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194 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan topographique de Belfort, Rue de Helsinki: 1 planche et 1 tirage.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/87
 Date
1970
 Lieu
HELSINKI (Rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Helsinki: 1 planche...
Résultat n°2

Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert, Rue Monnier.
Cote
279W/80
 Date
1960
 Lieu
MONNIER (Rue Léon), ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert,...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.
Cote
319W/22
 Date
2005
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°4

Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.
Cote
279W/105
 Date
1959
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-263 : Réseau cyclable de Belfort - Axe Nord-Sud - Demande de subventions.
Cote
314W/269
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°6

Plan topographique de Belfort, Rue de Cravanche et Rue de Vesoul.
Cote
279W/29
 Date- Lieu
VESOUL (Rue de), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Cravanche et...
Résultat n°7

VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées, trottoirs et parkings), lots 1, Parietti et Roger Martin
Cote
242W/13
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées,...
Résultat n°8

Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place d’Armes, circulation et stationnement, aménagement Places Petite Fontaine, Grande Fontaine…) : courriers, 3 études sur la circulation et le stationnement de 1987, 1998 et 2002, programme pour l’étude d’aménagement de la place de la Petite Fontaine à la Place des Bourgeois, correspondance particulièrement avec l’architecte Luc Vilan, plans et photographies
Cote
367W/12
 Date
1987-2002
 Lieu
GRANDE FONTAINE (Place de la), PETITE FONTAINE (Place de la), VIEILLE -VILLE, ARMES (Place d'), BOURGEOIS (Place des)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place...
Résultat n°9

Plan topographique de Belfort, Boulevard Anatole France.Service topographique.
Cote
279W/83
 Date
1931
 Lieu
FRANCE (Boulevard Anatole)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Boulevard Anatole France.Service...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.
Cote
314W/541
 Date
2004
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.
Cote
314W/172
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°12

Plan d'alignement, Rue des Lavandieres.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/38
 Date- Lieu
LAVANDIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'alignement, Rue des Lavandieres.Echelle 1/200e.Service...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-35 : Dénomination de noms de rues et de sites.
Cote
319W/35
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
15WCAB/75
 Date
2003
 Lieu
PARANT (Rue André), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-60 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Attribution des marchés de travaux.
Cote
319W/61
 Date
2005
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la), GRANDE RUE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-222 : Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Approbation du projet - Autorisation de traiter les travaux.
Cote
314W/509
 Date
2004
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la), GRANDE RUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°17

Plan topographique de Belfort, Rue Schweitzer.Echelle 1/200e,Service topographique.
Cote
279W/43
 Date- Lieu
SCHWEITZER (Rue du Docteur)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue Schweitzer.Echelle...
Résultat n°18

Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la voie de chemin de fer et à la voirie communale : délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote
4F/43
 Date
1905-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/42-49 - Denrées
  • 4F/42-44 - Boucherie
  • Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-154 : Requalification et extension de la zone piétonne du Centre Ville de Belfort - Modification du plan de financement.
Cote
314W/158
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-204 : Carrefour giratoire Secteur Sud - Demande de subvention.
Cote
314W/209
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°21

SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings annuels, plan de déneigement, rapport sur maintenance chaussées et trottoirs, travaux à réaliser : courriers, notes, délibérations, rapports
Cote
203W/16
 Date
1973-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings...
Résultat n°22

Plan topographique de Belfort, Rue Champion.Echelle 1/200e.
Cote
279W/22
 Date
1967
 Lieu
CHAMPION (Rue Célestin)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue Champion.Echelle...
Résultat n°23

CHAUSSEES -Travaux de réparation et maintenance des chaussées : rapports municipalité, dossier de consultation des entreprise (DCE, 1996), planning triennal, planning des opérations, pièces de marchés, fiches financières, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-257 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour l'aménagement de la voie publique-N° 99-14 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour l'aménagement de l'espace public-N° 99-125 : Programme complémentaire d'entretien des chaussées et trottoirs-N° 00-50 : Travaux de grosses réparations des espaces publics-N° 00-228 : Aménagement de l'espace public - Marché à commande n° 99016 - Avenant n° 1-N° 01-67 : Travaux de grosses réparations de l'espace public-N° 01-109 : Grosses réparations de chaussées - Marché d'enrobés coulés à froid.
Cote
264W/157
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CHAUSSEES -Travaux de réparation et maintenance des...
Résultat n°24

Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle 1/500e.
Cote
279W/42
 Date- Lieu
MULHOUSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle...
Résultat n°25

Plan topographique de Belfort, Rue de Ferrette, Rue de l'Est.Echelle 1/200e.
Cote
279W/31
 Date- Lieu
FERRETTE (Rue de), EST (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Ferrette, Rue...
Résultat n°26

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance y compris relations avec les riverains (dont déclaration de travaux et DOE pour clôture), articles de presse, dossier mise en lumière (APS, plan et convention avec François Gayet), dossier mission d’aménagement et de conception de projet (conventions avec l’architecte Luc Vilan, arrêtés du Maire), rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal 04-222 du 12 novembre 2004 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue–Approbation du projet-Autorisation de traiter les travaux », 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue – Attribution des marchés de travaux », 05-90 du 3 juin 2015 « Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l’Eau à Belfort – Lancement de l’adjudication », dossier technique envoyé par le maîtrise d’œuvre (chiffrage, bordereau des prix, CCTP, détail estimatif, plans) 2005-2006
Cote
367W/9
 Date
2005-2006
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
Résultat n°27

Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ (aménagement passage sous l'immeuble 24 rue Parant, rue Payot et espace sportif près du gymnase Buffet) : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, permis de construire pour le passage sous l'immeuble, convention pour le développement social du quartier des Glacis à Belfort, "rapport préparatoire à la réunion du groupe de travail n°1 sur le bâti, l'environnement, l'aménagement général", factures
Cote
345W/13
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ...
Résultat n°28

Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans comptes rendus de réunions de chantier, photographies, permis de démolir l'immeuble 9 rue des Tanneurs, factures
Cote
345W/8
 Date
1993-1995
 Lieu
TANNEURS (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans...
Résultat n°29

Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal, procès verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport de l'Architecte de la Ville, procès-verbal de réception provisoire des travaux, devis, métrage des travaux, certificat d'acompte, correspondance (1901-1902); mise en état : clauses et conditions générales, métré des terrassements, plan, profil (1901).
Cote
1N/21
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • AMENAGEMENT, 1893-1903
  • Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°30

ALIGNEMENT DE LA RUE DU MAGASIN -Transactions foncières et travaux de mise à l'alignement : rapport municipalité, compte rendu, rapport de présentation, avenant au marché, devis, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 93-189 : Alignement rue du Magasin - Création d'un passage couvert public acte notarié (Epoux LUDWIG/Ville, 3 novembre 1993).
Cote
264W/171
 Date
1989-2000
 Lieu
MAGASIN (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ALIGNEMENT DE LA RUE DU MAGASIN -Transactions foncières...
Résultat n°31

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-186 : Dénomination de noms de rues et de sites - Nouvelles dénominations.
Cote
319W/455
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°32

PISTE CYCLABLE, réalisation 3ème tranche : marché, pièces comptables.
Cote
308W/46
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • PISTE CYCLABLE, réalisation 3ème tranche : marché,...
Résultat n°33

DENEIGEMENT -Organisation du déneigement des voies publiques : arrêté du Maire, rapport municipalité, plans de visibilité hivernale (1994-1999), rapport, communiqué de presse, fiches budgétaires, fiches d'intervention, listes, devis, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/168
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DENEIGEMENT -Organisation du déneigement des voies...
Résultat n°34

DENOMINATION DES RUES ET DES SITES :rapports municipalité, comptes rendus, demande de subvention, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-186 : Dénomination de la nouvelle voie d'accès au Stade Roger Serzian et au nouveau Lycée Courbet-N° 90-91 : Dénomination de rues-N° 92-13 : Dénomination de rues-N° 93-117 : Dénomination de rues-N° 93-301 : Dénomination de rues-N° 96-33 : Dénomination de rues-N° 97-255 : Dénomination des noms de rues-N° 98-184 : Dénomination des noms de rues-N° 99-100 : Dénomination de noms de rues et de sites-N° 99-209 : Dénomination des noms de rues-N° 00-274 : Dénomination de rues.
Cote
264W/172
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DENOMINATION DES RUES ET DES SITES :rapports municipalité,...
Résultat n°35

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement et entretien des voies publiques : rapport ("Entretien de la voirie, Définition d'une politique optimale", Ville, 1983), règlement municipal, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), avenant au marché (1994), plans de localisation (1996-1997) , compte rendu, programme d'investissement routier, planning, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-50 : Règlement fixant les règles de coordination et les modalités d'exécution des travaux dans les voies communales - Approbation du règlement-N° 93-50 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commande pour la maintenance et l'aménagement de la voie publique-N° 94-22 : Aménagement et maintenance de la voie publique - Avenant n° 1 au marché n° 93.010 - Lot 1-N° 99-38 : Travaux de voirie 1999.
Cote
264W/154
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement et entretien des voies...
Résultat n°36

Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage couvert, ravalement : marché, règlements.
Cote
221W/3
 Date
1991-1994
 Lieu
MAGASIN (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Sécurisation de la traversée du village de Roppe.
Cote
15WCAB/200
 Date
2004
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°38

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-60 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programmation 2003 - Autorisation de traiter - Demande de subventions.
Cote
314W/62
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 35/1.16 : Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement de la rue Aristide Briand à Cravanche.
Cote
15WCAB/96
 Date
2003
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°40

Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere (Bavilliers) à La Pepinière (Belfort).Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/52
 Date- Lieu
CLAICHIERE (La), PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere...