Filtrer les résultats
Multimédias
  • 194
Nom de l'inventaire
  • 67
  • 29
  • 21
  • 17
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 194
  • 50
  • 13
  • 10
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 17
  • 12
  • 7
  • 7
  • 6
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 126
  • 80
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

194 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la voie de chemin de fer et à la voirie communale : délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1905-1909

    Cote

    4F/43

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/42-49 - Denrées
    • 4F/42-44 - Boucherie
    • Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal, procès verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport de l'Architecte de la Ville, procès-verbal de réception provisoire des travaux, devis, métrage des travaux, certificat d'acompte, correspondance (1901-1902); mise en état : clauses et conditions générales, métré des terrassements, plan, profil (1901).

    Date

    1901-1902

    Cote

    1N/21

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • AMENAGEMENT, 1893-1903
    • Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal,...
  3. Résultat n°3

    Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution : adhésion du Directeur du Génie, procès-verbal de conférence, avis, renseignements sur les terrains, plan, correspondance.

    Date

    1921-1923

    Cote

    1N/37

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution...
  4. Résultat n°4

    Terrains servant d'assiette à plusieurs rues.- Etude : délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux de conférence mixte, ordonnance et acte de vente (1827), adhésion, rapports, note et croquis sur les terrains à remettre à la Ville et au Département, plans, correspondance (1827; 1925-1929); incorporation : délibération du Conseil municipal, procès-verbal de remise des terrains, procès-verbal de concession temporaire, rapport, plan, correspondance (1931-1938)

    Date

    1827-1938

    Cote

    1N/47

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • ACQUISITION, 1827-1937
    • Terrains servant d'assiette à plusieurs rues.- Etude...
  5. Résultat n°5

    Rue de la Méchelle.- Plan d'alignement des rues, expropriation : ordonnance du tribunal de grande instance, arrêté préfectoral, certificats, mémoire, notes, plan, correspondance (1961-1962); rue Fleming : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1972-1973). Vente d'une parcelle au Comité d'établissement d'Alsthom, négociation : plan, correspondance (1969-1972).

    Date

    1961-1973

    Cote

    1N/117

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Rue de la Méchelle.- Plan d'alignement des rues, expropriation...
  6. Résultat n°6

    Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente, ordonnance du Roi, plan, correspondance (1826-1827). Acquisition d'un terrain pour l'établissement d'un chemin : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, plan, correspondance (1918-1921).

    Date

    1826-1924

    Cote

    1N/124

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente,...
  7. Résultat n°7

    Faubourg des Vosges.- Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1876). Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1890).

    Date

    1876-1890

    Cote

    1N/156

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Faubourg des Vosges.- Terrain provenant d'un délaissé...
  8. Résultat n°8

    Rue de la Croix du Tilleul.- Plan d'alignement des rues, acquisition d'un garage : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1975

    Cote

    1N/165

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS, 1878-1977
    • Rue de la Croix du Tilleul.- Plan d'alignement des...
  9. Résultat n°9

    Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales subies par la voirie : délibérations du Conseil municipal, circulaire n°52-88, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des Ponts et chaussées, état des dommages causés par les bombardements, réquisition, instruction générale sur le financement des travaux de voirie, état des réparations effectuées, demande de participation financière de l'Etat, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux communaux, plan, correspondance.

    Date

    1941-1955

    Cote

    1N/180

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
    • Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales...
  10. Résultat n°10

    Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire, treize blessés.- Garde-corps du pont de Roubaix, encaissement d'indemnité : délibérations du Conseil municipal, acte d'acquiescement, procès-verbal de constat, procès-verbal de gendarmerie, rapports, photo, correspondance.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1N/181

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
    • Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire,...
  11. Résultat n°11

    Encaissement d'indemnités : délibérations du Conseil municipal, état récapitulatif des sommes dues à la Ville, correspondance.

    Date

    1955-1966

    Cote

    1N/182

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
    • Encaissement d'indemnités : délibérations du Conseil...
  12. Résultat n°12

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie du Stade Roger Serzian : normes de construction, planning, marché de contrôle technique (SOCOTEC, 1988), document de séance-N° 89-65 : Voirie de desserte du Stade du Champ de Mars - Autorisation de traiter

    Date

    1988-1989

    Cote

    198W/118

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement de la voie publique : dossiers de marchés, programmes, documents de séance-N° 87-182 : Travaux d'entretien et de transformation de voirie - Autorisation de traiter-N° 89-26 : Programme de travaux d'entretien des trottoirs, chaussées et éclairage public pour l'année 1989 - Autorisation de traiter-N° 90-57 : Programme de travaux d'entretien des trottoirs, chaussées et éclairage public pour l'année 1990 - Autorisation de traiter

    Date

    1987-1990

    Cote

    198W/210

    • Contexte : 198W

    • INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement de la voie publique : dossiers de marchés, programmes, documents de séance-N° 91-26 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marché à commandes pour l'entretien et l'aménagement de la voie publique-N° 91-56 : Travaux d'entretien des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1991 - Approbation du programme-N° 91-180 : Marché à commandes pour l'entretien et l'aménagement de la voie publique - Modification du montant maximum annuel du lot n° 1-N° 92-23 : Travaux d'entretien des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1992 - Approbation du programme-N° 92-133 : Plan Assurance Qualité - Avenants au Cahier des Clauses Techniques Particulières des marchés d'aménagement et d'entretien de la voie publique

    Date

    1991-1992

    Cote

    198W/211

    • Contexte : 198W

    • INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    VOIRIE dont liaison rues Zola-Vieil Armand, liaison avenue Jean Moulin-Pont du Magasin, dénomination rue Marcel Paul : courriers, comptes-rendus de réunions

    Date

    1983-1994

    Cote

    203W/5

    • Contexte : 203W

    • VOIRIE dont liaison rues Zola-Vieil Armand, liaison...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    RUE ET PLACE EINSTEIN, aménagement dans le cadre de l'opération "loisirs au quotidien" : courriers, plans, marché.

    Date

    1985-1991

    Cote

    203W/6

    • Contexte : 203W

    • RUE ET PLACE EINSTEIN, aménagement dans le cadre de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    VOIRIE : programme chaussées-trottoirs-éclairage public, règlement municipal pour travaux de voirie, rapport d'activités du service et bilan des travaux à l'entreprise

    Date

    1987-1991

    Cote

    203W/14

    • Contexte : 203W

    • VOIRIE : programme chaussées-trottoirs-éclairage public,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings annuels, plan de déneigement, rapport sur maintenance chaussées et trottoirs, travaux à réaliser : courriers, notes, délibérations, rapports

    Date

    1973-1994

    Cote

    203W/16

    • Contexte : 203W

    • SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19

    Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage couvert, ravalement : marché, règlements.

    Date

    1991-1994

    Cote

    221W/3

    • Contexte : 221W

    • Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées, trottoirs et parkings), lots 1, Parietti et Roger Martin

    Date

    1993-1996

    Cote

    242W/13

    • Contexte : 242W

    • VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES