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194 résultats

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  1. Résultat n°1

    COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL (2001) : correspondance.Développement des pistes cyclables (2002) : rapport Bureau.Activités de l'Association Vivre à Offemont (2002-2004) : brochure, tract, correspondance.Aménagement viaire du site du Champ de Mars (2003) : rapport Bureau, schéma, plans.Rencontre Association Foncière Logement/CAB/Offemont/Belfort (2003) : programme foncier urbain, délibération (HLM), dossier ARSOT, plans, notes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/9

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Sécurisation de la traversée du village de Roppe.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/200

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 24/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Convention avec la Commune de Bavilliers pour la réfection de trottoirs après travaux.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/169

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement, requalification et extension de la zone piétonne en centre ville de Belfort - Participation financière de la CAB au projet (phase des études).

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/159

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant-Altkirch - Attribution des marchés de travaux - Rapport d'information.[Ce rapport a été retiré avant la séance]

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/155

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 15/1.14 : Direction de la Solidarité Urbaine - Direction Générale des Services Technique - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Parant-Paix-Altkirch - Approbation du projet - Adoption du DCE - Dévolution des marchés de travaux - Nouveau plan de financement.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/114

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 35/1.16 : Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement de la rue Aristide Briand à Cravanche.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/96

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 17/2.04 : Direction Générale des Services Techniques - Développement des pistes cyclables - Modalités d'intervention de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/78

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 16/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Berges et Quais de la Savoureuse - Plan de financement.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/77

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 15/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Place Corbis - Plan de financement.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/76

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/75

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité à la ZAC du Port à ESSERT (Lot 1 : Voirie-Assainissement) : dossier de consultation des entreprises

    Date

    1992-1993

    Cote

    8WCAB/151

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  13. Résultat n°13

    Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place d’Armes, circulation et stationnement, aménagement Places Petite Fontaine, Grande Fontaine…) : courriers, 3 études sur la circulation et le stationnement de 1987, 1998 et 2002, programme pour l’étude d’aménagement de la place de la Petite Fontaine à la Place des Bourgeois, correspondance particulièrement avec l’architecte Luc Vilan, plans et photographies

    Date

    1987-2002

    Cote

    367W/12

    • Contexte : 367W

    • Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : procès-verbaux d’ouverture des plis, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, délibération du Conseil municipal 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue-Attribution des marchés de travaux », dossier de l’entreprise pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, pièces complémentaires), procès-verbal de réception des travaux pour les lots 1 et 2, dossier avenant n°1 (procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, avenants signés pour les deux lots, délibération du Conseil municipal 06-46 du 17 mars 2006 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine-Avenants n°1 aux marchés de travaux », plans (de phasage, plan état actuel, de situation, projet voirie lot 1, projet éclairage public lot 2, projet réseaux, détail de l’accès à la Trattoria, détail de l’accès au Pot au Feu) 2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    367W/11

    • Contexte : 367W

    • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : dossier de consultation des entreprises pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, plans, dossier photos), dossier mission de coordination sécurité et protection de la santé (dossier de consultation des entreprises, dossier de l’entreprise retenue, arrêté du Maire, rapports de suivi de chantier, décompte général et définitif), correspondance, comptes-rendus de réunions de chantier

    Date

    2005-2006

    Cote

    367W/10

    • Contexte : 367W

    • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance y compris relations avec les riverains (dont déclaration de travaux et DOE pour clôture), articles de presse, dossier mise en lumière (APS, plan et convention avec François Gayet), dossier mission d’aménagement et de conception de projet (conventions avec l’architecte Luc Vilan, arrêtés du Maire), rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal 04-222 du 12 novembre 2004 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue–Approbation du projet-Autorisation de traiter les travaux », 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue – Attribution des marchés de travaux », 05-90 du 3 juin 2015 « Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l’Eau à Belfort – Lancement de l’adjudication », dossier technique envoyé par le maîtrise d’œuvre (chiffrage, bordereau des prix, CCTP, détail estimatif, plans) 2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    367W/9

    • Contexte : 367W

    • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : dossier marché (acte d’engagement et CCAP du groupement Greder et Kessler et Cabinet BEJ pour l’assistance technique et l’étude de projets, rapport de présentation de l’appel d’offres), correspondance, notes de service, délibération du Conseil municipal 05-66 du 19 mars 2005 « programme 2005 de restauration et d’entretien des Monuments Historiques – Orientations et demandes de subventions", plaquette d’inauguration, comptes-rendus de réunions, plans, documents graphiques, décomptes généraux définitifs

    Date

    2003-2006

    Cote

    367W/8

    • Contexte : 367W

    • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    Carrefour des rues Voltaire / Lille / Roubaix, aménagement : devis estimatifs, notes de service, comptes-rendus de réunions et de municipalité, photographies, plans

    Date

    1995-2002

    Cote

    366W/74

    • Contexte : 366W

    • DIVERS
    • VOIRIE ET NON-BÂTI
    • Carrefour des rues Voltaire / Lille / Roubaix, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement de l'avenue Miellet : projet d'aménagement de 2006, comptes rendus de réunions, avant-projet (plans pour remplacement des arbres, document de synthèse, notes, plans du réseau d'assainissement, document de présentation du projet de novembre 2009, délibération du Conseil municipal (2006-2010). Réhabilitation de logements rue Jean de la Fontaine : documents préparatoires au rendez-vous avec le directeur du groupe ICF (compte rendu de réunion, correspondance, guide de présentation de la réhabilitation à l'usage des occupants, plaquette de présentation du groupe ICF) (2010-2011)

    Date

    2006-2011

    Cote

    356W/5

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  20. Résultat n°20

    Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

    Date

    2001-2011

    Cote

    356W/2

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  21. Résultat n°21

    Commission de dénomination des rues, réfection des plaques de rue : ordres du jour, documentation, correspondance

    Date

    1988-2010

    Cote

    346W/29

    • Contexte : 346W

    • Commission de dénomination des rues, réfection des...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  22. Résultat n°22

    Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie de quartier des Glacis : marchés, plans, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

    Date

    1987-1999

    Cote

    345W/18

    • Contexte : 345W

    • Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  23. Résultat n°23

    Rue de Marseille, réfection du trottoir : rapport, notes, délibérations, plans, factures

    Date

    1999-2000

    Cote

    345W/15

    • Contexte : 345W

    • Rue de Marseille, réfection du trottoir : rapport,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  24. Résultat n°24

    Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ (aménagement passage sous l'immeuble 24 rue Parant, rue Payot et espace sportif près du gymnase Buffet) : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, permis de construire pour le passage sous l'immeuble, convention pour le développement social du quartier des Glacis à Belfort, "rapport préparatoire à la réunion du groupe de travail n°1 sur le bâti, l'environnement, l'aménagement général", factures

    Date

    1989-1995

    Cote

    345W/13

    • Contexte : 345W

    • Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  25. Résultat n°25

    Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures dont travaux d'assainissement du terrain de football : comptes rendus de réunions, plans, photographies

    Date

    1991-1994

    Cote

    345W/10

    • Contexte : 345W

    • Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  26. Résultat n°26

    Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures (desserte routière et nouvelle sortie autoroutière) : marché avec la SODEB pour l'élargissement rue Cassin, déviation rue Bonnet, voie primaire d'accès au parc, plans, comptes rendus de réunions, registre d'enquête publique, conventions (de minage, de mandat pour réalisation des infrastructures primaires avec la SODEB, de réalisation des réseaux d'eau), notice descriptive et APS sur la modification de l'échangeur Belfort centre

    Date

    1992-2001

    Cote

    345W/9

    • Contexte : 345W

    • Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  27. Résultat n°27

    Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans comptes rendus de réunions de chantier, photographies, permis de démolir l'immeuble 9 rue des Tanneurs, factures

    Date

    1993-1995

    Cote

    345W/8

    • Contexte : 345W

    • Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  28. Résultat n°28

    Rue Lebleu, alignement : registre d'enquête publique, conclusions du commissaire enquêteur, promesses de ventes , arrêtés de cessibilité, plans, marché, correspondance, arrêt de la Chambre des Appels d'expropriation, photographies, délibérations du Conseil municipal, étude géotechnique pour la construction de la SCI les Hespérides, projets de plan de circulation dans le quartier du Fourneau

    Date

    1981-1994

    Cote

    345W/6

    • Contexte : 345W

    • Rue Lebleu, alignement : registre d'enquête publique,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  29. Résultat n°29

    Immeuble 5 rue de la Croix du Tilleul, mise à l'alignement : promesse unilatérale de vente, plans, permis de démolir, notes, photographies, correspondance, dossier règlements

    Date

    1999-2001

    Cote

    335W/9

    • Contexte : 335W

    • Immeuble 5 rue de la Croix du Tilleul, mise à l'alignement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  30. Résultat n°30

    Dénomination des rues : propositions, documentation et éléments biographiques, délibération du Conseil municipal, compte rendu de municipalité, notes, correspondance, "les rues de Belfort : identité des personnages", liste des rues comportant leurs caractéristiques physiques

    Date

    1983-2000

    Cote

    330W/110

    • Contexte : 330W

    • Dénomination des rues : propositions, documentation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  31. Résultat n°31

    Déneigement, mise en oeuvre : coupures de presse, communiqués de presse, plan de viabilité hivernale 1999-2000, plan des interventions hivernales 2000-2001, prévisions de Météo France

    Date

    1987-2000

    Cote

    330W/100

    • Contexte : 330W

    • Déneigement, mise en oeuvre : coupures de presse, communiqués...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  32. Résultat n°32

    Rue Stractman, aménagement : correspondance, comptes rendus des réunions de chantier, coupures de presse

    Date

    1999-2000

    Cote

    330W/97

    • Contexte : 330W

    • Rue Stractman, aménagement : correspondance, comptes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    Lutte contre les déjections canines : note, délibération du Conseil municipal, correspondance

    Date

    1986-1995

    Cote

    330W/94

    • Contexte : 330W

    • Lutte contre les déjections canines : note, délibération...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  34. Résultat n°34

    Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance, note, déclaration d'intention d'aliéner, projet, études de déplacements et prédimensionnement des infrastructures, études de circulation et déplacements, jugement du Tribunal, plans de construction d'un immeuble de 28 logements

    Date

    1992-1998

    Cote

    323W/16

    • Contexte : 323W

    • Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  35. Résultat n°35

    Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert Ier/Croix du Tilleul/Etoile/Haut-Rhin : pétitions, correspondance, notes, registres d'enquête publique, étude d'impact

    Date

    1992-1995

    Cote

    323W/15

    • Contexte : 323W

    • Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert Ier/Croix...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  36. Résultat n°36

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-194 : Réaménagement du faubourg de France - Avenant n° 1 au marché de travaux du lot 2 - Contrôle d'accès.

    Date

    2006

    Cote

    319W/463

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  37. Résultat n°37

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-189 : Aménagement rue de Marseille - Aménagement carrefour Jean Moulin-rue de Marseille - Adoption du projet - Autorisation de lancer et signer les marchés de travaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/458

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  38. Résultat n°38

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-186 : Dénomination de noms de rues et de sites - Nouvelles dénominations.

    Date

    2006

    Cote

    319W/455

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-149 : Dénomination de noms de rues et de sites.

    Date

    2006

    Cote

    319W/417

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-79 : Dénomination d'une allée.

    Date

    2006

    Cote

    319W/345

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

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