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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente, ordonnance du Roi, plan, correspondance (1826-1827). Acquisition d'un terrain pour l'établissement d'un chemin : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, plan, correspondance (1918-1921).
Cote
1N/124
 Date
1826-1924
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente,...
Résultat n°2

Terrains servant d'assiette à plusieurs rues.- Etude : délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux de conférence mixte, ordonnance et acte de vente (1827), adhésion, rapports, note et croquis sur les terrains à remettre à la Ville et au Département, plans, correspondance (1827; 1925-1929); incorporation : délibération du Conseil municipal, procès-verbal de remise des terrains, procès-verbal de concession temporaire, rapport, plan, correspondance (1931-1938)
Cote
1N/47
 Date
1827-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • ACQUISITION, 1827-1937
  • Terrains servant d'assiette à plusieurs rues.- Etude...
Résultat n°3

Faubourg des Vosges.- Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1876). Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1890).
Cote
1N/156
 Date
1876-1890
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Faubourg des Vosges.- Terrain provenant d'un délaissé...
Résultat n°4

Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal, procès verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport de l'Architecte de la Ville, procès-verbal de réception provisoire des travaux, devis, métrage des travaux, certificat d'acompte, correspondance (1901-1902); mise en état : clauses et conditions générales, métré des terrassements, plan, profil (1901).
Cote
1N/21
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • AMENAGEMENT, 1893-1903
  • Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°5

Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la voie de chemin de fer et à la voirie communale : délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote
4F/43
 Date
1905-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/42-49 - Denrées
  • 4F/42-44 - Boucherie
  • Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la...
Résultat n°6

Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution : adhésion du Directeur du Génie, procès-verbal de conférence, avis, renseignements sur les terrains, plan, correspondance.
Cote
1N/37
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution...
Résultat n°7

Plan topographique de Belfort, Rue de Cravanche et Rue de Vesoul.
Cote
279W/29
 Date- Lieu
VESOUL (Rue de), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Cravanche et...
Résultat n°8

Plan d'alignement, Rue des Lavandieres.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/38
 Date- Lieu
LAVANDIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'alignement, Rue des Lavandieres.Echelle 1/200e.Service...
Résultat n°9

Plan topographique de Belfort, Rue Schweitzer.Echelle 1/200e,Service topographique.
Cote
279W/43
 Date- Lieu
SCHWEITZER (Rue du Docteur)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue Schweitzer.Echelle...
Résultat n°10

Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle 1/500e.
Cote
279W/42
 Date- Lieu
MULHOUSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle...
Résultat n°11

Plan topographique de Belfort, Rue de Ferrette, Rue de l'Est.Echelle 1/200e.
Cote
279W/31
 Date- Lieu
FERRETTE (Rue de), EST (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Ferrette, Rue...
Résultat n°12

Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere (Bavilliers) à La Pepinière (Belfort).Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/52
 Date- Lieu
CLAICHIERE (La), PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere...
Résultat n°13

Plan d'une propriété appartenant aux Hrs. Jacquez-Müller, Avenue d'Altkrich.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/54
 Date- Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'une propriété appartenant aux Hrs. Jacquez-Müller,...
Résultat n°14

Profil en travers types au Champ de Foire et au boulevard. Echelle 0,01 - 0,05 p.m.
Cote
279W/99
 Date- Lieu
RÉSISTANCE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Profil en travers types au Champ de Foire et au boulevard....
Résultat n°15

Plan topographique de Belfort, Rue de Vesoul.
Cote
279W/47
 Date- Lieu
VESOUL (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Vesoul.
Résultat n°16

Plan topographique de Belfort, Quartier de Bellevue, lieu-dit Les Barres.Echelle 1/500e.
Cote
279W/79
 Date- Lieu
BARRES (les), BELLEVUE (Quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Quartier de Bellevue,...
Résultat n°17

Plan topographique de Belfort, Rue de la Fraternité.Echelle 1/200e.
Cote
279W/84
 Date- Lieu
FRATERNITÉ (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de la Fraternité.Echelle...
Résultat n°18

Projet d'établissement d'un refuge pour piétons, Place Corbis.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/100
 Date
1926
 Lieu
CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'établissement d'un refuge pour piétons, Place...
Résultat n°19

Plan de l'axe boulevard, Rue des Cités Nord.
Cote
279W/26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de l'axe boulevard, Rue des Cités Nord.
Résultat n°20

Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel, Hatry.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/86
 Date- Lieu
BOUGENEL-HATRY (Passerelle)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel,...
Résultat n°21

Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.
Cote
279W/36
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.
Résultat n°22

Plan topographique de Belfort, Rue de la Malbranche.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/59
 Date- Lieu
MALBRANCHE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de la Malbranche.Echelle...
Résultat n°23

Plan topographique de Belfort, Via d'Auxelles.Echelle 1/200.Service topographique.
Cote
279W/20
 Date- Lieu
AUXELLES (Via d')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Via d'Auxelles.Echelle...
Résultat n°24

Plan topographique de Belfort, Rue Petitjean.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/91
 Date- Lieu
PETITJEAN (Rue du Docteur)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue Petitjean.Echelle...
Résultat n°25

Plan topographique de Belfort, Rue Strauss.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/64
 Date- Lieu
STRAUSS (Rue Paul)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue Strauss.Echelle...
Résultat n°26

Plan d'aménagement de la Place Corbis et de la Place du Théatre.Echelle 1/200e.
Cote
279W/101
 Date- Lieu
CORBIS (Place Georges), ANCIEN THEATRE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'aménagement de la Place Corbis et de la Place...
Résultat n°27

Profil en long de la Rue de Cités Nord.Echelle 1/500e.
Cote
279W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Profil en long de la Rue de Cités Nord.Echelle 1/500e.
Résultat n°28

Plan topographique de Belfort, Quartier de Bellevue, lieu-dit Les Barres.Echelle 1/500e.
Cote
279W/78
 Date- Lieu
BARRES (les), BELLEVUE (Quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Quartier de Bellevue,...
Résultat n°29

Plan topographique de Belfort, Boulevard circulaire, axe du Faubourg des Ancêtres.Echelle 0/002 p.m.
Cote
279W/77
 Date- Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Boulevard circulaire,...
Résultat n°30

Pénétrante Est de Belfort, Avenue de la Laurencie.Ministère de l'Equipement et du Logement, Direction Départementale du Territoire de Belfort.
Cote
279W/69
 Date- Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Pénétrante Est de Belfort, Avenue de la Laurencie.Ministère...
Résultat n°31

Plan topographique de Belfort, Rue de la Gendarmerie.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/104
 Date- Lieu
CLEMENCEAU (Rue Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de la Gendarmerie.Echelle...
Résultat n°32

Plan des alignements de Belfort, Rue Fernand Papillon.Echelle 1/200e.
Cote
279W/106
 Date- Lieu
PAPILLON (Rue Fernand)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan des alignements de Belfort, Rue Fernand Papillon.Echelle...
Résultat n°33

Plan topographique de Belfort, Rue de Soissons.Echelle 1/20e.Service topographique.
Cote
279W/94
 Date- Lieu
SOISSONS (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Soissons.Echelle...
Résultat n°34

Plan topographique de Belfort, Rue des Lavandieres prolongé.
Cote
279W/39
 Date- Lieu
LAVANDIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue des Lavandieres...
Résultat n°35

Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office departemental des H.B.M.
Cote
279W/90
 Date- Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office...
Résultat n°36

Projet d'aménagement, Les Grands Près.Echelle 1/500e.
Cote
279W/58
 Date- Lieu
GRANDS PRÉS (Allée des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'aménagement, Les Grands Près.Echelle 1/500e.
Résultat n°37

Plan topographique de Belfort, Rue de Vesoul, Via d'Auxelles.Service topographique.
Cote
279W/48
 Date- Lieu
VESOUL (Rue de), AUXELLES (Via d')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Vesoul, Via d'Auxelles.Service...
Résultat n°38

Plan topographique de Belfort, Rue Jules Ferry, Rue Via d'Auxelles.
Cote
279W/33
 Date- Lieu
AUXELLES (Via d'), FERRY (Rue Jules)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue Jules Ferry, Rue...
Résultat n°39

Profile en long du boulevard projeté, Cité Nord.Echelle 1/500e.
Cote
279W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Profile en long du boulevard projeté, Cité Nord.Echelle...
Résultat n°40

Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle 1/200eService topographique.
Cote
279W/63
 Date- Lieu
PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle...
Résultat n°41

Plan topographique de Belfort, Esplanade des Fêtes : 1 planche manuscrite.Echelle 1/200e.
Cote
279W/81
 Date- Lieu
RÉSISTANCE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Esplanade des Fêtes...
Résultat n°42

Plan topographique de Belfort, Rue Négrier.Echelle 1/200e.
Cote
279W/62
 Date- Lieu
NEGRIER (Rue du Général de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue Négrier.Echelle...
Résultat n°43

Plan de réfection de la Rue du Diable, Rue Keller.Echelle 1/100e.
Cote
279W/68
 Date- Lieu
KELLER (Rue Christophe), DIABLE (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de réfection de la Rue du Diable, Rue Keller.Echelle...
Résultat n°44

Plan des quatre blocs, Belfort, Esplanade des Fêtes.Echelle 1/200e.
Cote
279W/82
 Date- Lieu
RÉSISTANCE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan des quatre blocs, Belfort, Esplanade des Fêtes.Echelle...
Résultat n°45

Plan topographique de Belfort, Quai Vauban, Pont Clémenceau.
Cote
279W/109
 Date- Lieu
VAUBAN (Quai), CLEMENCEAU (Rue Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Quai Vauban, Pont Clémenceau.
Résultat n°46

Plan des alignements; Aménagement du carrefour des Rues Foltz et Hoche.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/57
 Date- Lieu
HOCHE (Rue du Général), FOLTZ (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan des alignements; Aménagement du carrefour des...
Résultat n°47

Plan topographique de Belfort, Rue des Regrets.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/107
 Date- Lieu
REGRETS (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue des Regrets.Echelle...
Résultat n°48

Plan topographique de Belfort, Rue Fleming.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/34
 Date- Lieu
FLEMING (Rue Sir Alexander)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue Fleming.Echelle...
Résultat n°49

Plan de vente, Rue Nicolas Simon.Echelle 1/500e.Service topographique.
Cote
279W/44
 Date- Lieu
SIMON (Rue Jean Nicolas)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de vente, Rue Nicolas Simon.Echelle 1/500e.Service...
Résultat n°50

Plan topographique de Belfort, Boulevard Anatole France.Service topographique.
Cote
279W/83
 Date
1931
 Lieu
FRANCE (Boulevard Anatole)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Boulevard Anatole France.Service...
Résultat n°51

Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales subies par la voirie : délibérations du Conseil municipal, circulaire n°52-88, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des Ponts et chaussées, état des dommages causés par les bombardements, réquisition, instruction générale sur le financement des travaux de voirie, état des réparations effectuées, demande de participation financière de l'Etat, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux communaux, plan, correspondance.
Cote
1N/180
 Date
1941-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
  • Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales...
Résultat n°52

Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété Kaufmann, Rue Foltz.Echelle 1/5000e.Office Public Départemental d'Habitation à Bon Marché.
Cote
279W/56
 Date
1950
 Lieu
FOLTZ (Rue du Général), BECHAUD
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété...
Résultat n°53

Plan topographique de Belfort, Bd.Joffre, Bd. Anatole France, Passage supérieur SNCF.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/88
 Date
1950
 Lieu
JOFFRE (Boulevard du Maréchal), FRANCE (Boulevard Anatole)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Bd.Joffre, Bd. Anatole...
Résultat n°54

Encaissement d'indemnités : délibérations du Conseil municipal, état récapitulatif des sommes dues à la Ville, correspondance.
Cote
1N/182
 Date
1955-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
  • Encaissement d'indemnités : délibérations du Conseil...
Résultat n°55

Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Essert: 4 planches dont 1 calque.Echelle 1/2000e.Vérifié par Service du Cadastre.
Cote
279W/75
 Date
1958
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Résultat n°56

Plan de Masse de la Zup de Belfort, Quartier des Résidences, Quartier de Bellevue.Echelle 1/1000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/93
 Date
1958-1966
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de Masse de la Zup de Belfort, Quartier des Résidences,...
Résultat n°57

Plan topographique de Belfort, Place de la République: 1 planche et 2 tirages.Echelle 1/200eService topographique.
Cote
279W/73
 Date
1958
 Lieu
RÉPUBLIQUE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Place de la République:...
Résultat n°58

Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.
Cote
279W/105
 Date
1959
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...
Résultat n°59

Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert, Rue Monnier.
Cote
279W/80
 Date
1960
 Lieu
MONNIER (Rue Léon), ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert,...
Résultat n°60

Plan topographique de Belfort, Rue de Lt. Martin.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/71
 Date
1960
 Lieu
MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Lt. Martin.Echelle...
Résultat n°61

Plan topographique de Belfort, Impasse Keufer.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/37
 Date
1960
 Lieu
KEUFER (Impasse)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Impasse Keufer.Echelle...
Résultat n°62

Rue de la Méchelle.- Plan d'alignement des rues, expropriation : ordonnance du tribunal de grande instance, arrêté préfectoral, certificats, mémoire, notes, plan, correspondance (1961-1962); rue Fleming : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1972-1973). Vente d'une parcelle au Comité d'établissement d'Alsthom, négociation : plan, correspondance (1969-1972).
Cote
1N/117
 Date
1961-1973
 Lieu
MÉCHELLE (Rue de la), FLEMING (Rue Sir Alexander)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Rue de la Méchelle.- Plan d'alignement des rues, expropriation...
Résultat n°63

Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire, treize blessés.- Garde-corps du pont de Roubaix, encaissement d'indemnité : délibérations du Conseil municipal, acte d'acquiescement, procès-verbal de constat, procès-verbal de gendarmerie, rapports, photo, correspondance.
Cote
1N/181
 Date
1963-1966
 Lieu
ROUBAIX (Rue de), PONT DE ROUBAIX
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
  • Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire,...
Résultat n°64

Plan topographique de Belfort, Rue Champion.Echelle 1/200e.
Cote
279W/22
 Date
1967
 Lieu
CHAMPION (Rue Célestin)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue Champion.Echelle...
Résultat n°65

Plan topographique de Belfort, Carrefour James Long et Rue de Mulhouse.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/41
 Date
1968
 Lieu
LONG (Rue James), MULHOUSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Carrefour James Long...
Résultat n°66

Plan topographique de Belfort, Carrefour Lépine, Bert.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/40
 Date
1968
 Lieu
BERT (Rue Paul), LÉPINE (Rue Paul)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Carrefour Lépine, Bert.Echelle...
Résultat n°67

Plan des lieux, Rue Sontag.Echelle 1/200e.Service topografique.
Cote
279W/45
 Date
1968
 Lieu
SONNTAG (Rue du Colonel)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan des lieux, Rue Sontag.Echelle 1/200e.Service topografique.
Résultat n°68

Plan topographique de Belfort, Faubourg de France.Service topographique.
Cote
279W/103
 Date
1969
 Lieu
FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Faubourg de France.Service...
Résultat n°69

Plan topographique de Belfort, Rue de Helsinki: 1 planche et 1 tirage.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/87
 Date
1970
 Lieu
HELSINKI (Rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Helsinki: 1 planche...
Résultat n°70

Plan topographique de Belfort, La Grand Combe.Service topographique.
Cote
279W/85
 Date
1971
 Lieu
GRAND'COMBE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, La Grand Combe.Service...
Résultat n°71

Plan topographique de Belfort, Rue de l'As de Carreau.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/95
 Date
1971
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de l'As de Carreau.Echelle...
Résultat n°72

Plan topographique de Belfort, Parking du Lion.Echelle 1/100e.Service topographique.
Cote
279W/70
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Parking du Lion.Echelle...
Résultat n°73

Plan topographique de Belfort, Rue Churchill.Echelle 1/500e.Service topographique.
Cote
279W/23
 Date
1971
 Lieu
CHURCHILL (Rue Winston)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue Churchill.Echelle...
Résultat n°74

Plan topographique de Belfort, Rue Faidherbe.Echelle 1/200e.
Cote
279W/30
 Date
1971
 Lieu
FAIDHERBE (Rue Louis)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue Faidherbe.Echelle...
Résultat n°75

Plan topographique de Belfort, Rue Musset.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/61
 Date
1972
 Lieu
MUSSET (Rue Alfred de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue Musset.Echelle 1/200e.Service...
Résultat n°76

Plan topographique de Belfort, Place Corbis.Service topographique.
Cote
279W/102
 Date
1972
 Lieu
CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Place Corbis.Service...
Résultat n°77

SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings annuels, plan de déneigement, rapport sur maintenance chaussées et trottoirs, travaux à réaliser : courriers, notes, délibérations, rapports
Cote
203W/16
 Date
1973-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings...
Résultat n°78

Rue de la Croix du Tilleul.- Plan d'alignement des rues, acquisition d'un garage : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
1N/165
 Date
1975
 Lieu
CROIX DU TILLEUL (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS, 1878-1977
  • Rue de la Croix du Tilleul.- Plan d'alignement des...
Résultat n°79

Rue Lebleu, alignement : registre d'enquête publique, conclusions du commissaire enquêteur, promesses de ventes , arrêtés de cessibilité, plans, marché, correspondance, arrêt de la Chambre des Appels d'expropriation, photographies, délibérations du Conseil municipal, étude géotechnique pour la construction de la SCI les Hespérides, projets de plan de circulation dans le quartier du Fourneau
Cote
345W/6
 Date
1981-1994
 Lieu
FOURNEAU (Quartier du), LEBLEU (Rue François)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Rue Lebleu, alignement : registre d'enquête publique,...
Résultat n°80

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement et entretien des voies publiques : rapport ("Entretien de la voirie, Définition d'une politique optimale", Ville, 1983), règlement municipal, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), avenant au marché (1994), plans de localisation (1996-1997) , compte rendu, programme d'investissement routier, planning, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-50 : Règlement fixant les règles de coordination et les modalités d'exécution des travaux dans les voies communales - Approbation du règlement-N° 93-50 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commande pour la maintenance et l'aménagement de la voie publique-N° 94-22 : Aménagement et maintenance de la voie publique - Avenant n° 1 au marché n° 93.010 - Lot 1-N° 99-38 : Travaux de voirie 1999.
Cote
264W/154
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement et entretien des voies...