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194 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la voie de chemin de fer et à la voirie communale : délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote
4F/43
 Date
1905-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/42-49 - Denrées
  • 4F/42-44 - Boucherie
  • Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la...
Résultat n°2

Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal, procès verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport de l'Architecte de la Ville, procès-verbal de réception provisoire des travaux, devis, métrage des travaux, certificat d'acompte, correspondance (1901-1902); mise en état : clauses et conditions générales, métré des terrassements, plan, profil (1901).
Cote
1N/21
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • AMENAGEMENT, 1893-1903
  • Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°3

Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution : adhésion du Directeur du Génie, procès-verbal de conférence, avis, renseignements sur les terrains, plan, correspondance.
Cote
1N/37
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution...
Résultat n°4

Terrains servant d'assiette à plusieurs rues.- Etude : délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux de conférence mixte, ordonnance et acte de vente (1827), adhésion, rapports, note et croquis sur les terrains à remettre à la Ville et au Département, plans, correspondance (1827; 1925-1929); incorporation : délibération du Conseil municipal, procès-verbal de remise des terrains, procès-verbal de concession temporaire, rapport, plan, correspondance (1931-1938)
Cote
1N/47
 Date
1827-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • ACQUISITION, 1827-1937
  • Terrains servant d'assiette à plusieurs rues.- Etude...
Résultat n°5

Rue de la Méchelle.- Plan d'alignement des rues, expropriation : ordonnance du tribunal de grande instance, arrêté préfectoral, certificats, mémoire, notes, plan, correspondance (1961-1962); rue Fleming : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1972-1973). Vente d'une parcelle au Comité d'établissement d'Alsthom, négociation : plan, correspondance (1969-1972).
Cote
1N/117
 Date
1961-1973
 Lieu
MÉCHELLE (Rue de la), FLEMING (Rue Sir Alexander)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Rue de la Méchelle.- Plan d'alignement des rues, expropriation...
Résultat n°6

Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente, ordonnance du Roi, plan, correspondance (1826-1827). Acquisition d'un terrain pour l'établissement d'un chemin : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, plan, correspondance (1918-1921).
Cote
1N/124
 Date
1826-1924
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente,...
Résultat n°7

Faubourg des Vosges.- Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1876). Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1890).
Cote
1N/156
 Date
1876-1890
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Faubourg des Vosges.- Terrain provenant d'un délaissé...
Résultat n°8

Rue de la Croix du Tilleul.- Plan d'alignement des rues, acquisition d'un garage : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
1N/165
 Date
1975
 Lieu
CROIX DU TILLEUL (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS, 1878-1977
  • Rue de la Croix du Tilleul.- Plan d'alignement des...
Résultat n°9

Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales subies par la voirie : délibérations du Conseil municipal, circulaire n°52-88, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des Ponts et chaussées, état des dommages causés par les bombardements, réquisition, instruction générale sur le financement des travaux de voirie, état des réparations effectuées, demande de participation financière de l'Etat, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux communaux, plan, correspondance.
Cote
1N/180
 Date
1941-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
  • Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales...
Résultat n°10

Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire, treize blessés.- Garde-corps du pont de Roubaix, encaissement d'indemnité : délibérations du Conseil municipal, acte d'acquiescement, procès-verbal de constat, procès-verbal de gendarmerie, rapports, photo, correspondance.
Cote
1N/181
 Date
1963-1966
 Lieu
ROUBAIX (Rue de), PONT DE ROUBAIX
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
  • Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire,...
Résultat n°11

Encaissement d'indemnités : délibérations du Conseil municipal, état récapitulatif des sommes dues à la Ville, correspondance.
Cote
1N/182
 Date
1955-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
  • Encaissement d'indemnités : délibérations du Conseil...
Résultat n°12

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie du Stade Roger Serzian : normes de construction, planning, marché de contrôle technique (SOCOTEC, 1988), document de séance-N° 89-65 : Voirie de desserte du Stade du Champ de Mars - Autorisation de traiter
Cote
198W/118
 Date
1988-1989
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie...
Résultat n°13

INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement de la voie publique : dossiers de marchés, programmes, documents de séance-N° 87-182 : Travaux d'entretien et de transformation de voirie - Autorisation de traiter-N° 89-26 : Programme de travaux d'entretien des trottoirs, chaussées et éclairage public pour l'année 1989 - Autorisation de traiter-N° 90-57 : Programme de travaux d'entretien des trottoirs, chaussées et éclairage public pour l'année 1990 - Autorisation de traiter
Cote
198W/210
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement...
Résultat n°14

INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement de la voie publique : dossiers de marchés, programmes, documents de séance-N° 91-26 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marché à commandes pour l'entretien et l'aménagement de la voie publique-N° 91-56 : Travaux d'entretien des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1991 - Approbation du programme-N° 91-180 : Marché à commandes pour l'entretien et l'aménagement de la voie publique - Modification du montant maximum annuel du lot n° 1-N° 92-23 : Travaux d'entretien des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1992 - Approbation du programme-N° 92-133 : Plan Assurance Qualité - Avenants au Cahier des Clauses Techniques Particulières des marchés d'aménagement et d'entretien de la voie publique
Cote
198W/211
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement...
Résultat n°15

VOIRIE dont liaison rues Zola-Vieil Armand, liaison avenue Jean Moulin-Pont du Magasin, dénomination rue Marcel Paul : courriers, comptes-rendus de réunions
Cote
203W/5
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • VOIRIE dont liaison rues Zola-Vieil Armand, liaison...
Résultat n°16

RUE ET PLACE EINSTEIN, aménagement dans le cadre de l'opération "loisirs au quotidien" : courriers, plans, marché.
Cote
203W/6
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • RUE ET PLACE EINSTEIN, aménagement dans le cadre de...
Résultat n°17

VOIRIE : programme chaussées-trottoirs-éclairage public, règlement municipal pour travaux de voirie, rapport d'activités du service et bilan des travaux à l'entreprise
Cote
203W/14
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • VOIRIE : programme chaussées-trottoirs-éclairage public,...
Résultat n°18

SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings annuels, plan de déneigement, rapport sur maintenance chaussées et trottoirs, travaux à réaliser : courriers, notes, délibérations, rapports
Cote
203W/16
 Date
1973-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings...
Résultat n°19

Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage couvert, ravalement : marché, règlements.
Cote
221W/3
 Date
1991-1994
 Lieu
MAGASIN (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage...
Résultat n°20

VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées, trottoirs et parkings), lots 1, Parietti et Roger Martin
Cote
242W/13
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées,...