URBANISME - Recherche

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1

The Outsiders, la ville en jeux ; Le Terrain d'aventures des Résidences à Belfort : Archives Jean-Jacques Mathieu (1975-1985)

Date

2023

Cote

Br/1866

2

The Outsiders, la ville en jeux ; Archives Jean-Jacques Mathieu, le Terrain d'aventures des Résidences à Belfort (1975-1985)

Date

2023

Cote

Br/1865

3

La ville en jeux : the Outsiders ; Le Terrain d'aventures des Résidences à Belfort : Archives Jean-Jacques Mathieu (1975-1985)

Date

2023

Cote

Br/1867bis

4

The Outsiders, la ville en jeux ; Le Terrain d'aventures des Résidences à Belfort : Archives Jean-Jacques Mathieu (1975-1985)

Date

2023

Cote

Br/1866bis

5

The Outsiders, la ville en jeux ; Archives Jean-Jacques Mathieu, le Terrain d'aventures des Résidences à Belfort (1975-1985)

Date

2023

Cote

Br/1865bis

6

La ville en jeux : the Outsiders ; Le Terrain d'aventures des Résidences à Belfort : Archives Jean-Jacques Mathieu (1975-1985)

Date

2023

Cote

Br/1867

7

Comprendre le monde en voyageant à travers le temps et les arts

Date

2021

Cote

Br/1681bis

8

Les rues de Belfort

Date

2021

Cote

C/895, Cote de rangement : K

9

Comprendre le monde en voyageant à travers le temps et les arts

Date

2021

Cote

Br/1681

10

Belfort, un observatoire photographique

Date

2021

Cote

Br/1685

11

Belfort, un observatoire photographique

Date

2021

Cote

Br/1685bis

12

Les rues de Belfort

Date

2021

Cote

C/895bis

13

Architecture belfortaine des années folles

Date

2020

Cote

Br/1636, Cote de rangement : X

14

Architecture belfortaine des années folles

Date

2020

Cote

Br/1636/BIS

15

Le cadastre

Date

2018

Cote

A/553, Cote de rangement : Y.1

16

Observer, comprendre, construire le Territoire

Date

2017

Cote

Br/1688bis

17

Observer, comprendre, construire le Territoire

Date

2017

Cote

Br/1688

18

Catalogue des plans d'alignement général 1836-1992 : inventaire analytique

Date

2016

Cote

C/166

19

Cartes et plans : l'Histoire façonne Belfort, Belfort fait son histoire : exposition, Bibliothèque municipale de Belfort, [novembre-décembre 2016]

Date

2016

Cote

Br/1551/BIS

20

Cartes et plans : l'Histoire façonne Belfort, Belfort fait son histoire : exposition, Bibliothèque municipale de Belfort, [novembre-décembre 2016]

Date

2016

Cote

Br/1551

21

Charles Stractman (1827-1894)

Date

2013

Cote

Br/30

22

Vers une agglomération métropolitaine

Date

2012

Cote

Br/1863

23

Le patrimoine industriel, nouvelles politiques urbaines et sens de la reconversion : actes du colloque de Belfort, 21-24 septembre 2011

Date

2012

Cote

C/836

24

Les mémoires du quartier de l'Arsot : rénovation urbaine et vie quotidienne, les habitants d'hier et d'aujourd'hui nous en parlent...

Date

2012

Cote

Br/277

25

Agences d'urbanisme. - Fédération Nationale des Agences d'Urbanisme, fonctionnement : procès-verbaux du bureau et assemblées générales (2009-2012). Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort, gestion du personnel : masse salariale dans le budget de l'agence, rapports des commissions administratives paritaires, lettres de candidatures et curriculum vitae (2008-2011) ; fonctionnement : convocations, ordres du jour, documents de séances et procès-verbaux des bureaux, assemblées générales et conseils d'administration (2010-2012), études ("Belfort, perspectives urbaines", "centralités et polarités économiques de la Ville de Belfort", "place Maximilien de Robespierre : potentialités d'évolution", "les nouveaux zonages INSEE", "communautés d'agglomération de Belfort et Montbéliard : les disparités sociales, un enjeu pour l'aménagement des territoires"), délibération du Conseil municipal Ville / AUTB sur le programme partagé partenarial 2010, rapport de municipalité sur l'aménagement des anciens locaux de la Banque de France, courriers, note, documentation (2010-2012), réunions ou journées d'études auxquelles l'adjoint a été invité ou a participé telles que les rencontres des agences d'urbanisme de l'espace Rhin-Rhône, la conférence de presse INSEE / AUTB sur les cadres de l'aire urbaine, la réunion sur le logement à l'AUTB (invitations, documents de séance, contributions des intervenants, études : "les cadres des fonctions métropolitaines dans les aires urbaines de Belfort et Montbéliard en 2006", "activité immobilière et foncière dans le Territoire de Belfort : bilan 2009 et projets", "les chiffres clés de l'habitat") (2010-2011)

Date

2010-2011

Cote

356W/9

26

Déclarations préalables 2010, du n°241 au n°264 Manquent pour l'instant le n° 254 N°250 versé le 24 décembre 2013

Date

2010

Cote

355W/8

27

Déclarations préalables 2010, du n°108 au n°142

Date

2010

Cote

355W/4

28

Déclarations préalables 2010, du n°36 au n°70

Date

2010

Cote

355W/2

29

Déclarations préalables 2010, du n°71 au n°107Manque pour l'instant le n°73

Date

2010

Cote

355W/3

30

Plan local d'urbanisme approuvé par délibération du 9 décembre 2004 : délibération du Conseil municipal 04-249 du 9 décembre 2004 « approbation du plan local d’urbanisme » et pièce jointe (enquête publique et rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur), rapport de présentation, projet d’aménagement et de développement durable, règlement, cahier des prescriptions architecturales, questionnaire de ravalement, nuancier des couleurs, normes de stationnement, découpage en zones, périmètre de ZAC, annexe sanitaire, servitudes d’utilité publique, voies bruyantes classées, plans (CD ROM), règlement comportant les modifications jusqu’en 2010

Date

2004-2010

Cote

368W/3

31

Déclarations préalables 2010, du n°333 au n°364

Date

2010

Cote

355W/11

32

Déclarations préalables 2010, du n°1 au n°35

Date

2010

Cote

355W/1

33

Déclarations préalables 2010, du n°143 au n°173

Date

2010

Cote

355W/5

34

Déclarations préalables 2010, du n°301 au n°332Manquent pour l'instant n°311, 315

Date

2010

Cote

355W/10

35

Déclarations préalables 2010, du n°265 au n°300Manque pour l'instant le n°267N°291 versé le 31/12/2013

Date

2010

Cote

355W/9

36

Déclarations préalables 2010, du n°174 au n°205

Date

2010

Cote

355W/6

37

Déclarations préalables 2010, du n°396 au n°402

Date

2010

Cote

355W/13

38

Déclarations préalables 2010, du n°206 au n°240N°209 versé le 24/01/2014

Date

2010

Cote

355W/7

39

Déclarations préalables 2010, du n°365 au n°395Manque pour l'instant le n°371

Date

2010

Cote

355W/12

40

Mémoire et quartier : les Glacis du Château, catalogue de l'exposition, Maison de quartier des Glacis du Château-Belfort, 1er décembre 2009-30 janvier 2010

Date

2009

Cote

Br/507/BIS

41

L'aménagement du quartier Carnot

Date

2009

Cote

Br/86

42

Mémoire et quartier : les Glacis du Château, catalogue de l'exposition, Maison de quartier des Glacis du Château-Belfort, 1er décembre 2009-30 janvier 2010

Date

2009

Cote

Br/507

43

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Quartier de l'Arsot, restructuration : liste des infractions de 1995 à 2001, étude et projet ("Etude urbaine, Belfort-Offemont, quartier de l'Arsot : état des lieux et diagnostic", "Elaboration d'un projet d'évolution urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont, phase 2, scénario : le renouvellement urbain", documents graphiques du projet, avis du Préfet sur le projet), délibérations du Conseil général et du Conseil Communautaire, arrêtés du Maire, comptes rendus de réunions, correspondance dont envoi documents tels que des comptes rendus de réunions, le registre d'enquête publique, l'étude d'impact (1998-2009). Etude de zonage et d'aménagement viaire du Champ de Mars : délibérations du Conseil communautaire, cahier des clauses particulières, correspondance (2002). Démolition de la tour rue Debrot : comptes rendus de réunions, état des dépenses (2003-2008). Désenclavement du quartier par la régulation des 2 carrefours RD13/rue des Commandos d'Afrique, financement : dossier de subvention (2007)

Date

1998-2009

Cote

361W/4

44

Projet d'agglomération 2009-2013

Date

2009

Cote

Br/1862

45

Le cadastre dévoilé : deux siècles d'usage administratif et historique

Date

2009

Cote

Br/499

46

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Financement : conventions et avenant avec la Caisse des Dépôts et Consignations, correspondance, documents budgétaires (2002-2008) ; signature de la convention de rénovation urbaine pour les quartiers des Résidences, de l'Arsot et des Glacis : discours de Jean-Pierre Chevènement, photographies de la cérémonie du 25 janvier 2007, plaquettes "rénovtion urbaine des quartiers" et "Belfort-Offemont, conventionnement ANRU, 2006-2010, Belfort-Offemont pour les trois quartiers inscrits en ZUS" (2007)

Date

2002-2008

Cote

361W/2

47

Un sens à la vie

Date

2007

Cote

A/573

48

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Mise en oeuvre de la charte d'insertion professionnelle : documents de présentation, études sur le chômage dans les ZUS des Glacis et des Résidences, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, élément de calcul d'heures pour l'insertion professionnelle, textes règlementaires

Date

1994-2007

Cote

361W/3

49

Déclarations de travaux 2007, du n°225 au n°250 - Éliminé en 2018

Date

2007

Cote

331W/18

50

Déclarations préalables 2007, du n°32 au n°51 - Éliminé en 2018

Date

2007

Cote

331W/22

51

Déclarations de travaux 2007, du n°95 au n°131 - Éliminé en 2018

Date

2007

Cote

331W/15

52

Déclarations de travaux 2007, du n°42 au n°94 - Éliminé en 2018

Date

2007

Cote

331W/14

53

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Aménagement du lotissement Baudin, réalisation d'opérations foncières avec Territoire Habitat et l'Association Foncière Logement : correspondance, plans, avis du Domaine, délibérations du Conseil municipal et compte rendu de municipalité, compromis de vente (2006-2007) ; présentation de l'opération, exécution des travaux et financement : notes, plans, délibérations du Conseil municipal, note de synthèse sur la phase travaux de la viabilisation du lotissement, plan de financement (2003-2007)

Date

2003-2007

Cote

361W/6

54

Le temps des HLM

Date

2007

Cote

B/470

55

Déclarations de travaux 2007, du n°132 au n°178 - Éliminé en 2018

Date

2007

Cote

331W/16

56

Déclarations de travaux 2007, du n°179 au n°224 - Éliminé en 2018

Date

2007

Cote

331W/17

57

Déclarations de travaux 2007, du n°1 au n°41 - Éliminé en 2018

Date

2007

Cote

331W/13

58

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers inscrits en ZUS : conventionnement ANRU (2004-2008), étude ("Rénovation urbaine, Ville de Belfort, Quartier des Résidences, Phases I et II", Habitat et Territoire Conseils, INTerland, Transitec, 2007), fiches financières.

Date

2004-2007

Cote

20WCAB/29

59

Déclarations préalables 2007, du n°1 au n°31 - Éliminé en 2018

Date

2007

Cote

331W/21

60

Déclarations de travaux 2007, du n°305 au n°356 - Éliminé en 2018

Date

2007

Cote

331W/20

61

1807-2007 : le cadastre a 200 ans ! : exposition

Date

2007

Cote

Br/854

62

Déclarations de travaux 2007, du n°251 au n°304 - Éliminé en 2018

Date

2007

Cote

331W/19

63

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-110 : Contrat de Ville - Bilan des actions 2005 - Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine.

Date

2006

Cote

319W/377

64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-25 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine des quartiers - ANRU - Bilan des dossiers d'urgence 2005 - Opérations dites "pré-conventionnées" et "isolées" présentées au financement 2006.

Date

2006

Cote

16WCAB/175

65

Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté

Date

2006

Cote

B/456

66

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-17 : Premières orientations pour le contrat de Projets Etat Région (2007-2013) et pour un éventuel Contrat d'Agglomération.

Date

2006

Cote

16WCAB/168

67

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-83 : Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Quartier des Résidences - Sécurisation des halls 3-11 rue de Moscou et 1-9 rue de Budapest - Participation de la Ville de Belfort.

Date

2006

Cote

319W/349

68

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers inscrits en ZUS : conventionnement (CAB/ANRU 2006-2010, Belfort-Offemont), document complémentaire à la convention ANRU.

Date

2006

Cote

20WCAB/28

69

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-51 : Contrat de Ville Etat-Belfort-Offemont - Programmation opérationnelle pour l'année 2006.

Date

2006

Cote

319W/316

70

Rêves de ville

Date

2006

Cote

A/342

71

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-111 : Programmation de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et des Glacis du Château - Convention et avenant n° 1 à signer avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU).

Date

2006

Cote

319W/378

72

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine du quartier des Glacis du Château : étude ("Renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, Scénario novembre 2002", Comptoirs de projets, C+H+, CREPAH), cartographie ("ANRU, Situation actuelle", 2003), conventionnement ANRU (2006-2010)

Date

2002-2006

Cote

20WCAB/30

73

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-114 : Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique.

Date

2006

Cote

319W/381

74

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-187 : Contrat de Ville 2006 - Programme d'aménagement d'un terrain d'évolution de proximité quartier Vieille Ville (école Jules Heidet).

Date

2006

Cote

319W/456

75

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations de démolition-reconstruction des immeubles des quartiers Résidences, Arsot, Site des Usines : études ("Stratégie d'aménagement pour le site des Usines", Conseil Général, 2001 / "ANRU, Résidences-Arsot, Stratégie de relogement", Territoire Habitat, 2006), conventionnement ("ANRU 2006-2010 pour les quartiers inscrits en ZUS", 2006), délibération (Territoire Habitat, 2005), contrat de projet (2007-2013, Hors ANRU), rapports, organigramme fonctionnel, planning de démolition, fiches financières, bilan d'aménagement, projet de loi, tableaux, correspondance, notes.

Date

2001-2006

Cote

20WCAB/26

76

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-91 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et Glacis du Château à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination opérationnelle des opérations.

Date

2006

Cote

16WCAB/249

77

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-71 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programmation de rénovation urbaine du quartier des Résidences à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Convention à signer avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU).

Date

2006

Cote

16WCAB/227

78

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers Résidences, Glacis du Château, Arsot : contrat de ville Belfort-Offemont (Programmation 2004-2005), accord régional ("Mise en œuvre de la politique du logement social en Franche-Comté dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale 2005-2010"), conventionnement ("ANRU 2006-2010, Rénovation du quartier des Glacis du Château"), avenant à la convention (Belfort-Résidences/Offemont-Arsot, 2006), rapports, dossier ("ANRU, Comité de Pilotage, Comité d'Engagement", 2004-2006), plan de financement, fiches budgétaires, cartographies, délibération CAB, plannings, tableaux, plans, textes officiels, correspondance, notes.

Date

2004-2006

Cote

20WCAB/27

79

L'aire urbaine

Date

2006

Cote

C/891

80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-95 : Direction Générale des Services - Contrat de projets 2007-2013.

Date

2006

Cote

16WCAB/256

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