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  1. Résultat n°1

    Véhicules, achat: délibérations du Conseil municipal, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, factures, correspondance (1942-1960); réquisitions: délibérations du Conseil municipale, déclarations, bulletins de réquisitions, correspondance (1940-1944).

    Date

    1940-1960

    Cote

    3H/76

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • SAPEURS-POMPIERS
    • Matériel et équipement
    • Véhicules, achat: délibérations du Conseil municipal,...
  2. Résultat n°2

    Carnet de passages en douanes

    Date de publication

    1955

    Auteur

    AUTOMOBILE CLUB DE BELFORT ET DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1955-1956

    Cote

    Br/1951

    • Contexte : bibliothèques

    • Carnet de passages en douanes
  3. Résultat n°3

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, GRAND GARAGE BELFORTAIN)

    Date

    1974

    Cote

    3WCAB/271

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (BOURLIER, GRAND GARAGE BELFORTAIN, HUWER)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/272

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER)

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/273

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (BOURLIER, GRANGE)

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/274

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (SNVI, GRAND GARAGE BELFORTAIN, HUWER, GRANGE)

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/275

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (MATHIEU, BOURLIER, GRANGE)

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/276

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, SAMBRON)

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/277

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.

    Date

    1981-2001

    Cote

    264W/187

    • Contexte : 264W

    • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, HUWER)

    Date

    1981

    Cote

    3WCAB/278

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER)

    Date

    1982

    Cote

    3WCAB/279

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, SIAB)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/280

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (BOURLIER). Proposition du DAB concernant la vente de ses véhicules : correspondance

    Date

    1984

    Cote

    3WCAB/281

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, HUWER)

    Date

    1985

    Cote

    3WCAB/282

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt, acquisition, développement du véhicule électrique) : correspondance, notes, état des dépenses par catégorie de véhicules, cahier des charges des adjudications

    Date

    1985-2000

    Cote

    330W/92

    • Contexte : 330W

    • Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route Centre Europe-Atlantique (ARCEA) (1986-1992) : rapport municipalité, procès-verbal, documents financiers, budget, documentation, correspondance, notes.Transports en Franche-Comté (1986-2000) : étude ("Fonctions logistiques en Franche-Comté", DRE Franche-Comté, 1999), plan régional de transports (1986), rapport ("Infrastructures de transports et développement économique", 2000), compte rendu, correspondance, notes.Organisation et financement du transport urbain (1989-2001) : étude ("Accès des personnes handicapées au transport public...", GIHP National, 1996), rapport, délibération CAB (2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.Transit de poids lourds (1992-2001) : réglementation (1992), arrêté préfectoral, correspondance, notes.Transport ferroviaire (1998-2001) : rapport d'activité (Réseau Ferré de France, 1998), compte rendu, statuts (Association ligne ferroviaire Belfort-Delémont, 2001), étude ("Fonctionnalités de liaison Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort, 2000), correspondance, notes.Transport routier (1999-2001) : procès-verbal (Conseil d'Administration SAPPR, 2000), motion ("Liaison routière A5-A36", Ville de Montbéliard, 1999), correspondance, notes.Transport fluvial (2000-2001) : rapport ("Liaison fluviale Saône-Rhin, CCI, 2000), compte rendu, correspondance, notes.Transport de fonds (2001) : fiche budgétaire, plan, correspondance, notes.

    Date

    1986-2001

    Cote

    264W/178

    • Contexte : 264W

    • TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, SAR)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/283

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    BRINGARD (affaire): Véhicule accidenté: facture, compte-rendu de réunion du bureau, courrier.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1WCAB/256

    • Contexte : 1WCAB

    • BRINGARD (affaire): Véhicule accidenté: facture, compte-rendu...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM

    Date

    1987-1994

    Cote

    277W/47

    • Contexte : 277W

    • VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES