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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL (2001) : correspondance.Développement des pistes cyclables (2002) : rapport Bureau.Activités de l'Association Vivre à Offemont (2002-2004) : brochure, tract, correspondance.Aménagement viaire du site du Champ de Mars (2003) : rapport Bureau, schéma, plans.Rencontre Association Foncière Logement/CAB/Offemont/Belfort (2003) : programme foncier urbain, délibération (HLM), dossier ARSOT, plans, notes.
Cote
20WCAB/9
 Date
2001-2004
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Sécurisation de la traversée du village de Roppe.
Cote
15WCAB/200
 Date
2004
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 24/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Convention avec la Commune de Bavilliers pour la réfection de trottoirs après travaux.
Cote
15WCAB/169
 Date
2003
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement, requalification et extension de la zone piétonne en centre ville de Belfort - Participation financière de la CAB au projet (phase des études).
Cote
15WCAB/159
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant-Altkirch - Attribution des marchés de travaux - Rapport d'information.[Ce rapport a été retiré avant la séance]
Cote
15WCAB/155
 Date
2003
 Lieu
PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 15/1.14 : Direction de la Solidarité Urbaine - Direction Générale des Services Technique - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Parant-Paix-Altkirch - Approbation du projet - Adoption du DCE - Dévolution des marchés de travaux - Nouveau plan de financement.
Cote
15WCAB/114
 Date
2003
 Lieu
PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 35/1.16 : Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement de la rue Aristide Briand à Cravanche.
Cote
15WCAB/96
 Date
2003
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 17/2.04 : Direction Générale des Services Techniques - Développement des pistes cyclables - Modalités d'intervention de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.
Cote
15WCAB/78
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 16/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Berges et Quais de la Savoureuse - Plan de financement.
Cote
15WCAB/77
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 15/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Place Corbis - Plan de financement.
Cote
15WCAB/76
 Date
2003
 Lieu
CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
15WCAB/75
 Date
2003
 Lieu
PARANT (Rue André), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité à la ZAC du Port à ESSERT (Lot 1 : Voirie-Assainissement) : dossier de consultation des entreprises
Cote
8WCAB/151
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité...
Résultat n°13

Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place d’Armes, circulation et stationnement, aménagement Places Petite Fontaine, Grande Fontaine…) : courriers, 3 études sur la circulation et le stationnement de 1987, 1998 et 2002, programme pour l’étude d’aménagement de la place de la Petite Fontaine à la Place des Bourgeois, correspondance particulièrement avec l’architecte Luc Vilan, plans et photographies
Cote
367W/12
 Date
1987-2002
 Lieu
GRANDE FONTAINE (Place de la), PETITE FONTAINE (Place de la), VIEILLE -VILLE, ARMES (Place d'), BOURGEOIS (Place des)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place...
Résultat n°14

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : procès-verbaux d’ouverture des plis, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, délibération du Conseil municipal 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue-Attribution des marchés de travaux », dossier de l’entreprise pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, pièces complémentaires), procès-verbal de réception des travaux pour les lots 1 et 2, dossier avenant n°1 (procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, avenants signés pour les deux lots, délibération du Conseil municipal 06-46 du 17 mars 2006 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine-Avenants n°1 aux marchés de travaux », plans (de phasage, plan état actuel, de situation, projet voirie lot 1, projet éclairage public lot 2, projet réseaux, détail de l’accès à la Trattoria, détail de l’accès au Pot au Feu) 2005-2006
Cote
367W/11
 Date
2005-2006
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
Résultat n°15

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : dossier de consultation des entreprises pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, plans, dossier photos), dossier mission de coordination sécurité et protection de la santé (dossier de consultation des entreprises, dossier de l’entreprise retenue, arrêté du Maire, rapports de suivi de chantier, décompte général et définitif), correspondance, comptes-rendus de réunions de chantier
Cote
367W/10
 Date
2005-2006
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
Résultat n°16

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance y compris relations avec les riverains (dont déclaration de travaux et DOE pour clôture), articles de presse, dossier mise en lumière (APS, plan et convention avec François Gayet), dossier mission d’aménagement et de conception de projet (conventions avec l’architecte Luc Vilan, arrêtés du Maire), rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal 04-222 du 12 novembre 2004 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue–Approbation du projet-Autorisation de traiter les travaux », 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue – Attribution des marchés de travaux », 05-90 du 3 juin 2015 « Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l’Eau à Belfort – Lancement de l’adjudication », dossier technique envoyé par le maîtrise d’œuvre (chiffrage, bordereau des prix, CCTP, détail estimatif, plans) 2005-2006
Cote
367W/9
 Date
2005-2006
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
Résultat n°17

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : dossier marché (acte d’engagement et CCAP du groupement Greder et Kessler et Cabinet BEJ pour l’assistance technique et l’étude de projets, rapport de présentation de l’appel d’offres), correspondance, notes de service, délibération du Conseil municipal 05-66 du 19 mars 2005 « programme 2005 de restauration et d’entretien des Monuments Historiques – Orientations et demandes de subventions", plaquette d’inauguration, comptes-rendus de réunions, plans, documents graphiques, décomptes généraux définitifs
Cote
367W/8
 Date
2003-2006
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
Résultat n°18

Carrefour des rues Voltaire / Lille / Roubaix, aménagement : devis estimatifs, notes de service, comptes-rendus de réunions et de municipalité, photographies, plans
Cote
366W/74
 Date
1995-2002
 Lieu
LILLE (Rue de), ROUBAIX (Rue de), VOLTAIRE (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • DIVERS
  • VOIRIE ET NON-BÂTI
  • Carrefour des rues Voltaire / Lille / Roubaix, aménagement...
Résultat n°19

Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement de l'avenue Miellet : projet d'aménagement de 2006, comptes rendus de réunions, avant-projet (plans pour remplacement des arbres, document de synthèse, notes, plans du réseau d'assainissement, document de présentation du projet de novembre 2009, délibération du Conseil municipal (2006-2010). Réhabilitation de logements rue Jean de la Fontaine : documents préparatoires au rendez-vous avec le directeur du groupe ICF (compte rendu de réunion, correspondance, guide de présentation de la réhabilitation à l'usage des occupants, plaquette de présentation du groupe ICF) (2010-2011)
Cote
356W/5
 Date
2006-2011
 Lieu
MIELLET (Avenue Edmond), LA FONTAINE (Rue Jean de), PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement...
Résultat n°20

Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)
Cote
356W/2
 Date
2001-2011
 Lieu
FORUM (Place du), FRANCHE-COMTÉ (Place de la ), CAPUCINS (Rue des), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, NOUVELLES GALERIES
 Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...
Résultat n°21

Commission de dénomination des rues, réfection des plaques de rue : ordres du jour, documentation, correspondance
Cote
346W/29
 Date
1988-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346W

  • Commission de dénomination des rues, réfection des...
Résultat n°22

Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie de quartier des Glacis : marchés, plans, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif
Cote
345W/18
 Date
1987-1999
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie...
Résultat n°23

Rue de Marseille, réfection du trottoir : rapport, notes, délibérations, plans, factures
Cote
345W/15
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Rue de Marseille, réfection du trottoir : rapport,...
Résultat n°24

Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ (aménagement passage sous l'immeuble 24 rue Parant, rue Payot et espace sportif près du gymnase Buffet) : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, permis de construire pour le passage sous l'immeuble, convention pour le développement social du quartier des Glacis à Belfort, "rapport préparatoire à la réunion du groupe de travail n°1 sur le bâti, l'environnement, l'aménagement général", factures
Cote
345W/13
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ...
Résultat n°25

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures dont travaux d'assainissement du terrain de football : comptes rendus de réunions, plans, photographies
Cote
345W/10
 Date
1991-1994
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...
Résultat n°26

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures (desserte routière et nouvelle sortie autoroutière) : marché avec la SODEB pour l'élargissement rue Cassin, déviation rue Bonnet, voie primaire d'accès au parc, plans, comptes rendus de réunions, registre d'enquête publique, conventions (de minage, de mandat pour réalisation des infrastructures primaires avec la SODEB, de réalisation des réseaux d'eau), notice descriptive et APS sur la modification de l'échangeur Belfort centre
Cote
345W/9
 Date
1992-2001
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...
Résultat n°27

Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans comptes rendus de réunions de chantier, photographies, permis de démolir l'immeuble 9 rue des Tanneurs, factures
Cote
345W/8
 Date
1993-1995
 Lieu
TANNEURS (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans...
Résultat n°28

Rue Lebleu, alignement : registre d'enquête publique, conclusions du commissaire enquêteur, promesses de ventes , arrêtés de cessibilité, plans, marché, correspondance, arrêt de la Chambre des Appels d'expropriation, photographies, délibérations du Conseil municipal, étude géotechnique pour la construction de la SCI les Hespérides, projets de plan de circulation dans le quartier du Fourneau
Cote
345W/6
 Date
1981-1994
 Lieu
FOURNEAU (Quartier du), LEBLEU (Rue François)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Rue Lebleu, alignement : registre d'enquête publique,...
Résultat n°29

Immeuble 5 rue de la Croix du Tilleul, mise à l'alignement : promesse unilatérale de vente, plans, permis de démolir, notes, photographies, correspondance, dossier règlements
Cote
335W/9
 Date
1999-2001
 Lieu
CROIX DU TILLEUL (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Immeuble 5 rue de la Croix du Tilleul, mise à l'alignement...
Résultat n°30

Dénomination des rues : propositions, documentation et éléments biographiques, délibération du Conseil municipal, compte rendu de municipalité, notes, correspondance, "les rues de Belfort : identité des personnages", liste des rues comportant leurs caractéristiques physiques
Cote
330W/110
 Date
1983-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Dénomination des rues : propositions, documentation...
Résultat n°31

Déneigement, mise en oeuvre : coupures de presse, communiqués de presse, plan de viabilité hivernale 1999-2000, plan des interventions hivernales 2000-2001, prévisions de Météo France
Cote
330W/100
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Déneigement, mise en oeuvre : coupures de presse, communiqués...
Résultat n°32

Rue Stractman, aménagement : correspondance, comptes rendus des réunions de chantier, coupures de presse
Cote
330W/97
 Date
1999-2000
 Lieu
STRACTMAN (Rue Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Rue Stractman, aménagement : correspondance, comptes...
Résultat n°33

Lutte contre les déjections canines : note, délibération du Conseil municipal, correspondance
Cote
330W/94
 Date
1986-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Lutte contre les déjections canines : note, délibération...
Résultat n°34

Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance, note, déclaration d'intention d'aliéner, projet, études de déplacements et prédimensionnement des infrastructures, études de circulation et déplacements, jugement du Tribunal, plans de construction d'un immeuble de 28 logements
Cote
323W/16
 Date
1992-1998
 Lieu
ÉTOILE (Rue de l'), HAUT-RHIN (Rue du), ALBERT PREMIER (Rue), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine)
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance,...
Résultat n°35

Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert Ier/Croix du Tilleul/Etoile/Haut-Rhin : pétitions, correspondance, notes, registres d'enquête publique, étude d'impact
Cote
323W/15
 Date
1992-1995
 Lieu
ÉTOILE (Rue de l'), HAUT-RHIN (Rue du), ALBERT PREMIER (Rue), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine)
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert Ier/Croix...
Résultat n°36

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-194 : Réaménagement du faubourg de France - Avenant n° 1 au marché de travaux du lot 2 - Contrôle d'accès.
Cote
319W/463
 Date
2006
 Lieu
FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°37

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-189 : Aménagement rue de Marseille - Aménagement carrefour Jean Moulin-rue de Marseille - Adoption du projet - Autorisation de lancer et signer les marchés de travaux.
Cote
319W/458
 Date
2006
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°38

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-186 : Dénomination de noms de rues et de sites - Nouvelles dénominations.
Cote
319W/455
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°39

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-149 : Dénomination de noms de rues et de sites.
Cote
319W/417
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°40

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-79 : Dénomination d'une allée.
Cote
319W/345
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°41

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.
Cote
319W/277
 Date
2006
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°42

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-225 : Site Universitaire Marc Bloch - Réaménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Nouveaux bilans prévisionnels - Phasage.
Cote
319W/227
 Date
2005
 Lieu
KLÉBER (Rue du Général), STROLZ (Rue du Général), ANCÊTRES (Faubourg des), SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°43

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-157 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Attribution des marchés de travaux.
Cote
319W/159
 Date
2005
 Lieu
KLÉBER (Rue du Général), STROLZ (Rue du Général), ANCÊTRES (Faubourg des), SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°44

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-155 : Aménagement des espaces publics de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Avenant aux marchés de travaux des lots 1, 2, 4 A, 5, 6 et 7.
Cote
319W/157
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°45

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-142 : Projet Urbain des Résidences - Abords du 5 et 7 rue Dorey : adoption du principe d'aménagement - Abords du pied de tour du 5 rue Dorey : adoption de l'Avant-Projet Définitif.
Cote
319W/145
 Date
2005
 Lieu
DOREY (Rue Henri), RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°46

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-140 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour INSERVET.
Cote
319W/143
 Date
2005
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°47

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-136 : Liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.
Cote
319W/139
 Date
2005
 Lieu
CAPUCINS (Rue des), FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°48

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-115 : Aménagement Place Corbis et Quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de travaux avec le groupement Roger Martin/Eurovia - Modification de la nature du revêtement et coût des matériaux.
Cote
319W/117
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°49

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.
Cote
319W/100
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°50

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-83 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber à Belfort - Adoption de l'Avant-Projet Définitif.
Cote
319W/85
 Date
2005
 Lieu
KLÉBER (Rue du Général), STROLZ (Rue du Général), ANCÊTRES (Faubourg des), SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°51

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-79 : Requalification et extension de la zone piétonne Faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Adoption de l'avant-projet - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
319W/81
 Date
2005
 Lieu
FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°52

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.
Cote
319W/72
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°53

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-60 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Attribution des marchés de travaux.
Cote
319W/61
 Date
2005
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la), GRANDE RUE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°54

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-35 : Dénomination de noms de rues et de sites.
Cote
319W/35
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°55

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-24 : Convention d'occupation du domaine public - Rue de Budapest.
Cote
319W/24
 Date
2005
 Lieu
BUDAPEST (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°56

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.
Cote
319W/22
 Date
2005
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°57

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.
Cote
314W/541
 Date
2004
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°58

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-222 : Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Approbation du projet - Autorisation de traiter les travaux.
Cote
314W/509
 Date
2004
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la), GRANDE RUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°59

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-216 : Aménagement de la place Corbis - Actualisation du plan de financement.
Cote
314W/503
 Date
2004
 Lieu
CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°60

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-207 : Acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du nouvel accès au Technopôle par l'avenue du Maréchal Juin et à la réalisation d'un parking.
Cote
314W/494
 Date
2004
 Lieu
JUIN (Avenue du Maréchal)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°61

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-177 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution Lot n° 5 "éclairage public".
Cote
314W/463
 Date
2004
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°62

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-142 : Questions diverses - Dénomination de noms de rues et de sites.
Cote
314W/426
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°63

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-111 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Résultats de l'Enquête Publique - Appel d'offres travaux - Financements.
Cote
314W/395
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°64

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-103 : Convention de gestion et d'entretien rue de Danjoutin (RD 23) avec le Conseil Général.
Cote
314W/387
 Date
2004
 Lieu
DANJOUTIN (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°65

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-79 : Dénomination d'une rue en hommage à Louis LACAILLE.
Cote
314W/367
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°66

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-75 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public dans les quartiers dits "en zone urbaine sensible" - Programme 2004 - Autorisation de traiter - Demandes de subventions.[Délibération N° 04-76 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 04-113 du 25 juin 2004]
Cote
314W/365
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°67

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-36 : Aménagement des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'Avant-Projet Détaillé - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
314W/326
 Date
2004
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°68

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-281 : Aménagement esthétique des réseaux avenue De Gaulle (partie comprise entre le pont De Gaulle et la rue de Danjoutin) et rue de Danjoutin (partie comprise entre l'avenue De Gaulle et l'avenue d'Altkirch).
Cote
314W/287
 Date
2003
 Lieu
GAULLE (Avenue du Général de), DANJOUTIN (Rue de), ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°69

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-263 : Réseau cyclable de Belfort - Axe Nord-Sud - Demande de subventions.
Cote
314W/269
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°70

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-242 : Aménagement de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Lancement de l'enquête publique.
Cote
314W/247
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°71

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-238 : Grand Projet de Ville - Mise en lumière des squares de la ville - Lancement d'une étude pré-opérationnelle - Convention à intervenir avec EDF.
Cote
314W/243
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°72

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-226 : Questions diverses - Marchés de travaux du giratoire Altkirch / Danjoutin et aménagement du site Marc Bloch.
Cote
314W/230
 Date
2003
 Lieu
DANJOUTIN (Rue de), ALTKIRCH (Avenue d'), SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°73

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-204 : Carrefour giratoire Secteur Sud - Demande de subvention.
Cote
314W/209
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°74

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-169 : Aménagements cyclables rue de Marseille - 2ème tranche opérationnelle - Rue Bussière / rue Romain Rolland - Demande de subventions.
Cote
314W/173
 Date
2003
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), BUSSIERE (Rue Auguste), ROLLAND (Rue Romain)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°75

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.
Cote
314W/172
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°76

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-166 : Contrat de Ville - Aménagement de la place Einstein - Lancement d'une étude préopérationnelle - Demande de subventions.
Cote
314W/170
 Date
2003
 Lieu
EINSTEIN (Rue Albert)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°77

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-154 : Requalification et extension de la zone piétonne du Centre Ville de Belfort - Modification du plan de financement.
Cote
314W/158
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°78

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-129 : Marché de travaux pour l'aménagement des abords de l'immeuble n° 3 rue Dorey - Avenant n° 1 au lot 2 (éclairage public) - Avenant n° 1 au lot 3 (serrurerie).[N° 03-130 n'a été attribué à aucun document de séance]
Cote
314W/134
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°79

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-127 : Aménagement de la place de l'Abattoir - 2ème phase - Autorisation de traiter les travaux.
Cote
314W/132
 Date
2003
 Lieu
ABATTOIR (Place de l')
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°80

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-95 : Plan de circulation secteur Sud - Poursuite de l'aménagement - Carrefour Altkirch / Danjoutin.
Cote
314W/98
 Date
2003
 Lieu
DANJOUTIN (Rue de), ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...