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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort

    Date de publication

    2021

    Auteur

    FAIVRE, Stéphane

    Date

    2021

    Cote

    B/630, Cote de rangement : K

    • Contexte : bibliothèques

    • Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
  2. Résultat n°2

    Carnet de passages en douanes

    Date de publication

    1955

    Auteur

    AUTOMOBILE CLUB DE BELFORT ET DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1955-1956

    Cote

    Br/1951

    • Contexte : bibliothèques

    • Carnet de passages en douanes
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route Centre Europe-Atlantique (ARCEA) (1986-1992) : rapport municipalité, procès-verbal, documents financiers, budget, documentation, correspondance, notes.Transports en Franche-Comté (1986-2000) : étude ("Fonctions logistiques en Franche-Comté", DRE Franche-Comté, 1999), plan régional de transports (1986), rapport ("Infrastructures de transports et développement économique", 2000), compte rendu, correspondance, notes.Organisation et financement du transport urbain (1989-2001) : étude ("Accès des personnes handicapées au transport public...", GIHP National, 1996), rapport, délibération CAB (2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.Transit de poids lourds (1992-2001) : réglementation (1992), arrêté préfectoral, correspondance, notes.Transport ferroviaire (1998-2001) : rapport d'activité (Réseau Ferré de France, 1998), compte rendu, statuts (Association ligne ferroviaire Belfort-Delémont, 2001), étude ("Fonctionnalités de liaison Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort, 2000), correspondance, notes.Transport routier (1999-2001) : procès-verbal (Conseil d'Administration SAPPR, 2000), motion ("Liaison routière A5-A36", Ville de Montbéliard, 1999), correspondance, notes.Transport fluvial (2000-2001) : rapport ("Liaison fluviale Saône-Rhin, CCI, 2000), compte rendu, correspondance, notes.Transport de fonds (2001) : fiche budgétaire, plan, correspondance, notes.

    Date

    1986-2001

    Cote

    264W/178

    • Contexte : 264W

    • TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.

    Date

    1981-2001

    Cote

    264W/187

    • Contexte : 264W

    • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-142 : Incident du 28/11/05 rue Bartholdi à Belfort - Dommages à un véhicule de la Ville - Offre transactionnelle proposée par l'Etat.

    Date

    2006

    Cote

    319W/410

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt, acquisition, développement du véhicule électrique) : correspondance, notes, état des dépenses par catégorie de véhicules, cahier des charges des adjudications

    Date

    1985-2000

    Cote

    330W/92

    • Contexte : 330W

    • Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    S.M.G.P.A.P. (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILE PUBLICS): Commités syndicaux: rapport, budget, compte-rendu, délibération, courrier.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1WCAB/246

    • Contexte : 1WCAB

    • S.M.G.P.A.P. (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    BRINGARD (affaire): Véhicule accidenté: facture, compte-rendu de réunion du bureau, courrier.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1WCAB/256

    • Contexte : 1WCAB

    • BRINGARD (affaire): Véhicule accidenté: facture, compte-rendu...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, GRAND GARAGE BELFORTAIN)

    Date

    1974

    Cote

    3WCAB/271

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (BOURLIER, GRAND GARAGE BELFORTAIN, HUWER)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/272

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER)

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/273

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES