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  1. Résultat n°1

    Traité d'urbanisme. 1.

    Auteur

    JOYANT, Ed.

    Date

    1923

    Cote

    C/162/1, 1

    • Contexte : bibliothèques

    • Traité d'urbanisme. 1.
  2. Résultat n°2

    Traité d'urbanisme. 2.

    Auteur

    JOYANT, Ed.

    Date

    1923

    Cote

    C/162/2, 2

    • Contexte : bibliothèques

    • Traité d'urbanisme. 2.
  3. Résultat n°3

    Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

    Auteur

    MIELLET, Edmond

    Date

    1936

    Cote

    Br/63

    • Contexte : bibliothèques

    • Les réalisations de l'Office Public Départemental des...
  4. Résultat n°4

    Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

    Auteur

    MIELLET, Edmond

    Date

    1936

    Cote

    Br/63/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Les réalisations de l'Office Public Départemental des...
  5. Résultat n°5

    CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan

    Date

    1959-1984

    Cote

    5WCAB/186

    • Contexte : 5WCAB

    • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques, économiques, urbains

    Date de publication

    1965

    Auteur

    SOULAS, Noël

    Date

    1965

    Cote

    C/23, Cote de rangement : K

    • Contexte : bibliothèques

    • L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques,...
  7. Résultat n°7

    - Règlement d'urbanisme de Belfort et modification ultérieure. (1966-1973)- Récupération de chaleur de l'usine d'incinération. (1975-1979) rétrocédé au DAB le 10/02/1988- Usine d'épuration : traitement des boues. (1975-1977) rétrocédé au DAB le 10/02/1988

    Date

    1966-1979

    Cote

    53W/2

    • Contexte : 53W

    • - Règlement d'urbanisme de Belfort et modification...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1967

    Auteur

    BAILLY, Antoine

    Date

    1967

    Cote

    B/18

    • Contexte : bibliothèques

    • Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort...
  9. Résultat n°9

    Les villes du Moyen Age

    Date de publication

    1971

    Auteur

    PIRENNE, Henri

    Date

    1971

    Cote

    A/4

    • Contexte : bibliothèques

    • Les villes du Moyen Age
  10. Résultat n°10

    ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes

    Date

    1972-2002

    Cote

    254W/256

    • Contexte : 254W

    • ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

    Date de publication

    1972

    Auteur

    AGENCE D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE URBAINE

    Date

    1972

    Cote

    A/443/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard
  12. Résultat n°12

    Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

    Date de publication

    1972

    Auteur

    AGENCE D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE URBAINE

    Date

    1972

    Cote

    A/443

    • Contexte : bibliothèques

    • Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard
  13. Résultat n°13

    Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.

    Date

    1973-1982

    Cote

    46W/6

    • Contexte : 46W

    • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".

    Date

    1973-1976

    Cote

    46W/1

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  15. Résultat n°15

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1973

    Auteur

    COMMISSION LOCALE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD

    Date

    1973

    Cote

    Br/1883

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
  16. Résultat n°16

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1973

    Auteur

    COMMISSION LOCALE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD

    Date

    1973

    Cote

    Br/1884

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
  17. Résultat n°17

    Le cadre de vie

    Date de publication

    1975

    Auteur

    CENTRE DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION CONCERTEE

    Date

    1975

    Cote

    Br/1934

    • Contexte : bibliothèques

    • Le cadre de vie
  18. Résultat n°18

    Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la vieille ville de Belfort : rapport de stage

    Auteur

    BOUILLON, Bernard

    Date

    1976

    Cote

    Br/201

    • Contexte : bibliothèques

    • Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la...
  19. Résultat n°19

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)

    Date

    1977-1994

    Cote

    5WCAB/9

    • Contexte : 5WCAB

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département

    Date

    1977-2002

    Cote

    248W/119

    • Contexte : 248W

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)