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194 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan topographique de Belfort, Rue de Helsinki: 1 planche et 1 tirage.Echelle 1/200e.Service topographique.

    Date

    1970

    Cote

    279W/87

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue de Helsinki: 1 planche...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert, Rue Monnier.

    Date

    1960

    Cote

    279W/80

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.

    Date

    2005

    Cote

    319W/22

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.

    Date

    1959

    Cote

    279W/105

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-263 : Réseau cyclable de Belfort - Axe Nord-Sud - Demande de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    314W/269

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Plan topographique de Belfort, Rue de Cravanche et Rue de Vesoul.

    Cote

    279W/29

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue de Cravanche et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées, trottoirs et parkings), lots 1, Parietti et Roger Martin

    Date

    1993-1996

    Cote

    242W/13

    • Contexte : 242W

    • VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place d’Armes, circulation et stationnement, aménagement Places Petite Fontaine, Grande Fontaine…) : courriers, 3 études sur la circulation et le stationnement de 1987, 1998 et 2002, programme pour l’étude d’aménagement de la place de la Petite Fontaine à la Place des Bourgeois, correspondance particulièrement avec l’architecte Luc Vilan, plans et photographies

    Date

    1987-2002

    Cote

    367W/12

    • Contexte : 367W

    • Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    Plan topographique de Belfort, Boulevard Anatole France.Service topographique.

    Date

    1931

    Cote

    279W/83

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Boulevard Anatole France.Service...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/541

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/172

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    Plan d'alignement, Rue des Lavandieres.Echelle 1/200e.Service topographique.

    Cote

    279W/38

    • Contexte : 279W

    • Plan d'alignement, Rue des Lavandieres.Echelle 1/200e.Service...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-35 : Dénomination de noms de rues et de sites.

    Date

    2005

    Cote

    319W/35

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/75

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-60 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/61

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-222 : Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Approbation du projet - Autorisation de traiter les travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/509

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    Plan topographique de Belfort, Rue Schweitzer.Echelle 1/200e,Service topographique.

    Cote

    279W/43

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue Schweitzer.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  18. Résultat n°18

    Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la voie de chemin de fer et à la voirie communale : délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1905-1909

    Cote

    4F/43

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/42-49 - Denrées
    • 4F/42-44 - Boucherie
    • Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-154 : Requalification et extension de la zone piétonne du Centre Ville de Belfort - Modification du plan de financement.

    Date

    2003

    Cote

    314W/158

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-204 : Carrefour giratoire Secteur Sud - Demande de subvention.

    Date

    2003

    Cote

    314W/209

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  21. Résultat n°21

    SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings annuels, plan de déneigement, rapport sur maintenance chaussées et trottoirs, travaux à réaliser : courriers, notes, délibérations, rapports

    Date

    1973-1994

    Cote

    203W/16

    • Contexte : 203W

    • SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  22. Résultat n°22

    Plan topographique de Belfort, Rue Champion.Echelle 1/200e.

    Date

    1967

    Cote

    279W/22

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue Champion.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  23. Résultat n°23

    CHAUSSEES -Travaux de réparation et maintenance des chaussées : rapports municipalité, dossier de consultation des entreprise (DCE, 1996), planning triennal, planning des opérations, pièces de marchés, fiches financières, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-257 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour l'aménagement de la voie publique-N° 99-14 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour l'aménagement de l'espace public-N° 99-125 : Programme complémentaire d'entretien des chaussées et trottoirs-N° 00-50 : Travaux de grosses réparations des espaces publics-N° 00-228 : Aménagement de l'espace public - Marché à commande n° 99016 - Avenant n° 1-N° 01-67 : Travaux de grosses réparations de l'espace public-N° 01-109 : Grosses réparations de chaussées - Marché d'enrobés coulés à froid.

    Date

    1993-2001

    Cote

    264W/157

    • Contexte : 264W

    • CHAUSSEES -Travaux de réparation et maintenance des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle 1/500e.

    Cote

    279W/42

    • Contexte : 279W

    • Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  25. Résultat n°25

    Plan topographique de Belfort, Rue de Ferrette, Rue de l'Est.Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/31

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue de Ferrette, Rue...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  26. Résultat n°26

    Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance y compris relations avec les riverains (dont déclaration de travaux et DOE pour clôture), articles de presse, dossier mise en lumière (APS, plan et convention avec François Gayet), dossier mission d’aménagement et de conception de projet (conventions avec l’architecte Luc Vilan, arrêtés du Maire), rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal 04-222 du 12 novembre 2004 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue–Approbation du projet-Autorisation de traiter les travaux », 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue – Attribution des marchés de travaux », 05-90 du 3 juin 2015 « Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l’Eau à Belfort – Lancement de l’adjudication », dossier technique envoyé par le maîtrise d’œuvre (chiffrage, bordereau des prix, CCTP, détail estimatif, plans) 2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    367W/9

    • Contexte : 367W

    • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  27. Résultat n°27

    Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ (aménagement passage sous l'immeuble 24 rue Parant, rue Payot et espace sportif près du gymnase Buffet) : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, permis de construire pour le passage sous l'immeuble, convention pour le développement social du quartier des Glacis à Belfort, "rapport préparatoire à la réunion du groupe de travail n°1 sur le bâti, l'environnement, l'aménagement général", factures

    Date

    1989-1995

    Cote

    345W/13

    • Contexte : 345W

    • Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  28. Résultat n°28

    Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans comptes rendus de réunions de chantier, photographies, permis de démolir l'immeuble 9 rue des Tanneurs, factures

    Date

    1993-1995

    Cote

    345W/8

    • Contexte : 345W

    • Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  29. Résultat n°29

    Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal, procès verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport de l'Architecte de la Ville, procès-verbal de réception provisoire des travaux, devis, métrage des travaux, certificat d'acompte, correspondance (1901-1902); mise en état : clauses et conditions générales, métré des terrassements, plan, profil (1901).

    Date

    1901-1902

    Cote

    1N/21

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • AMENAGEMENT, 1893-1903
    • Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal,...
  30. Résultat n°30

    ALIGNEMENT DE LA RUE DU MAGASIN -Transactions foncières et travaux de mise à l'alignement : rapport municipalité, compte rendu, rapport de présentation, avenant au marché, devis, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 93-189 : Alignement rue du Magasin - Création d'un passage couvert public acte notarié (Epoux LUDWIG/Ville, 3 novembre 1993).

    Date

    1989-2000

    Cote

    264W/171

    • Contexte : 264W

    • ALIGNEMENT DE LA RUE DU MAGASIN -Transactions foncières...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-186 : Dénomination de noms de rues et de sites - Nouvelles dénominations.

    Date

    2006

    Cote

    319W/455

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  32. Résultat n°32

    PISTE CYCLABLE, réalisation 3ème tranche : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/46

    • Contexte : 308W

    • PISTE CYCLABLE, réalisation 3ème tranche : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    DENEIGEMENT -Organisation du déneigement des voies publiques : arrêté du Maire, rapport municipalité, plans de visibilité hivernale (1994-1999), rapport, communiqué de presse, fiches budgétaires, fiches d'intervention, listes, devis, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1990-2001

    Cote

    264W/168

    • Contexte : 264W

    • DENEIGEMENT -Organisation du déneigement des voies...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    DENOMINATION DES RUES ET DES SITES :rapports municipalité, comptes rendus, demande de subvention, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-186 : Dénomination de la nouvelle voie d'accès au Stade Roger Serzian et au nouveau Lycée Courbet-N° 90-91 : Dénomination de rues-N° 92-13 : Dénomination de rues-N° 93-117 : Dénomination de rues-N° 93-301 : Dénomination de rues-N° 96-33 : Dénomination de rues-N° 97-255 : Dénomination des noms de rues-N° 98-184 : Dénomination des noms de rues-N° 99-100 : Dénomination de noms de rues et de sites-N° 99-209 : Dénomination des noms de rues-N° 00-274 : Dénomination de rues.

    Date

    1989-2000

    Cote

    264W/172

    • Contexte : 264W

    • DENOMINATION DES RUES ET DES SITES :rapports municipalité,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement et entretien des voies publiques : rapport ("Entretien de la voirie, Définition d'une politique optimale", Ville, 1983), règlement municipal, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), avenant au marché (1994), plans de localisation (1996-1997) , compte rendu, programme d'investissement routier, planning, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-50 : Règlement fixant les règles de coordination et les modalités d'exécution des travaux dans les voies communales - Approbation du règlement-N° 93-50 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commande pour la maintenance et l'aménagement de la voie publique-N° 94-22 : Aménagement et maintenance de la voie publique - Avenant n° 1 au marché n° 93.010 - Lot 1-N° 99-38 : Travaux de voirie 1999.

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/154

    • Contexte : 264W

    • TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement et entretien des voies...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage couvert, ravalement : marché, règlements.

    Date

    1991-1994

    Cote

    221W/3

    • Contexte : 221W

    • Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Sécurisation de la traversée du village de Roppe.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/200

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-60 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programmation 2003 - Autorisation de traiter - Demande de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    314W/62

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 35/1.16 : Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement de la rue Aristide Briand à Cravanche.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/96

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  40. Résultat n°40

    Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere (Bavilliers) à La Pepinière (Belfort).Echelle 1/200e.Service topographique.

    Cote

    279W/52

    • Contexte : 279W

    • Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME