Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
Sujets
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 1
  • 2
  • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-89 : Marché pour la fourniture de viandes cuites, volailles fraîches et de charcuterie.

    Date

    2004

    Cote

    314W/372

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Pain et viandes, taxes et réglementation : registres, arrêtés, mémoire, pétition, correspondance (1789-1932). Autres denrées, taxes : arrêtés (1918).Le registre couvrant la période révolutionnaire contient également les procès-verbaux des séances du comité permanent de l'hôtel de ville de Belfort du 17 septembre 1789 au 13 janvier 1790.

    Date

    1789-1932

    Cote

    4F/5

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/5 - Taxes et réglementation
    • Pain et viandes, taxes et réglementation : registres,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-264 : Marché pour la fourniture de viandes cuites, volailles fraîches et de charcuterie - Année 2005.

    Date

    2004

    Cote

    314W/552

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    ABATTOIRS, fonctionnement : factures de travaux, tableaux d'amortissement, déclarations de versement au fonds national des abattoirs au titre de la taxe d'usage, délibérations, correspondance.

    Date

    1962-1985

    Cote

    298W/4

    • Contexte : 298W

    • ABATTOIRS, fonctionnement : factures de travaux, tableaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES