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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUES - Renouvellement et extension du parc automobile : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/61

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Convention pour un groupement d'achat de véhicules : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/77

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 10/1.08, SERVICES GENERAUX - Renouvellement du parc automobile pour l'exercice 2002 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/98

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 10/1.08, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Rencontres MOBILIS (2008-2009) : comptes rendus, convention objectifs et moyens (CAB/PVF, 2009), rapports, discours (Etienne BUTZBACH, 17 novembre 2009), liste des inscrits, dossier de presse, fiches de réunion, documentation, correspondance, notes.Réunion du Fonds Régional d'aide à l'Innovation (FRI) (11 juillet 2007) : compte rendu, convention de partenariat (CAB & Région Franche-Comté/OSEO innovation), convention de soutien (Région Franche-Comté/OSEO anvar, 2006), tableaux, documentation, correspondance, notes.Réuion du Comité des financeurs (26 juin 2008) : compte rendu, notes.Réunion financement PVF 2009-2013 (9 septembre 2008) : compte rendu, projets, note de synthèse, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.Réunions Groupe Thématique Hydrogène (4 novembre et 2 décembre 2009) : comptes rendus, études, tableaux, documentation, correspondance, notes.Réunion CAB/Conseil Général (19 février 2009) : rapport, études, projets.Réunion Projet de plateforme d'innovation (6 mai 2009) : relevé de conclusions, fiches de réunion, études, dossiers demande de labellisation, appel à projet, dossier de presse, documentation, notes.Etats Généraux de l'Automobile (20 janvier 2009) : rapport, document de travail V5 (PREDIT), calendrier de travail, notes.Projet VECOVIL (2007-2008) : compte rendu, rapports, délibération CAB (13 décembre 2007), document de travail, étude de faisabilité (Société ITS, 2007), convention objetctifs et moyens (CAB/UTBM, 2008), documentation, correspondance, notes.

    Date

    2007-2009

    Cote

    26WCAB/3

    • Contexte : 26WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort

    Date de publication

    2021

    Auteur

    FAIVRE, Stéphane

    Date

    2021

    Cote

    B/630, Cote de rangement : K

    • Contexte : bibliothèques

    • Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
  8. Résultat n°8

    CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.

    Date

    1981-2001

    Cote

    264W/187

    • Contexte : 264W

    • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, INTERNET, SAR)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/286

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, INTERNET, BOURLIER)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/290

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, SIAB)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/280

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20