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Résultat n°1

Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement de l'avenue Miellet : projet d'aménagement de 2006, comptes rendus de réunions, avant-projet (plans pour remplacement des arbres, document de synthèse, notes, plans du réseau d'assainissement, document de présentation du projet de novembre 2009, délibération du Conseil municipal (2006-2010). Réhabilitation de logements rue Jean de la Fontaine : documents préparatoires au rendez-vous avec le directeur du groupe ICF (compte rendu de réunion, correspondance, guide de présentation de la réhabilitation à l'usage des occupants, plaquette de présentation du groupe ICF) (2010-2011)

Date

2006-2011

Cote

356W/5

Résultat n°2

Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

Date

2001-2011

Cote

356W/2

Résultat n°3

Commission de dénomination des rues, réfection des plaques de rue : ordres du jour, documentation, correspondance

Date

1988-2010

Cote

346W/29

Résultat n°4

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance y compris relations avec les riverains (dont déclaration de travaux et DOE pour clôture), articles de presse, dossier mise en lumière (APS, plan et convention avec François Gayet), dossier mission d’aménagement et de conception de projet (conventions avec l’architecte Luc Vilan, arrêtés du Maire), rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal 04-222 du 12 novembre 2004 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue–Approbation du projet-Autorisation de traiter les travaux », 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue – Attribution des marchés de travaux », 05-90 du 3 juin 2015 « Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l’Eau à Belfort – Lancement de l’adjudication », dossier technique envoyé par le maîtrise d’œuvre (chiffrage, bordereau des prix, CCTP, détail estimatif, plans) 2005-2006

Date

2005-2006

Cote

367W/9

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-186 : Dénomination de noms de rues et de sites - Nouvelles dénominations.

Date

2006

Cote

319W/455

Résultat n°6

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : dossier de consultation des entreprises pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, plans, dossier photos), dossier mission de coordination sécurité et protection de la santé (dossier de consultation des entreprises, dossier de l’entreprise retenue, arrêté du Maire, rapports de suivi de chantier, décompte général et définitif), correspondance, comptes-rendus de réunions de chantier

Date

2005-2006

Cote

367W/10

Résultat n°7

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : procès-verbaux d’ouverture des plis, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, délibération du Conseil municipal 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue-Attribution des marchés de travaux », dossier de l’entreprise pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, pièces complémentaires), procès-verbal de réception des travaux pour les lots 1 et 2, dossier avenant n°1 (procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, avenants signés pour les deux lots, délibération du Conseil municipal 06-46 du 17 mars 2006 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine-Avenants n°1 aux marchés de travaux », plans (de phasage, plan état actuel, de situation, projet voirie lot 1, projet éclairage public lot 2, projet réseaux, détail de l’accès à la Trattoria, détail de l’accès au Pot au Feu) 2005-2006

Date

2005-2006

Cote

367W/11

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-149 : Dénomination de noms de rues et de sites.

Date

2006

Cote

319W/417

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-79 : Dénomination d'une allée.

Date

2006

Cote

319W/345

Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-194 : Réaménagement du faubourg de France - Avenant n° 1 au marché de travaux du lot 2 - Contrôle d'accès.

Date

2006

Cote

319W/463

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-189 : Aménagement rue de Marseille - Aménagement carrefour Jean Moulin-rue de Marseille - Adoption du projet - Autorisation de lancer et signer les marchés de travaux.

Date

2006

Cote

319W/458

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.

Date

2006

Cote

319W/277

Résultat n°13

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : dossier marché (acte d’engagement et CCAP du groupement Greder et Kessler et Cabinet BEJ pour l’assistance technique et l’étude de projets, rapport de présentation de l’appel d’offres), correspondance, notes de service, délibération du Conseil municipal 05-66 du 19 mars 2005 « programme 2005 de restauration et d’entretien des Monuments Historiques – Orientations et demandes de subventions", plaquette d’inauguration, comptes-rendus de réunions, plans, documents graphiques, décomptes généraux définitifs

Date

2003-2006

Cote

367W/8

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.

Date

2005

Cote

319W/22

Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-35 : Dénomination de noms de rues et de sites.

Date

2005

Cote

319W/35

Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-60 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Attribution des marchés de travaux.

Date

2005

Cote

319W/61

Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-24 : Convention d'occupation du domaine public - Rue de Budapest.

Date

2005

Cote

319W/24

Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.

Date

2005

Cote

319W/72

Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-142 : Projet Urbain des Résidences - Abords du 5 et 7 rue Dorey : adoption du principe d'aménagement - Abords du pied de tour du 5 rue Dorey : adoption de l'Avant-Projet Définitif.

Date

2005

Cote

319W/145

Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-136 : Liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.

Date

2005

Cote

319W/139

Résultat n°21

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-140 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour INSERVET.

Date

2005

Cote

319W/143

Résultat n°22

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.

Date

2005

Cote

319W/100

Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-115 : Aménagement Place Corbis et Quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de travaux avec le groupement Roger Martin/Eurovia - Modification de la nature du revêtement et coût des matériaux.

Date

2005

Cote

319W/117

Résultat n°24

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-157 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Attribution des marchés de travaux.

Date

2005

Cote

319W/159

Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-225 : Site Universitaire Marc Bloch - Réaménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Nouveaux bilans prévisionnels - Phasage.

Date

2005

Cote

319W/227

Résultat n°26

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-155 : Aménagement des espaces publics de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Avenant aux marchés de travaux des lots 1, 2, 4 A, 5, 6 et 7.

Date

2005

Cote

319W/157

Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-79 : Requalification et extension de la zone piétonne Faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Adoption de l'avant-projet - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2005

Cote

319W/81

Résultat n°28

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-83 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber à Belfort - Adoption de l'Avant-Projet Définitif.

Date

2005

Cote

319W/85

Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.

Date

2004

Cote

314W/541

Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-222 : Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Approbation du projet - Autorisation de traiter les travaux.

Date

2004

Cote

314W/509

Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Sécurisation de la traversée du village de Roppe.

Date

2004

Cote

15WCAB/200

Résultat n°32

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-177 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution Lot n° 5 "éclairage public".

Date

2004

Cote

314W/463

Résultat n°33

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-207 : Acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du nouvel accès au Technopôle par l'avenue du Maréchal Juin et à la réalisation d'un parking.

Date

2004

Cote

314W/494

Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-142 : Questions diverses - Dénomination de noms de rues et de sites.

Date

2004

Cote

314W/426

Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-103 : Convention de gestion et d'entretien rue de Danjoutin (RD 23) avec le Conseil Général.

Date

2004

Cote

314W/387

Résultat n°36

COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL (2001) : correspondance.Développement des pistes cyclables (2002) : rapport Bureau.Activités de l'Association Vivre à Offemont (2002-2004) : brochure, tract, correspondance.Aménagement viaire du site du Champ de Mars (2003) : rapport Bureau, schéma, plans.Rencontre Association Foncière Logement/CAB/Offemont/Belfort (2003) : programme foncier urbain, délibération (HLM), dossier ARSOT, plans, notes.

Date

2001-2004

Cote

20WCAB/9

Résultat n°37

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-216 : Aménagement de la place Corbis - Actualisation du plan de financement.

Date

2004

Cote

314W/503

Résultat n°38

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-79 : Dénomination d'une rue en hommage à Louis LACAILLE.

Date

2004

Cote

314W/367

Résultat n°39

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-111 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Résultats de l'Enquête Publique - Appel d'offres travaux - Financements.

Date

2004

Cote

314W/395

Résultat n°40

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-75 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public dans les quartiers dits "en zone urbaine sensible" - Programme 2004 - Autorisation de traiter - Demandes de subventions.[Délibération N° 04-76 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 04-113 du 25 juin 2004]

Date

2004

Cote

314W/365

Résultat n°41

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-36 : Aménagement des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'Avant-Projet Détaillé - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2004

Cote

314W/326

Résultat n°42

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-263 : Réseau cyclable de Belfort - Axe Nord-Sud - Demande de subventions.

Date

2003

Cote

314W/269

Résultat n°43

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.

Date

2003

Cote

314W/172

Résultat n°44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2003

Cote

15WCAB/75

Résultat n°45

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-154 : Requalification et extension de la zone piétonne du Centre Ville de Belfort - Modification du plan de financement.

Date

2003

Cote

314W/158

Résultat n°46

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-204 : Carrefour giratoire Secteur Sud - Demande de subvention.

Date

2003

Cote

314W/209

Résultat n°47

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-60 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programmation 2003 - Autorisation de traiter - Demande de subventions.

Date

2003

Cote

314W/62

Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 35/1.16 : Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement de la rue Aristide Briand à Cravanche.

Date

2003

Cote

15WCAB/96

Résultat n°49

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-127 : Aménagement de la place de l'Abattoir - 2ème phase - Autorisation de traiter les travaux.

Date

2003

Cote

314W/132

Résultat n°50

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-129 : Marché de travaux pour l'aménagement des abords de l'immeuble n° 3 rue Dorey - Avenant n° 1 au lot 2 (éclairage public) - Avenant n° 1 au lot 3 (serrurerie).[N° 03-130 n'a été attribué à aucun document de séance]

Date

2003

Cote

314W/134

Résultat n°51

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-69 : Questions diverses - Réseau cyclable de Belfort - Axe Est-Ouest - 1ère tranche - Demandes de subventions.

Date

2003

Cote

314W/71

Résultat n°52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant-Altkirch - Attribution des marchés de travaux - Rapport d'information.[Ce rapport a été retiré avant la séance]

Date

2003

Cote

15WCAB/155

Résultat n°53

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-57 : Requalification et extension de la zone piétonne du centre ville de Belfort - Choix du Maître d'Oeuvre.

Date

2003

Cote

314W/59

Résultat n°54

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-238 : Grand Projet de Ville - Mise en lumière des squares de la ville - Lancement d'une étude pré-opérationnelle - Convention à intervenir avec EDF.

Date

2003

Cote

314W/243

Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement, requalification et extension de la zone piétonne en centre ville de Belfort - Participation financière de la CAB au projet (phase des études).

Date

2003

Cote

15WCAB/159

Résultat n°56

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-95 : Plan de circulation secteur Sud - Poursuite de l'aménagement - Carrefour Altkirch / Danjoutin.

Date

2003

Cote

314W/98

Résultat n°57

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-242 : Aménagement de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Lancement de l'enquête publique.

Date

2003

Cote

314W/247

Résultat n°58

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-166 : Contrat de Ville - Aménagement de la place Einstein - Lancement d'une étude préopérationnelle - Demande de subventions.

Date

2003

Cote

314W/170

Résultat n°59

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-169 : Aménagements cyclables rue de Marseille - 2ème tranche opérationnelle - Rue Bussière / rue Romain Rolland - Demande de subventions.

Date

2003

Cote

314W/173

Résultat n°60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 24/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Convention avec la Commune de Bavilliers pour la réfection de trottoirs après travaux.

Date

2003

Cote

15WCAB/169

Résultat n°61

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-86 : Requalification et extension de la zone piétonne du centre ville de Belfort - Phase opérationnelle - Demande de subventions.

Date

2003

Cote

314W/89

Résultat n°62

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-76 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'APS - Plan de financement - Demandes de subventions - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.

Date

2003

Cote

314W/79

Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 15/1.14 : Direction de la Solidarité Urbaine - Direction Générale des Services Technique - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Parant-Paix-Altkirch - Approbation du projet - Adoption du DCE - Dévolution des marchés de travaux - Nouveau plan de financement.

Date

2003

Cote

15WCAB/114

Résultat n°64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 17/2.04 : Direction Générale des Services Techniques - Développement des pistes cyclables - Modalités d'intervention de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

Date

2003

Cote

15WCAB/78

Résultat n°65

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-226 : Questions diverses - Marchés de travaux du giratoire Altkirch / Danjoutin et aménagement du site Marc Bloch.

Date

2003

Cote

314W/230

Résultat n°66

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-281 : Aménagement esthétique des réseaux avenue De Gaulle (partie comprise entre le pont De Gaulle et la rue de Danjoutin) et rue de Danjoutin (partie comprise entre l'avenue De Gaulle et l'avenue d'Altkirch).

Date

2003

Cote

314W/287

Résultat n°67

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 16/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Berges et Quais de la Savoureuse - Plan de financement.

Date

2003

Cote

15WCAB/77

Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 15/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Place Corbis - Plan de financement.

Date

2003

Cote

15WCAB/76

Résultat n°69

Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place d’Armes, circulation et stationnement, aménagement Places Petite Fontaine, Grande Fontaine…) : courriers, 3 études sur la circulation et le stationnement de 1987, 1998 et 2002, programme pour l’étude d’aménagement de la place de la Petite Fontaine à la Place des Bourgeois, correspondance particulièrement avec l’architecte Luc Vilan, plans et photographies

Date

1987-2002

Cote

367W/12

Résultat n°70

RESEAUX ELECTRIQUES -Aménagement esthétique des lignes électriques : convention de passage (EDF/Ville, 1997), convention de partenariat (Ville/France Télécom, 1998), rapport, délibération, photographies, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-188 : Aménagement esthétique des réseaux - Lunette 18 et Allée Garibaldi - Fonds spécial n° 1 de l'EDF et de France Télécom-N° 95-254 : Convention de passage de câbles électriques sur terrain municipal-N° 98-183 : Aménagement esthétique des réseaux rue des Acacias-N° 99-211 : Questions diverses - Aménagement esthétique des réseaux - Fonds spécial n° 1 d'EDF et de France Télécom-N° 00-108 : Site de l'Etang des Forges - Mise en souterrain des lignes électriques

Date

1989-2002

Cote

264W/167

Résultat n°71

Carrefour des rues Voltaire / Lille / Roubaix, aménagement : devis estimatifs, notes de service, comptes-rendus de réunions et de municipalité, photographies, plans

Date

1995-2002

Cote

366W/74

Résultat n°72

CHAUSSEES -Travaux de réparation et maintenance des chaussées : rapports municipalité, dossier de consultation des entreprise (DCE, 1996), planning triennal, planning des opérations, pièces de marchés, fiches financières, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-257 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour l'aménagement de la voie publique-N° 99-14 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour l'aménagement de l'espace public-N° 99-125 : Programme complémentaire d'entretien des chaussées et trottoirs-N° 00-50 : Travaux de grosses réparations des espaces publics-N° 00-228 : Aménagement de l'espace public - Marché à commande n° 99016 - Avenant n° 1-N° 01-67 : Travaux de grosses réparations de l'espace public-N° 01-109 : Grosses réparations de chaussées - Marché d'enrobés coulés à froid.

Date

1993-2001

Cote

264W/157

Résultat n°73

DENEIGEMENT -Organisation du déneigement des voies publiques : arrêté du Maire, rapport municipalité, plans de visibilité hivernale (1994-1999), rapport, communiqué de presse, fiches budgétaires, fiches d'intervention, listes, devis, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1990-2001

Cote

264W/168

Résultat n°74

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement et entretien des voies publiques : rapport ("Entretien de la voirie, Définition d'une politique optimale", Ville, 1983), règlement municipal, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), avenant au marché (1994), plans de localisation (1996-1997) , compte rendu, programme d'investissement routier, planning, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-50 : Règlement fixant les règles de coordination et les modalités d'exécution des travaux dans les voies communales - Approbation du règlement-N° 93-50 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commande pour la maintenance et l'aménagement de la voie publique-N° 94-22 : Aménagement et maintenance de la voie publique - Avenant n° 1 au marché n° 93.010 - Lot 1-N° 99-38 : Travaux de voirie 1999.

Date

1983-2001

Cote

264W/154

Résultat n°75

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures (desserte routière et nouvelle sortie autoroutière) : marché avec la SODEB pour l'élargissement rue Cassin, déviation rue Bonnet, voie primaire d'accès au parc, plans, comptes rendus de réunions, registre d'enquête publique, conventions (de minage, de mandat pour réalisation des infrastructures primaires avec la SODEB, de réalisation des réseaux d'eau), notice descriptive et APS sur la modification de l'échangeur Belfort centre

Date

1992-2001

Cote

345W/9

Résultat n°76

Immeuble 5 rue de la Croix du Tilleul, mise à l'alignement : promesse unilatérale de vente, plans, permis de démolir, notes, photographies, correspondance, dossier règlements

Date

1999-2001

Cote

335W/9

Résultat n°77

TROTTOIRS ET CHAUSSEES -Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées : rapports municipalité, bilan de travaux, plans de localisation (1996), plan de situation (1994), programmes, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-48 : Travaux de réfection des trottoirs et chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1993 - Approbation du programme-N° 94-50 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1994 - Approbation du programme-N° 95-35 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1995 - Approbation du programme-N° 96-35 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1996 - Approbation du programme-N° 97-35 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1997 - Approbation du programme-N° 97-214 : Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés coulés à froid - Avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise COTE-N° 98-47 : Approbation du programme 1998 de travaux de réfection des trottoirs et des chaussées, rénovation de l'éclairage public, restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement.

Date

1983-2001

Cote

264W/156

Résultat n°78

ECLAIRAGE PUBLIC ET ILLUMINATION DE NOËL -Gestion, maintenance et modernisation du réseau d'éclairage public (1987-2001) : rapports, dossiers de marchés (1987-1991), dossiers de consultation des entreprises (DCE, 1990-1992), avenant au marché, propositions de gestion (Société MONTENAY, 1989 / La Lyonnaise des Eaux, 1990), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-181 : Renouvellement du marché d'entretien et de réparation du réseau de l'éclairage public à Belfort-N° 88-155 : Avenant n° 1 au marché de surveillance et d'entretien des installations d'éclairage public-N° 90-190 : Renouvellement du marché d'entretien et de réparation du réseau d'éclairage public à Belfort-N° 91-25 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public-N° 91-220 : Marché à commandes pour la modernisation et l'extension du réseau d'éclairage public - Modification du montant maximum annuel-N° 93-122 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la maintenance et les grosses réparations du réseau d'éclairage public de Belfort-N° 94-19 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public-N° 96-187 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la maintenance et les grosses réparations du réseau d'éclairage public de Belfort-N° 97-14 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public et de signalisation lumineuse-N° 99-183 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la maintenance et les grosses réparations du réseau d'éclairage public-N° 00-16 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public et de signalisation lumineuse-N° 01-224 : Modernisation du réseau éclairage public et de la signalisation lumineuse - Marché à bons de commande n° 00MT02021 - Avenant n° 1.Illumination de Noël (1988-1999) : convention de financement (Ville/Association Belfort Animation, 1989), comptes rendus, délibération, rapports, fiches budgétaires, listes, tableaux, factures, correspondance, notes, document de séance-N° 89-202 : Illumination de Noël 1989 - Convention avec l'Association "Belfort Animation".

Date

1987-2001

Cote

264W/164

Résultat n°79

CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

Date

1987-2001

Cote

264W/162

Résultat n°80

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

Date

1989-2001

Cote

264W/155