URBANISME - Recherche

1

Traité d'urbanisme. 1.

Auteur

JOYANT, Ed.

Date

1923

Cote

C/162/1, 1

Contexte : bibliothèques
Traité d'urbanisme. 1.

2

Traité d'urbanisme. 2.

Auteur

JOYANT, Ed.

Date

1923

Cote

C/162/2, 2

Contexte : bibliothèques
Traité d'urbanisme. 2.

3

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

Auteur

MIELLET, Edmond

Date

1936

Cote

Br/63

Contexte : bibliothèques
Les réalisations de l'Office Public Départemental des...

4

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

Auteur

MIELLET, Edmond

Date

1936

Cote

Br/63/BIS

Contexte : bibliothèques
Les réalisations de l'Office Public Départemental des...

5

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan

Date

1959-1984

Cote

5WCAB/186

Contexte : 5WCAB
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

6

L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques, économiques, urbains

Date de publication

1965

Auteur

SOULAS, Noël

Date

1965

Cote

C/23, Cote de rangement : K

Contexte : bibliothèques
L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques,...

7

- Règlement d'urbanisme de Belfort et modification ultérieure. (1966-1973)- Récupération de chaleur de l'usine d'incinération. (1975-1979) rétrocédé au DAB le 10/02/1988- Usine d'épuration : traitement des boues. (1975-1977) rétrocédé au DAB le 10/02/1988

Date

1966-1979

Cote

53W/2

Contexte : 53W
- Règlement d'urbanisme de Belfort et modification...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

8

Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard

Date de publication

1967

Auteur

BAILLY, Antoine

Date

1967

Cote

B/18

Contexte : bibliothèques
Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort...

9

Les villes du Moyen Age

Date de publication

1971

Auteur

PIRENNE, Henri

Date

1971

Cote

A/4

Contexte : bibliothèques
Les villes du Moyen Age

10

ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes

Date

1972-2002

Cote

254W/256

Contexte : 254W
ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

11

Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

Date de publication

1972

Auteur

AGENCE D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE URBAINE

Date

1972

Cote

A/443/BIS

Contexte : bibliothèques
Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

12

Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

Date de publication

1972

Auteur

AGENCE D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE URBAINE

Date

1972

Cote

A/443

Contexte : bibliothèques
Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

13

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.

Date

1973-1982

Cote

46W/6

Contexte : 46W
Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

14

Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".

Date

1973-1976

Cote

46W/1

Contexte : 46W
Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

15

Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la vieille ville de Belfort : rapport de stage

Auteur

BOUILLON, Bernard

Date

1976

Cote

Br/201

Contexte : bibliothèques
Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la...

16

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)

Date

1977-1994

Cote

5WCAB/9

Contexte : 5WCAB
AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

17

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département

Date

1977-2002

Cote

248W/119

Contexte : 248W
AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

18

- Urbanisme : comptes rendus de commissions d'urbanisme commercial (1978-1983)- Sports / office municipal des sports : comptes rendus de commissions municipales, notes internes (1977-1982)

Date

1977-1983

Cote

47W/18

Contexte : 47W
- Urbanisme : comptes rendus de commissions d'urbanisme...

Producteur :

CABINET DU MAIRE

19

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

Date

1977-1986

Cote

309W/50

Contexte : 309W
PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

20

Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports, fêtes et cérémonies : rapports.

Date

1977-1978

Cote

2W/70

Contexte : 2W
Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports,...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

Résultats de la recherche

Traité d'urbanisme. 1.

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Traité d'urbanisme. 2.

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Date

Cote

Contexte : 5WCAB

Producteur :

L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques, économiques, urbains

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

- Règlement d'urbanisme de Belfort et modification ultérieure. (1966-1973)- Récupération de chaleur de l'usine d'incinération. (1975-1979) rétrocédé au DAB le 10/02/1988- Usine d'épuration : traitement des boues. (1975-1977) rétrocédé au DAB le 10/02/1988

Date

Cote

Contexte : 53W

Producteur :

Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Les villes du Moyen Age

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la vieille ville de Belfort : rapport de stage

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Date