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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Plan topographique de Belfort, Rue de Helsinki: 1 planche et 1 tirage.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/87
 Date
1970
 Lieu
HELSINKI (Rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Helsinki: 1 planche...
2

Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert, Rue Monnier.
Cote
279W/80
 Date
1960
 Lieu
MONNIER (Rue Léon), ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert,...
3

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.
Cote
319W/22
 Date
2005
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
4

Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.
Cote
279W/105
 Date
1959
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...
5

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-263 : Réseau cyclable de Belfort - Axe Nord-Sud - Demande de subventions.
Cote
314W/269
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
6

Plan topographique de Belfort, Rue de Cravanche et Rue de Vesoul.
Cote
279W/29
 Date- Lieu
VESOUL (Rue de), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Cravanche et...
7

VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées, trottoirs et parkings), lots 1, Parietti et Roger Martin
Cote
242W/13
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées,...
8

Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place d’Armes, circulation et stationnement, aménagement Places Petite Fontaine, Grande Fontaine…) : courriers, 3 études sur la circulation et le stationnement de 1987, 1998 et 2002, programme pour l’étude d’aménagement de la place de la Petite Fontaine à la Place des Bourgeois, correspondance particulièrement avec l’architecte Luc Vilan, plans et photographies
Cote
367W/12
 Date
1987-2002
 Lieu
GRANDE FONTAINE (Place de la), PETITE FONTAINE (Place de la), VIEILLE -VILLE, ARMES (Place d'), BOURGEOIS (Place des)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place...
9

Plan topographique de Belfort, Boulevard Anatole France.Service topographique.
Cote
279W/83
 Date
1931
 Lieu
FRANCE (Boulevard Anatole)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Boulevard Anatole France.Service...
10

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.
Cote
314W/541
 Date
2004
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
11

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.
Cote
314W/172
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
12

Plan d'alignement, Rue des Lavandieres.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/38
 Date- Lieu
LAVANDIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'alignement, Rue des Lavandieres.Echelle 1/200e.Service...
13

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-35 : Dénomination de noms de rues et de sites.
Cote
319W/35
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
15WCAB/75
 Date
2003
 Lieu
PARANT (Rue André), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
15

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-60 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Attribution des marchés de travaux.
Cote
319W/61
 Date
2005
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la), GRANDE RUE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
16

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-222 : Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Approbation du projet - Autorisation de traiter les travaux.
Cote
314W/509
 Date
2004
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la), GRANDE RUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
17

Plan topographique de Belfort, Rue Schweitzer.Echelle 1/200e,Service topographique.
Cote
279W/43
 Date- Lieu
SCHWEITZER (Rue du Docteur)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue Schweitzer.Echelle...
18

Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la voie de chemin de fer et à la voirie communale : délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote
4F/43
 Date
1905-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/42-49 - Denrées
  • 4F/42-44 - Boucherie
  • Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la...
19

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-154 : Requalification et extension de la zone piétonne du Centre Ville de Belfort - Modification du plan de financement.
Cote
314W/158
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
20

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-204 : Carrefour giratoire Secteur Sud - Demande de subvention.
Cote
314W/209
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
21

SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings annuels, plan de déneigement, rapport sur maintenance chaussées et trottoirs, travaux à réaliser : courriers, notes, délibérations, rapports
Cote
203W/16
 Date
1973-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings...
22

Plan topographique de Belfort, Rue Champion.Echelle 1/200e.
Cote
279W/22
 Date
1967
 Lieu
CHAMPION (Rue Célestin)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue Champion.Echelle...
23

CHAUSSEES -Travaux de réparation et maintenance des chaussées : rapports municipalité, dossier de consultation des entreprise (DCE, 1996), planning triennal, planning des opérations, pièces de marchés, fiches financières, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-257 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour l'aménagement de la voie publique-N° 99-14 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour l'aménagement de l'espace public-N° 99-125 : Programme complémentaire d'entretien des chaussées et trottoirs-N° 00-50 : Travaux de grosses réparations des espaces publics-N° 00-228 : Aménagement de l'espace public - Marché à commande n° 99016 - Avenant n° 1-N° 01-67 : Travaux de grosses réparations de l'espace public-N° 01-109 : Grosses réparations de chaussées - Marché d'enrobés coulés à froid.
Cote
264W/157
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CHAUSSEES -Travaux de réparation et maintenance des...
24

Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle 1/500e.
Cote
279W/42
 Date- Lieu
MULHOUSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle...
25

Plan topographique de Belfort, Rue de Ferrette, Rue de l'Est.Echelle 1/200e.
Cote
279W/31
 Date- Lieu
FERRETTE (Rue de), EST (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Ferrette, Rue...
26

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance y compris relations avec les riverains (dont déclaration de travaux et DOE pour clôture), articles de presse, dossier mise en lumière (APS, plan et convention avec François Gayet), dossier mission d’aménagement et de conception de projet (conventions avec l’architecte Luc Vilan, arrêtés du Maire), rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal 04-222 du 12 novembre 2004 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue–Approbation du projet-Autorisation de traiter les travaux », 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue – Attribution des marchés de travaux », 05-90 du 3 juin 2015 « Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l’Eau à Belfort – Lancement de l’adjudication », dossier technique envoyé par le maîtrise d’œuvre (chiffrage, bordereau des prix, CCTP, détail estimatif, plans) 2005-2006
Cote
367W/9
 Date
2005-2006
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
27

Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ (aménagement passage sous l'immeuble 24 rue Parant, rue Payot et espace sportif près du gymnase Buffet) : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, permis de construire pour le passage sous l'immeuble, convention pour le développement social du quartier des Glacis à Belfort, "rapport préparatoire à la réunion du groupe de travail n°1 sur le bâti, l'environnement, l'aménagement général", factures
Cote
345W/13
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ...
28

Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans comptes rendus de réunions de chantier, photographies, permis de démolir l'immeuble 9 rue des Tanneurs, factures
Cote
345W/8
 Date
1993-1995
 Lieu
TANNEURS (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans...
29

Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal, procès verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport de l'Architecte de la Ville, procès-verbal de réception provisoire des travaux, devis, métrage des travaux, certificat d'acompte, correspondance (1901-1902); mise en état : clauses et conditions générales, métré des terrassements, plan, profil (1901).
Cote
1N/21
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • AMENAGEMENT, 1893-1903
  • Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal,...
30

ALIGNEMENT DE LA RUE DU MAGASIN -Transactions foncières et travaux de mise à l'alignement : rapport municipalité, compte rendu, rapport de présentation, avenant au marché, devis, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 93-189 : Alignement rue du Magasin - Création d'un passage couvert public + acte notarié (Epoux LUDWIG/Ville, 3 novembre 1993).
Cote
264W/171
 Date
1989-2000
 Lieu
MAGASIN (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ALIGNEMENT DE LA RUE DU MAGASIN -Transactions foncières...
31

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-186 : Dénomination de noms de rues et de sites - Nouvelles dénominations.
Cote
319W/455
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
32

PISTE CYCLABLE, réalisation 3ème tranche : marché, pièces comptables.
Cote
308W/46
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • PISTE CYCLABLE, réalisation 3ème tranche : marché,...
33

DENEIGEMENT -Organisation du déneigement des voies publiques : arrêté du Maire, rapport municipalité, plans de visibilité hivernale (1994-1999), rapport, communiqué de presse, fiches budgétaires, fiches d'intervention, listes, devis, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/168
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DENEIGEMENT -Organisation du déneigement des voies...
34

DENOMINATION DES RUES ET DES SITES :rapports municipalité, comptes rendus, demande de subvention, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-186 : Dénomination de la nouvelle voie d'accès au Stade Roger Serzian et au nouveau Lycée Courbet-N° 90-91 : Dénomination de rues-N° 92-13 : Dénomination de rues-N° 93-117 : Dénomination de rues-N° 93-301 : Dénomination de rues-N° 96-33 : Dénomination de rues-N° 97-255 : Dénomination des noms de rues-N° 98-184 : Dénomination des noms de rues-N° 99-100 : Dénomination de noms de rues et de sites-N° 99-209 : Dénomination des noms de rues-N° 00-274 : Dénomination de rues.
Cote
264W/172
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DENOMINATION DES RUES ET DES SITES :rapports municipalité,...
35

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement et entretien des voies publiques : rapport ("Entretien de la voirie, Définition d'une politique optimale", Ville, 1983), règlement municipal, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), avenant au marché (1994), plans de localisation (1996-1997) , compte rendu, programme d'investissement routier, planning, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-50 : Règlement fixant les règles de coordination et les modalités d'exécution des travaux dans les voies communales - Approbation du règlement-N° 93-50 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commande pour la maintenance et l'aménagement de la voie publique-N° 94-22 : Aménagement et maintenance de la voie publique - Avenant n° 1 au marché n° 93.010 - Lot 1-N° 99-38 : Travaux de voirie 1999.
Cote
264W/154
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement et entretien des voies...
36

Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage couvert, ravalement : marché, règlements.
Cote
221W/3
 Date
1991-1994
 Lieu
MAGASIN (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage...
37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Sécurisation de la traversée du village de Roppe.
Cote
15WCAB/200
 Date
2004
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
38

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-60 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programmation 2003 - Autorisation de traiter - Demande de subventions.
Cote
314W/62
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 35/1.16 : Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement de la rue Aristide Briand à Cravanche.
Cote
15WCAB/96
 Date
2003
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
40

Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere (Bavilliers) à La Pepinière (Belfort).Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/52
 Date- Lieu
CLAICHIERE (La), PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere...
41

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-127 : Aménagement de la place de l'Abattoir - 2ème phase - Autorisation de traiter les travaux.
Cote
314W/132
 Date
2003
 Lieu
ABATTOIR (Place de l')
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
42

Plan d'une propriété appartenant aux Hrs. Jacquez-Müller, Avenue d'Altkrich.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/54
 Date- Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'une propriété appartenant aux Hrs. Jacquez-Müller,...
43

Profil en travers types au Champ de Foire et au boulevard. Echelle 0,01 - 0,05 p.m.
Cote
279W/99
 Date- Lieu
RÉSISTANCE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Profil en travers types au Champ de Foire et au boulevard....
44

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-129 : Marché de travaux pour l'aménagement des abords de l'immeuble n° 3 rue Dorey - Avenant n° 1 au lot 2 (éclairage public) - Avenant n° 1 au lot 3 (serrurerie).[N° 03-130 n'a été attribué à aucun document de séance]
Cote
314W/134
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
45

Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution : adhésion du Directeur du Génie, procès-verbal de conférence, avis, renseignements sur les terrains, plan, correspondance.
Cote
1N/37
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution...
46

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-177 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution Lot n° 5 "éclairage public".
Cote
314W/463
 Date
2004
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
47

Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété Kaufmann, Rue Foltz.Echelle 1/5000e.Office Public Départemental d'Habitation à Bon Marché.
Cote
279W/56
 Date
1950
 Lieu
FOLTZ (Rue du Général), BECHAUD
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété...
48

Plan topographique de Belfort, Rue de Vesoul.
Cote
279W/47
 Date- Lieu
VESOUL (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Vesoul.
49

Plan topographique de Belfort, Quartier de Bellevue, lieu-dit Les Barres.Echelle 1/500e.
Cote
279W/79
 Date- Lieu
BARRES (les), BELLEVUE (Quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Quartier de Bellevue,...
50

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : dossier de consultation des entreprises pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, plans, dossier photos), dossier mission de coordination sécurité et protection de la santé (dossier de consultation des entreprises, dossier de l’entreprise retenue, arrêté du Maire, rapports de suivi de chantier, décompte général et définitif), correspondance, comptes-rendus de réunions de chantier
Cote
367W/10
 Date
2005-2006
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
51

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-69 : Questions diverses - Réseau cyclable de Belfort - Axe Est-Ouest - 1ère tranche - Demandes de subventions.
Cote
314W/71
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
52

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : procès-verbaux d’ouverture des plis, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, délibération du Conseil municipal 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue-Attribution des marchés de travaux », dossier de l’entreprise pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, pièces complémentaires), procès-verbal de réception des travaux pour les lots 1 et 2, dossier avenant n°1 (procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, avenants signés pour les deux lots, délibération du Conseil municipal 06-46 du 17 mars 2006 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine-Avenants n°1 aux marchés de travaux », plans (de phasage, plan état actuel, de situation, projet voirie lot 1, projet éclairage public lot 2, projet réseaux, détail de l’accès à la Trattoria, détail de l’accès au Pot au Feu) 2005-2006
Cote
367W/11
 Date
2005-2006
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
53

Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement de l'avenue Miellet : projet d'aménagement de 2006, comptes rendus de réunions, avant-projet (plans pour remplacement des arbres, document de synthèse, notes, plans du réseau d'assainissement, document de présentation du projet de novembre 2009, délibération du Conseil municipal (2006-2010). Réhabilitation de logements rue Jean de la Fontaine : documents préparatoires au rendez-vous avec le directeur du groupe ICF (compte rendu de réunion, correspondance, guide de présentation de la réhabilitation à l'usage des occupants, plaquette de présentation du groupe ICF) (2010-2011)
Cote
356W/5
 Date
2006-2011
 Lieu
MIELLET (Avenue Edmond), LA FONTAINE (Rue Jean de), PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement...
54

Rue Lebleu, alignement : registre d'enquête publique, conclusions du commissaire enquêteur, promesses de ventes , arrêtés de cessibilité, plans, marché, correspondance, arrêt de la Chambre des Appels d'expropriation, photographies, délibérations du Conseil municipal, étude géotechnique pour la construction de la SCI les Hespérides, projets de plan de circulation dans le quartier du Fourneau
Cote
345W/6
 Date
1981-1994
 Lieu
FOURNEAU (Quartier du), LEBLEU (Rue François)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Rue Lebleu, alignement : registre d'enquête publique,...
55

VOIRIE : planning annuel
Cote
254W/275
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • VOIRIE : planning annuel
56

VOIRIE dont liaison rues Zola-Vieil Armand, liaison avenue Jean Moulin-Pont du Magasin, dénomination rue Marcel Paul : courriers, comptes-rendus de réunions
Cote
203W/5
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • VOIRIE dont liaison rues Zola-Vieil Armand, liaison...
57

Plan topographique de Belfort, Rue de la Fraternité.Echelle 1/200e.
Cote
279W/84
 Date- Lieu
FRATERNITÉ (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de la Fraternité.Echelle...
58

Plan topographique de Belfort, Rue de Lt. Martin.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/71
 Date
1960
 Lieu
MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Lt. Martin.Echelle...
59

Plan topographique de Belfort, Faubourg de France.Service topographique.
Cote
279W/103
 Date
1969
 Lieu
FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Faubourg de France.Service...
60

Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)
Cote
356W/2
 Date
2001-2011
 Lieu
FORUM (Place du), FRANCHE-COMTÉ (Place de la ), CAPUCINS (Rue des), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, NOUVELLES GALERIES
 Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...
61

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-24 : Convention d'occupation du domaine public - Rue de Budapest.
Cote
319W/24
 Date
2005
 Lieu
BUDAPEST (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
62

INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement de la voie publique : dossiers de marchés, programmes, documents de séance-N° 87-182 : Travaux d'entretien et de transformation de voirie - Autorisation de traiter-N° 89-26 : Programme de travaux d'entretien des trottoirs, chaussées et éclairage public pour l'année 1989 - Autorisation de traiter-N° 90-57 : Programme de travaux d'entretien des trottoirs, chaussées et éclairage public pour l'année 1990 - Autorisation de traiter
Cote
198W/210
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement...
63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant-Altkirch - Attribution des marchés de travaux - Rapport d'information.[Ce rapport a été retiré avant la séance]
Cote
15WCAB/155
 Date
2003
 Lieu
PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
64

Projet d'établissement d'un refuge pour piétons, Place Corbis.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/100
 Date
1926
 Lieu
CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'établissement d'un refuge pour piétons, Place...
65

Plan de l'axe boulevard, Rue des Cités Nord.
Cote
279W/26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de l'axe boulevard, Rue des Cités Nord.
66

Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance, note, déclaration d'intention d'aliéner, projet, études de déplacements et prédimensionnement des infrastructures, études de circulation et déplacements, jugement du Tribunal, plans de construction d'un immeuble de 28 logements
Cote
323W/16
 Date
1992-1998
 Lieu
ÉTOILE (Rue de l'), HAUT-RHIN (Rue du), ALBERT PREMIER (Rue), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine)
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance,...
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Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel, Hatry.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/86
 Date- Lieu
BOUGENEL-HATRY (Passerelle)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel,...
68

Rue de la Croix du Tilleul.- Plan d'alignement des rues, acquisition d'un garage : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
1N/165
 Date
1975
 Lieu
CROIX DU TILLEUL (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS, 1878-1977
  • Rue de la Croix du Tilleul.- Plan d'alignement des...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.
Cote
319W/72
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
70

Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.
Cote
279W/36
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.
71

ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD MENDES FRANCE (1983-1984) : acte administratif (Ville/Etat, 24 juillet 1984), correspondance, notes, documents de séance-N° 185-83 [83-185] : Boulevard Pierre Mendès France (Pénétrante Est) - Cession de l'emprise à l'Etat.Mise à l'alignement de la PROPRIETE ARNOLD rue de la Fraternité (1992) : note.Mise à l'alignement de la RUE DES LAVANDIERES (1995) : plan, devis, notes.Abattage de platanes en bordure de la RN 83 (1998) : correspondance.Mise à l'alignement du n° 30 RUE DES PERCHES (1999) : correspondance.
Cote
264W/169
 Date
1983-1999
 Lieu
MENDÈS-FRANCE (Boulevard Pierre), FRATERNITÉ (Rue de la), RN 83 (Route Nationale 83), LAVANDIÈRES (Rue des), PERCHES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD...
72

Plan topographique de Belfort, Rue de la Malbranche.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/59
 Date- Lieu
MALBRANCHE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de la Malbranche.Echelle...
73

PLACE PARMENTIER -Aménagement du carrefour de la Place Parmentier et financement des opérations : études ("Déplacement et pré-dimensionnement des infrastructures", Service Voirie, 1992 / "Circulation et déplacement", Service Voirie, 1992 / "Place Parmentier, Un projet au faubourg des Vosges", Luc VILAN, 1992 / "Etude d'impact", EPA, 1993 / "Dossier d'évaluation de l'aménagement", Direction des Infrastructures, 1996 / "Projet d'aménagement de la Place Antoine Parmentier", AUTB, 1997), enquête publique, droit de préemption urbain (1998), comptes rendus, rapports municipalité, plans, réclamations des riverains, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-130 : Place Parmentier - Aménagement du carrefour rue Parmentier/rue Albert 1er/rue de l'Etoile/rue de la Croix du Tilleul/rue du Haut-Rhin-N° 93-49 : Place Parmentier - Aménagement du carrefour rue Parmentier/rue Albert 1er/rue de l'Etoile/rue de la Croix du Tilleul/rue du Haut-Rhin-N° 94-173 : Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert 1er/de l'Etoile/de la Croix du Tilleul/du Haut-Rhin-N° 98-209 : Aménagement du carrefour Parmentier/Croix du Tilleul/Albert 1er - Adoption du parti pris - Demande de subvention.
Cote
264W/160
 Date
1990-1999
 Lieu
PARMENTIER (Place Antoine)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PLACE PARMENTIER -Aménagement du carrefour de la Place...
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Rue de la Méchelle.- Plan d'alignement des rues, expropriation : ordonnance du tribunal de grande instance, arrêté préfectoral, certificats, mémoire, notes, plan, correspondance (1961-1962); rue Fleming : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1972-1973). Vente d'une parcelle au Comité d'établissement d'Alsthom, négociation : plan, correspondance (1969-1972).
Cote
1N/117
 Date
1961-1973
 Lieu
MÉCHELLE (Rue de la), FLEMING (Rue Sir Alexander)
 Type de document -

  • Contexte : Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Rue de la Méchelle.- Plan d'alignement des rues, expropriation...
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PISTES CYCLABLES, aménagement, 2ème tranche / Cotta : marché.
Cote
308W/58
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • PISTES CYCLABLES, aménagement, 2ème tranche / Cotta...
76

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-142 : Projet Urbain des Résidences - Abords du 5 et 7 rue Dorey : adoption du principe d'aménagement - Abords du pied de tour du 5 rue Dorey : adoption de l'Avant-Projet Définitif.
Cote
319W/145
 Date
2005
 Lieu
DOREY (Rue Henri), RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
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Plan topographique de Belfort, Via d'Auxelles.Echelle 1/200.Service topographique.
Cote
279W/20
 Date- Lieu
AUXELLES (Via d')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Via d'Auxelles.Echelle...
78

VOIRIE : programme chaussées-trottoirs-éclairage public, règlement municipal pour travaux de voirie, rapport d'activités du service et bilan des travaux à l'entreprise
Cote
203W/14
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • VOIRIE : programme chaussées-trottoirs-éclairage public,...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-207 : Acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du nouvel accès au Technopôle par l'avenue du Maréchal Juin et à la réalisation d'un parking.
Cote
314W/494
 Date
2004
 Lieu
JUIN (Avenue du Maréchal)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-136 : Liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.
Cote
319W/139
 Date
2005
 Lieu
CAPUCINS (Rue des), FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...