l'avenue d'Alsace à Belfort

Date

1978

Cote

Br/199

27

Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort

Date

1978

Cote

46W/7

28

Belfort ville moyenne, une étape du développement : dossier d'intention

Date

1978

Cote

Br/347

29

PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne

Date

1978-1982

Cote

189W/30

30

Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan : études globales

Date

1978

Cote

Br/200/BIS

31

Belfort ville moyenne, une étape du développement : dossier d'intention

Date

1978

Cote

Br/347/BIS

32

Vieille ville de Belfort : genèse des opérations restauration-rénovation... 1959-1978

Date

1978

Cote

Br/203

33

Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs à Belfort", correspondance liée à cette étude.

Date

1979

Cote

28W/29

34

La région Belfort Montbéliard vous accueille

Date

1979

Cote

Br/1902

35

Environnement, aménagement et urbanisme... : guide pratique à l'usage des associations

Date

1979

Cote

Br/380

36

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

Date

1980

Cote

Br/155/1

37

Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort

Date

1980

Cote

Br/531

38

Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires, annexe servitude. (février 1980)

Date

1980

Cote

46W/10

39

Urbanisme, équipements, voirie, vie des quartiers : photographies- Vieille Ville / Fourneau (dont inauguration du pont Denfert-Rochereau)- Résidences (Locomotive, explosion rue Baumann...)- Glacis (construction ZAC de la Justice et passerelle...)- Centre / Faubourg de Montbéliard (pose de la passerelle des arts, inauguration de la Poste puis de la Poste rénovée, incendie de l'Hôtel de l'Europe, inauguration du passage de France et du passage sous rails...)- Le Mont / Les Barrres- Miotte / Forges (inauguration du Général Gambiez...)- Pépinière (inauguration de la place des Tirailleurs marocains)- Jean Jaurès (reconstruction du pont du Magasin...)- Divers

Date

1980-1996

Cote

332W/49

40

Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires (avril 1980), plans.

Date

1980-1981

Cote

46W/11

41

Belfort-Valence, deux expériences d'études urbaines 1979-1980

Date

1981

Cote

Br/1133

42

Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort, Ville de Belfort : dossier habitat et vie sociale, place Baudin, les Résidences, Belfort

Date

1981

Cote

Br/260

43

P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision

Date

1981-1987

Cote

5WCAB/4

44

L'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort

Date

1981

Cote

Br/1559

45

P.O.S. DE CRAVANCHE - Approbation ; révision

Date

1981-1986

Cote

5WCAB/3

46

Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville par les enfants y résidant

Date

1981

Cote

Br/822

47

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme de l'Agglomération Belfortaine : inventaire statistique 1982

Date

1982

Cote

Br/137

48

P.O.S. DE DENNEY - Approbation ; révision

Date

1982-1987

Cote

5WCAB/5

49

Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences d'études urbaines", thèse de 3è cycle, Grenoble II, 1981.

Date

1982

Cote

28W/30

50

Urbanisme, réflexion de la municipalité : notes

Date

1982-1989

Cote

251W/27

51

Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention, rapports, comptes rendus de réunions.

Date

1982-1994

Cote

251W/22

52

Documents réalisés par AUTB dont propositions d'aménagement aux Glacis (plans), "Connaissance et devenir du quartier des Glacis", "Evolution de la population active de Belfort 1975-1990", données issues du recensement de 1990

Date

1983-1991

Cote

251W/34

53

CONTRAT D'AGGLOMERATION :conventions (Ville/Secrétariat d'Etat chargé de la Famille..., 1984 ; Ville/Ministère des Affaires Sociales, 1986 ; Département/CAF/Ville, 1986), arrêté préfectoral de subvention (1984), programme d'actions (1983-1988), propositions d'actions, bilans, rapport d'activités, rapport de mission ("Centre d'Information et de Formation des cultures méditerranéennes", 1986), projet, avenants aux contrats, comptes rendus, correspondance, notes, documents de séance-N° 190-83 [83-190] : Contrat d'agglomération 1984 - Signature d'un pré-contrat-N° 85-294 : Contrat d'agglomération - Programme d'actions 1985-1986-N° 86-283 : Contrat d'agglomération - Programme 1986-1987 - Centre d'Information et de Formation des cultures méditerranéennes-N° 87-199 : Action avec les communautés d'origine migrante - Contrat d'agglomération - Eléments de réalisation du programme 1986-1987 - Proposition d'avenant 1987 (programme 1987-1988)-N° 88-189 : Contrat d'agglomération - Avenant 1988

Date

1983-1988

Cote

264W/193

54

L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982

Date

1983

Cote

Br/202/BIS

55

Le logement social en France

Date

1983

Cote

A/246

56

L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982

Date

1983

Cote

Br/202

57

Connaissance et devenir du quartier des Glacis

Date

1983

Cote

Br/1205

58

P.O.S. DE BAVILLIERS - Approbation ; modification ; révision

Date

1983-1987

Cote

5WCAB/1

59

ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de subvention, compte rendu (Groupe Administratif Départemental du Fonds d'Aménagement Urbain-FAU, 1984), étude("Dossier réalisation de ZAC", AUTB, 1984), conventions (Ville/SODEB), contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignation/SODEB), délibérations, rapport, bilans révisés (SODEB, 1990-1993), compte rendu (Conseil d'Administration HLM, 1996), documents financiers, documents de séance-N° 84-168 : ZAC Bougenel - Approbation du bilan - Financement de la surcharge foncière-N° 84-169 : ZAC Bougenel - Emprunt de 3000000F - Garantie de la Ville-N° 85-13 : ZAC Bougenel - Financement de la surcharge foncière - Participation du Département-N° 85-161 : ZAC Bougenel - Avance de trésorerie de 3000000F consentie à la SODEB-N° 86-302 : Garantie d'emprunt donnée à la SODEB pour la ZAC Bougenel-N° 98-254 : ZAC Bougenel - Bilan révisé en septembre 1998

Date

1984-1998

Cote

248W/121

60

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance

Date

1984-1989

Cote

5WCAB/192

61

Histoire et urbanisme : documents préparatoires au Séminaire International d'Architecture Contemporaine, [Belfort, 25 septembre-3 octobre 1984]

Date

1984

Cote

Br/210/BIS

62

Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation (au 02/04/1984)

Date

1984

Cote

46W/9

63

P.O.S. DE VALDOIE - Modification ; révision

Date

1984-1988

Cote

5WCAB/8

64

A Belfort, projet en fabrication

Date

1984

Cote

Br/213

65

P.O.S. DE BELFORT - Modification ; approbation ; révision

Date

1984-1990

Cote

5WCAB/2

66

CONSEILS DE QUARTIERS - Fonctionnement des Conseils de Quartiers (Vieille-Ville-Fourneau / Centre Faubourg de Montbéliard / Les Glacis / Miotte-Forges / La Pépinière / Les Résidences / Le Mont et Les Barres / Belfort Nord / Jean Jaurès) : étude ("Les Conseils de Quartiers en chiffres", AUTB, 1992), comptes rendus ("Réunions des Commissions", 1988-1994 / "Conseils de Quartiers", 1997-1999), rapport, listes ("Présidents des Conseils de Quartiers", 1988-1999), charte, rapport municipalité ("Changement de dénomination du Conseil de Quartier des Résidences-Zaporojie", 1997), dossier ("10 ans des Conseils de Quartiers", 1994), questionnaire (Ville de Saint-Brieuc, 1999), tableaux, plan, notes, documents de séance-N° 84-84 : Gestion des Conseils de Quartiers - Création d'un poste d'Attaché communal de 2ème classe-N° 95-117 : Désignation des Présidents des Conseils de Quartiers

Date

1984-2000

Cote

254W/255

67

Histoire et urbanisme : documents préparatoires au Séminaire International d'Architecture Contemporaine, [Belfort, 25 septembre-3 octobre 1984]

Date

1984

Cote

Br/210

68

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Financement : documents financiers, contrat d'objectifs (Etat/AUTB), conventions (Département/AUTB, Ville/AUTB), rapport, projet de budget, rapport général (Commissaire aux comptes), protocole d'accord (AUTB/Brigitte CHIFFOT), dossier litige (AUTB/Département), étude AUTB ("Médiathèque de Delle"), bilan, notes, documents de séance-N° 86-271 : Maintien de la subvention d'Etat au financement de l'AUTB-N° 94-199 : Convention de financement de l'AUTB

Date

1985-1994

Cote

198W/145

69

Centre ville de Belfort : propositions de réhabilitation de la ZAD centre

Date

1985

Cote

Br/532

70

P.O.S. DE ROPPE

Date

1985-1988

Cote

5WCAB/7

71

PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.): documents sur le réseau d'adduction d'eau fournis par le District à l'A.U.T.B., réunions du groupe de pilotage, courrier.

Date

1985-1986

Cote

1WCAB/251

72

AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement : permis de construire, déclaration de travaux, listes de permis de construire, dossier des particuliers, fiches financières, avis de mise en recouvrement individuel, fiches de calcul, POS de Belfort (Normes de stationnement"), redevances, plans, notes, correspondance, document de séance-N° 86-106 : Participation pour non réalisation des aires de stationnement - Révision de la redevance

Date

1985-1997

Cote

248W/122

73

P.O.S. DE OFFEMONT - Approbation ; projet de révision

Date

1985-1990

Cote

5WCAB/6

74

AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention d'entreprise) , réorganisation, contrat d'objectifs, rencontre nationale des agences d'urbanisme : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, lettres candidatures

Date

1985-1997

Cote

267W/20

75

Plan de développement urbain, élaboration : études de l'AUTB, plans, comptes rendus de réunions.

Date

1985-1994

Cote

251W/24

76

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Etudes réalisées par l'AUTB et autres organismes : études AUTB-"Espace de jeu à Belfort", 1985-"Projet d'expérience multi-sites animée par un club de villes portant sur les équipements de quartier"-"A quoi servent les équipements ?", 1991-"Evaluation de deux actions du CCPD : Chantiers jeunes d'été, Richesse culturelle aux Résidences", 1991-"Réponses à des appels d'offres, articles, intervention en colloques et séminaires"-"Postes et salaires dans les agences d'urbanisme", 1992-"Carrières, métiers et qualification dans les agences d'urbanisme", 1993-"Sociabilité et identité des habitants de l'Arsot"autres études-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", Préfecture du Territoire de Belfort, 1990-"Recherche-expérimentation Université et Ville", Secrétariat permanent du Plan urbain, 1991-"Filles, garçons : scolarité et choix de métier", Mémoire de sociologie, 1993-"Sécurité / Insécurité", UTINAM, 1994

Date

1985-1994

Cote

198W/146

77

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante centre, Variante est, Zone des puits (1986)Tracé des trois variantes, Variante est, Variante centre, divers (1987)Variante ouest, Tunnel du Monceau, Propositions associations de protection de la nature (1988)Proposition D.U.P., divers (1989)

Date

1986-1989

Cote

5WCAB/193

78

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

Date

1986

Cote

5WCAB/10

79

Evolution des formes urbaines à Belfort : hypothèses d'avenir

Date

1986

Cote

Br/540

80

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession par la Ville de Belfort au DAB des terrains et ouvrages sis à SERMAMAGNY et VALDOIE : projet d'acte notarié, correspondanceAcquisition par le Conseil Général de la propriété des Epoux SUAREZ à VALDOIE : correspondanceAcquisition par le Conseil Général des terrains aux "Prés Bussot" à VALDOIE appartenant aux héritiers LENCLUD : correspondanceAcquisition par le Conseil Général du terrain "Les Francs" à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX : plans, correspondance

Date

1986-1988

Cote

5WCAB/190

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.