VOIE COMMUNALE - Recherche

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1

Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la voie de chemin de fer et à la voirie communale : délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1905-1909

Cote

4F/43

2

Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal, procès verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport de l'Architecte de la Ville, procès-verbal de réception provisoire des travaux, devis, métrage des travaux, certificat d'acompte, correspondance (1901-1902); mise en état : clauses et conditions générales, métré des terrassements, plan, profil (1901).

Date

1901-1902

Cote

1N/21

3

Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution : adhésion du Directeur du Génie, procès-verbal de conférence, avis, renseignements sur les terrains, plan, correspondance.

Date

1921-1923

Cote

1N/37

4

Terrains servant d'assiette à plusieurs rues.- Etude : délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux de conférence mixte, ordonnance et acte de vente (1827), adhésion, rapports, note et croquis sur les terrains à remettre à la Ville et au Département, plans, correspondance (1827; 1925-1929); incorporation : délibération du Conseil municipal, procès-verbal de remise des terrains, procès-verbal de concession temporaire, rapport, plan, correspondance (1931-1938)

Date

1827-1938

Cote

1N/47

5

Rue de la Méchelle.- Plan d'alignement des rues, expropriation : ordonnance du tribunal de grande instance, arrêté préfectoral, certificats, mémoire, notes, plan, correspondance (1961-1962); rue Fleming : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1972-1973). Vente d'une parcelle au Comité d'établissement d'Alsthom, négociation : plan, correspondance (1969-1972).

Date

1961-1973

Cote

1N/117

6

Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente, ordonnance du Roi, plan, correspondance (1826-1827). Acquisition d'un terrain pour l'établissement d'un chemin : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, plan, correspondance (1918-1921).

Date

1826-1924

Cote

1N/124

7

Faubourg des Vosges.- Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1876). Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1890).

Date

1876-1890

Cote

1N/156

8

Rue de la Croix du Tilleul.- Plan d'alignement des rues, acquisition d'un garage : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1975

Cote

1N/165

9

Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales subies par la voirie : délibérations du Conseil municipal, circulaire n°52-88, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des Ponts et chaussées, état des dommages causés par les bombardements, réquisition, instruction générale sur le financement des travaux de voirie, état des réparations effectuées, demande de participation financière de l'Etat, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux communaux, plan, correspondance.

Date

1941-1955

Cote

1N/180

10

Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire, treize blessés.- Garde-corps du pont de Roubaix, encaissement d'indemnité : délibérations du Conseil municipal, acte d'acquiescement, procès-verbal de constat, procès-verbal de gendarmerie, rapports, photo, correspondance.

Date

1963-1966

Cote

1N/181

11

Encaissement d'indemnités : délibérations du Conseil municipal, état récapitulatif des sommes dues à la Ville, correspondance.

Date

1955-1966

Cote

1N/182

12

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie du Stade Roger Serzian : normes de construction, planning, marché de contrôle technique (SOCOTEC, 1988), document de séance-N° 89-65 : Voirie de desserte du Stade du Champ de Mars - Autorisation de traiter

Date

1988-1989

Cote

198W/118

13

INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement de la voie publique : dossiers de marchés, programmes, documents de séance-N° 87-182 : Travaux d'entretien et de transformation de voirie - Autorisation de traiter-N° 89-26 : Programme de travaux d'entretien des trottoirs, chaussées et éclairage public pour l'année 1989 - Autorisation de traiter-N° 90-57 : Programme de travaux d'entretien des trottoirs, chaussées et éclairage public pour l'année 1990 - Autorisation de traiter

Date

1987-1990

Cote

198W/210

14

INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement de la voie publique : dossiers de marchés, programmes, documents de séance-N° 91-26 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marché à commandes pour l'entretien et l'aménagement de la voie publique-N° 91-56 : Travaux d'entretien des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1991 - Approbation du programme-N° 91-180 : Marché à commandes pour l'entretien et l'aménagement de la voie publique - Modification du montant maximum annuel du lot n° 1-N° 92-23 : Travaux d'entretien des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1992 - Approbation du programme-N° 92-133 : Plan Assurance Qualité - Avenants au Cahier des Clauses Techniques Particulières des marchés d'aménagement et d'entretien de la voie publique

Date

1991-1992

Cote

198W/211

15

VOIRIE dont liaison rues Zola-Vieil Armand, liaison avenue Jean Moulin-Pont du Magasin, dénomination rue Marcel Paul : courriers, comptes-rendus de réunions

Date

1983-1994

Cote

203W/5

16

RUE ET PLACE EINSTEIN, aménagement dans le cadre de l'opération "loisirs au quotidien" : courriers, plans, marché.

Date

1985-1991

Cote

203W/6

17

VOIRIE : programme chaussées-trottoirs-éclairage public, règlement municipal pour travaux de voirie, rapport d'activités du service et bilan des travaux à l'entreprise

Date

1987-1991

Cote

203W/14

18

SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings annuels, plan de déneigement, rapport sur maintenance chaussées et trottoirs, travaux à réaliser : courriers, notes, délibérations, rapports

Date

1973-1994

Cote

203W/16

19

Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage couvert, ravalement : marché, règlements.

Date

1991-1994

Cote

221W/3

20

VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées, trottoirs et parkings), lots 1, Parietti et Roger Martin

Date

1993-1996

Cote

242W/13

21

ZAC DE L'ESPERANCE - Aménagement du Carrefour des Fusillés (1990-1991) : étude ("Aménagement du quartier de l'Espérance, Rempart entre les Tours 27 et 41, Projet d'élargissement du passage et de mise en valeur des fosses", Architecte J.J. SILL, 1991), rapport municipalité ("Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du Carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville", 1991), tableau récapitulatif ("Secteur de l'Espérance, Parc d'activités tertiaires", Service Voirie, 1990), dossier VRD (Service Voirie-Etude, 1990), articles de presse, plans, document de séance-N° 90-123 : Voie de liaison entre la Vieille Ville et le Carrefour Jean Moulin / Laurencie - Adoption du projet - Autorisation de traiter la 1ère tranche.Appel d'offres relatif aux marchés de travaux de viabilité primaire (1991) : dossiers de marchés (lots 1, 2 et 3), rapport de présentation, document de séance-N° 91-53 : Parc tertiaire de l'Espérance - Réalisation de la viabilité primaire

Date

1990-1991

Cote

248W/53

22

VOIRIE : planning annuel

Date

1994

Cote

254W/275

23

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement et entretien des voies publiques : rapport ("Entretien de la voirie, Définition d'une politique optimale", Ville, 1983), règlement municipal, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), avenant au marché (1994), plans de localisation (1996-1997) , compte rendu, programme d'investissement routier, planning, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-50 : Règlement fixant les règles de coordination et les modalités d'exécution des travaux dans les voies communales - Approbation du règlement-N° 93-50 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commande pour la maintenance et l'aménagement de la voie publique-N° 94-22 : Aménagement et maintenance de la voie publique - Avenant n° 1 au marché n° 93.010 - Lot 1-N° 99-38 : Travaux de voirie 1999.

Date

1983-2001

Cote

264W/154

24

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

Date

1989-2001

Cote

264W/155

25

TROTTOIRS ET CHAUSSEES -Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées : rapports municipalité, bilan de travaux, plans de localisation (1996), plan de situation (1994), programmes, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-48 : Travaux de réfection des trottoirs et chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1993 - Approbation du programme-N° 94-50 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1994 - Approbation du programme-N° 95-35 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1995 - Approbation du programme-N° 96-35 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1996 - Approbation du programme-N° 97-35 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1997 - Approbation du programme-N° 97-214 : Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés coulés à froid - Avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise COTE-N° 98-47 : Approbation du programme 1998 de travaux de réfection des trottoirs et des chaussées, rénovation de l'éclairage public, restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement.

Date

1983-2001

Cote

264W/156

26

CHAUSSEES -Travaux de réparation et maintenance des chaussées : rapports municipalité, dossier de consultation des entreprise (DCE, 1996), planning triennal, planning des opérations, pièces de marchés, fiches financières, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-257 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour l'aménagement de la voie publique-N° 99-14 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour l'aménagement de l'espace public-N° 99-125 : Programme complémentaire d'entretien des chaussées et trottoirs-N° 00-50 : Travaux de grosses réparations des espaces publics-N° 00-228 : Aménagement de l'espace public - Marché à commande n° 99016 - Avenant n° 1-N° 01-67 : Travaux de grosses réparations de l'espace public-N° 01-109 : Grosses réparations de chaussées - Marché d'enrobés coulés à froid.

Date

1993-2001

Cote

264W/157

27

PLACE PARMENTIER -Aménagement du carrefour de la Place Parmentier et financement des opérations : études ("Déplacement et pré-dimensionnement des infrastructures", Service Voirie, 1992 / "Circulation et déplacement", Service Voirie, 1992 / "Place Parmentier, Un projet au faubourg des Vosges", Luc VILAN, 1992 / "Etude d'impact", EPA, 1993 / "Dossier d'évaluation de l'aménagement", Direction des Infrastructures, 1996 / "Projet d'aménagement de la Place Antoine Parmentier", AUTB, 1997), enquête publique, droit de préemption urbain (1998), comptes rendus, rapports municipalité, plans, réclamations des riverains, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-130 : Place Parmentier - Aménagement du carrefour rue Parmentier/rue Albert 1er/rue de l'Etoile/rue de la Croix du Tilleul/rue du Haut-Rhin-N° 93-49 : Place Parmentier - Aménagement du carrefour rue Parmentier/rue Albert 1er/rue de l'Etoile/rue de la Croix du Tilleul/rue du Haut-Rhin-N° 94-173 : Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert 1er/de l'Etoile/de la Croix du Tilleul/du Haut-Rhin-N° 98-209 : Aménagement du carrefour Parmentier/Croix du Tilleul/Albert 1er - Adoption du parti pris - Demande de subvention.

Date

1990-1999

Cote

264W/160

28

PLACES -Aménagement de la PLACE DE LA RESISTANCE (1985-1994) : correspondance, notes.Aménagement de la PLACE DE LA REPUBLIQUE (1989-1990) : compte rendu, notes.Aménagement et remise en état de la PLACE D'ARMES (1990-1992) : rapport municipalité, compte rendu, plans, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 92-67 : Questions diverses - Remise en état de la partie centrale de la Place d'Armes - Approbation du projet.Aménagement de la PLACE DE LA GRANDE FONTAINE (1990-1995) : rapport municipalité, compte rendu, note de présentation, détail estimatif, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 94-139 : Aménagement de la Place de la Grande Fontaine.Installation d'un manège PLACE DE LA COMMUNE DE PARIS (1991) : autorisation d'occupation du domaine public, rapport, schémas, correspondance, notes.Réfection partielle des sols de la PLACE CORBIS (1994) : rapport municipalité, plans.Aménagement de la PLACE DE LA FRANCHE-COMTE (1994) : procès-verbaux, rapport, devis, correspondance, notes.

Date

1985-1995

Cote

264W/161

29

CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

Date

1987-2001

Cote

264W/162

30

PISTES CYCLABLES -Politique de développement de l'usage du vélo (1991-2000) : rapports municipalité, comptes rendus (Comité consultatif vélo, 1997-2000) , textes réglementaires, articles de presse, correspondance, notes.Première tranche de réalisation de pistes cyclables (1990-1993) : études ("Piste cyclable Savoureuse", AUTB, 1990 / "Liaison deux roues, Champ de Mars-Le Mont", Service Voirie, 1992), rapport municipalité, compte rendu, propositions (Collectif d'Action Deux Roues-CADR, 1992), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), programme, schémas, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-46 : Programme deux roues - Demande de subvention exceptionnelle de l'Etat-N° 93-154 : Aménagement en faveur de deux roues - Schéma général et 1ère tranche.Deuxième tranche de réalisation de pistes cyclables (1994-1996) : rapport municipalité, notification d'une décision attributive de subvention, DCE, projet, propositions, comptes rendus de chantier, planning, plans, pièces comptables, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-271 : Pistes cyclables - Détermination de l'itinéraire entre le Pont du Magasin et le Pont Richelieu-N° 95-83 : Aménagement des pistes cyclables - 2ème tranche - Approbation du projet.Troisième tranche de réalisation de pistes cyclables (1997) : rapport municipalité, enquête (FMVM), plan général, fiches budgétaires, photographies, correspondance, notes, document de séance-N° 97-62 : Piste cyclable - 3ème tranche de la promenade François Mitterrand (Pont du Magasin/avenue du Champ de Mars) - Présentation du projet et autorisation de traiter.

Date

1990-2000

Cote

264W/163

31

ECLAIRAGE PUBLIC ET ILLUMINATION DE NOËL -Gestion, maintenance et modernisation du réseau d'éclairage public (1987-2001) : rapports, dossiers de marchés (1987-1991), dossiers de consultation des entreprises (DCE, 1990-1992), avenant au marché, propositions de gestion (Société MONTENAY, 1989 / La Lyonnaise des Eaux, 1990), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-181 : Renouvellement du marché d'entretien et de réparation du réseau de l'éclairage public à Belfort-N° 88-155 : Avenant n° 1 au marché de surveillance et d'entretien des installations d'éclairage public-N° 90-190 : Renouvellement du marché d'entretien et de réparation du réseau d'éclairage public à Belfort-N° 91-25 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public-N° 91-220 : Marché à commandes pour la modernisation et l'extension du réseau d'éclairage public - Modification du montant maximum annuel-N° 93-122 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la maintenance et les grosses réparations du réseau d'éclairage public de Belfort-N° 94-19 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public-N° 96-187 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la maintenance et les grosses réparations du réseau d'éclairage public de Belfort-N° 97-14 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public et de signalisation lumineuse-N° 99-183 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la maintenance et les grosses réparations du réseau d'éclairage public-N° 00-16 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public et de signalisation lumineuse-N° 01-224 : Modernisation du réseau éclairage public et de la signalisation lumineuse - Marché à bons de commande n° 00MT02021 - Avenant n° 1.Illumination de Noël (1988-1999) : convention de financement (Ville/Association Belfort Animation, 1989), comptes rendus, délibération, rapports, fiches budgétaires, listes, tableaux, factures, correspondance, notes, document de séance-N° 89-202 : Illumination de Noël 1989 - Convention avec l'Association "Belfort Animation".

Date

1987-2001

Cote

264W/164

32

RESEAUX ELECTRIQUES -Aménagement esthétique des lignes électriques : convention de passage (EDF/Ville, 1997), convention de partenariat (Ville/France Télécom, 1998), rapport, délibération, photographies, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-188 : Aménagement esthétique des réseaux - Lunette 18 et Allée Garibaldi - Fonds spécial n° 1 de l'EDF et de France Télécom-N° 95-254 : Convention de passage de câbles électriques sur terrain municipal-N° 98-183 : Aménagement esthétique des réseaux rue des Acacias-N° 99-211 : Questions diverses - Aménagement esthétique des réseaux - Fonds spécial n° 1 d'EDF et de France Télécom-N° 00-108 : Site de l'Etang des Forges - Mise en souterrain des lignes électriques

Date

1989-2002

Cote

264W/167

33

DENEIGEMENT -Organisation du déneigement des voies publiques : arrêté du Maire, rapport municipalité, plans de visibilité hivernale (1994-1999), rapport, communiqué de presse, fiches budgétaires, fiches d'intervention, listes, devis, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1990-2001

Cote

264W/168

34

ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD MENDES FRANCE (1983-1984) : acte administratif (Ville/Etat, 24 juillet 1984), correspondance, notes, documents de séance-N° 185-83 [83-185] : Boulevard Pierre Mendès France (Pénétrante Est) - Cession de l'emprise à l'Etat.Mise à l'alignement de la PROPRIETE ARNOLD rue de la Fraternité (1992) : note.Mise à l'alignement de la RUE DES LAVANDIERES (1995) : plan, devis, notes.Abattage de platanes en bordure de la RN 83 (1998) : correspondance.Mise à l'alignement du n° 30 RUE DES PERCHES (1999) : correspondance.

Date

1983-1999

Cote

264W/169

35

ALIGNEMENT DE LA RUE FRANCOIS LEBLEU -Expropriation DA COL (1984-1996) : jugement (Tribunal Administratif de Besançon, 1984), arrêt (Cour d'Appel de Besançon, 1994), rapports, plans, factures, tableaux, correspondance, notes.Transactions foncières et travaux de mise à l'alignement (1987-1993) : dossier de marchés, planning, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-109 : Alignement de la rue Lebleu - Acquisition de terrains et incorporation dans le domaine public actes notariés (Consorts PATT/Ville, 25 février 1988 ; Edmond VINEZ/Ville, 4 juin 1988 ; Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble Alsace-Belfort/Ville, 23 septembre 1988)-N° 88-47 : Alignement de la rue Lebleu - Acquisition de terrains et incorporation dans le domaine public-N° 89-180 : Vente d'une parcelle sise rue Lebleu acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière Hespérides, 21 novembre 1991)-N° 90-11 : Rue François Lebleu - Déclassement et vente d'un terrain acte notarié (Ville/SCI Hespérides, 2 décembre 1992)-N° 92-9 : Rue François Lebleu - Approbation après enquête de déclassement partiel du domaine public-N° 93-66 : Alignement de la rue Lebleu - Décision modificative du Budget.

Date

1984-1996

Cote

264W/170

36

ALIGNEMENT DE LA RUE DU MAGASIN -Transactions foncières et travaux de mise à l'alignement : rapport municipalité, compte rendu, rapport de présentation, avenant au marché, devis, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 93-189 : Alignement rue du Magasin - Création d'un passage couvert public acte notarié (Epoux LUDWIG/Ville, 3 novembre 1993).

Date

1989-2000

Cote

264W/171

37

DENOMINATION DES RUES ET DES SITES :rapports municipalité, comptes rendus, demande de subvention, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-186 : Dénomination de la nouvelle voie d'accès au Stade Roger Serzian et au nouveau Lycée Courbet-N° 90-91 : Dénomination de rues-N° 92-13 : Dénomination de rues-N° 93-117 : Dénomination de rues-N° 93-301 : Dénomination de rues-N° 96-33 : Dénomination de rues-N° 97-255 : Dénomination des noms de rues-N° 98-184 : Dénomination des noms de rues-N° 99-100 : Dénomination de noms de rues et de sites-N° 99-209 : Dénomination des noms de rues-N° 00-274 : Dénomination de rues.

Date

1989-2000

Cote

264W/172

38

CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1987-2000

Cote

264W/188

39

PASSAGE PIETONS BOULEVARD RENAUD DE BOURGOGNE -Réouverture du passage : permis de construire, relevés de conclusions, plans, correspondance, notes.

Date

2000

Cote

264W/212

40

Plan topographique de Belfort, Via d'Auxelles.Echelle 1/200.Service topographique.

Date

-

Cote

279W/20

41

Plan topographique de Belfort, Rue Champion.Echelle 1/200e.

Date

1967

Cote

279W/22

42

Plan topographique de Belfort, Rue Churchill.Echelle 1/500e.Service topographique.

Date

1971

Cote

279W/23

43

Profil en long de la Rue de Cités Nord.Echelle 1/500e.

Date

-

Cote

279W/24

44

Profile en long du boulevard projeté, Cité Nord.Echelle 1/500e.

Date

-

Cote

279W/25

45

Plan de l'axe boulevard, Rue des Cités Nord.

Date

-

Cote

279W/26

46

Plan topographique de Belfort, Rue de Cravanche et Rue de Vesoul.

Date

-

Cote

279W/29

47

Plan topographique de Belfort, Rue Faidherbe.Echelle 1/200e.

Date

1971

Cote

279W/30

48

Plan topographique de Belfort, Rue de Ferrette, Rue de l'Est.Echelle 1/200e.

Date

-

Cote

279W/31

49

Plan topographique de Belfort, Rue Jules Ferry, Rue Via d'Auxelles.

Date

-

Cote

279W/33

50

Plan topographique de Belfort, Rue Fleming.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

-

Cote

279W/34

51

Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

Date

-

Cote

279W/36

52

Plan topographique de Belfort, Impasse Keufer.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

1960

Cote

279W/37

53

Plan d'alignement, Rue des Lavandieres.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

-

Cote

279W/38

54

Plan topographique de Belfort, Rue des Lavandieres prolongé.

Date

-

Cote

279W/39

55

Plan topographique de Belfort, Carrefour Lépine, Bert.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

1968

Cote

279W/40

56

Plan topographique de Belfort, Carrefour James Long et Rue de Mulhouse.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

1968

Cote

279W/41

57

Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle 1/500e.

Date

-

Cote

279W/42

58

Plan topographique de Belfort, Rue Schweitzer.Echelle 1/200e,Service topographique.

Date

-

Cote

279W/43

59

Plan de vente, Rue Nicolas Simon.Echelle 1/500e.Service topographique.

Date

-

Cote

279W/44

60

Plan des lieux, Rue Sontag.Echelle 1/200e.Service topografique.

Date

1968

Cote

279W/45

61

Plan topographique de Belfort, Rue de Vesoul.

Date

-

Cote

279W/47

62

Plan topographique de Belfort, Rue de Vesoul, Via d'Auxelles.Service topographique.

Date

-

Cote

279W/48

63

Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere (Bavilliers) à La Pepinière (Belfort).Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

-

Cote

279W/52

64

Plan d'une propriété appartenant aux Hrs. Jacquez-Müller, Avenue d'Altkrich.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

-

Cote

279W/54

65

Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété Kaufmann, Rue Foltz.Echelle 1/5000e.Office Public Départemental d'Habitation à Bon Marché.

Date

1950

Cote

279W/56

66

Plan des alignements; Aménagement du carrefour des Rues Foltz et Hoche.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

-

Cote

279W/57

67

Projet d'aménagement, Les Grands Près.Echelle 1/500e.

Date

-

Cote

279W/58

68

Plan topographique de Belfort, Rue de la Malbranche.Echelle 0,005 p.m.

Date

-

Cote

279W/59

69

Plan topographique de Belfort, Rue Musset.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

1972

Cote

279W/61

70

Plan topographique de Belfort, Rue Négrier.Echelle 1/200e.

Date

-

Cote

279W/62

71

Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle 1/200eService topographique.

Date

-

Cote

279W/63

72

Plan topographique de Belfort, Rue Strauss.Echelle 0,005 p.m.

Date

-

Cote

279W/64

73

Plan du secteur Brisach - Espérance.Echelle1/500e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

Date

1985

Cote

279W/67

74

Plan de réfection de la Rue du Diable, Rue Keller.Echelle 1/100e.

Date

-

Cote

279W/68

75

Pénétrante Est de Belfort, Avenue de la Laurencie.Ministère de l'Equipement et du Logement, Direction Départementale du Territoire de Belfort.

Date

-

Cote

279W/69

76

Plan topographique de Belfort, Parking du Lion.Echelle 1/100e.Service topographique.

Date

1971

Cote

279W/70

77

Plan topographique de Belfort, Rue de Lt. Martin.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

1960

Cote

279W/71

78

Plan topographique de Belfort, Place de la République: 1 planche et 2 tirages.Echelle 1/200eService topographique.

Date

1958

Cote

279W/73

79

Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Essert: 4 planches dont 1 calque.Echelle 1/2000e.Vérifié par Service du Cadastre.

Date

1958

Cote

279W/75

80

Plan topographique de Belfort, Boulevard circulaire, axe du Faubourg des Ancêtres.Echelle 0/002 p.m.

Date

-

Cote

279W/77

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