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194 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL (2001) : correspondance.Développement des pistes cyclables (2002) : rapport Bureau.Activités de l'Association Vivre à Offemont (2002-2004) : brochure, tract, correspondance.Aménagement viaire du site du Champ de Mars (2003) : rapport Bureau, schéma, plans.Rencontre Association Foncière Logement/CAB/Offemont/Belfort (2003) : programme foncier urbain, délibération (HLM), dossier ARSOT, plans, notes.
Cote
20WCAB/9
 Date
2001-2004
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Sécurisation de la traversée du village de Roppe.
Cote
15WCAB/200
 Date
2004
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 24/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Convention avec la Commune de Bavilliers pour la réfection de trottoirs après travaux.
Cote
15WCAB/169
 Date
2003
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement, requalification et extension de la zone piétonne en centre ville de Belfort - Participation financière de la CAB au projet (phase des études).
Cote
15WCAB/159
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant-Altkirch - Attribution des marchés de travaux - Rapport d'information.[Ce rapport a été retiré avant la séance]
Cote
15WCAB/155
 Date
2003
 Lieu
PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 15/1.14 : Direction de la Solidarité Urbaine - Direction Générale des Services Technique - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Parant-Paix-Altkirch - Approbation du projet - Adoption du DCE - Dévolution des marchés de travaux - Nouveau plan de financement.
Cote
15WCAB/114
 Date
2003
 Lieu
PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 35/1.16 : Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement de la rue Aristide Briand à Cravanche.
Cote
15WCAB/96
 Date
2003
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 17/2.04 : Direction Générale des Services Techniques - Développement des pistes cyclables - Modalités d'intervention de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.
Cote
15WCAB/78
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 16/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Berges et Quais de la Savoureuse - Plan de financement.
Cote
15WCAB/77
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 15/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Place Corbis - Plan de financement.
Cote
15WCAB/76
 Date
2003
 Lieu
CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
15WCAB/75
 Date
2003
 Lieu
PARANT (Rue André), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité à la ZAC du Port à ESSERT (Lot 1 : Voirie-Assainissement) : dossier de consultation des entreprises
Cote
8WCAB/151
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité...
Résultat n°13

Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place d’Armes, circulation et stationnement, aménagement Places Petite Fontaine, Grande Fontaine…) : courriers, 3 études sur la circulation et le stationnement de 1987, 1998 et 2002, programme pour l’étude d’aménagement de la place de la Petite Fontaine à la Place des Bourgeois, correspondance particulièrement avec l’architecte Luc Vilan, plans et photographies
Cote
367W/12
 Date
1987-2002
 Lieu
GRANDE FONTAINE (Place de la), PETITE FONTAINE (Place de la), VIEILLE -VILLE, ARMES (Place d'), BOURGEOIS (Place des)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place...
Résultat n°14

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : procès-verbaux d’ouverture des plis, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, délibération du Conseil municipal 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue-Attribution des marchés de travaux », dossier de l’entreprise pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, pièces complémentaires), procès-verbal de réception des travaux pour les lots 1 et 2, dossier avenant n°1 (procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, avenants signés pour les deux lots, délibération du Conseil municipal 06-46 du 17 mars 2006 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine-Avenants n°1 aux marchés de travaux », plans (de phasage, plan état actuel, de situation, projet voirie lot 1, projet éclairage public lot 2, projet réseaux, détail de l’accès à la Trattoria, détail de l’accès au Pot au Feu) 2005-2006
Cote
367W/11
 Date
2005-2006
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
Résultat n°15

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : dossier de consultation des entreprises pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, plans, dossier photos), dossier mission de coordination sécurité et protection de la santé (dossier de consultation des entreprises, dossier de l’entreprise retenue, arrêté du Maire, rapports de suivi de chantier, décompte général et définitif), correspondance, comptes-rendus de réunions de chantier
Cote
367W/10
 Date
2005-2006
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
Résultat n°16

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance y compris relations avec les riverains (dont déclaration de travaux et DOE pour clôture), articles de presse, dossier mise en lumière (APS, plan et convention avec François Gayet), dossier mission d’aménagement et de conception de projet (conventions avec l’architecte Luc Vilan, arrêtés du Maire), rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal 04-222 du 12 novembre 2004 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue–Approbation du projet-Autorisation de traiter les travaux », 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue – Attribution des marchés de travaux », 05-90 du 3 juin 2015 « Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l’Eau à Belfort – Lancement de l’adjudication », dossier technique envoyé par le maîtrise d’œuvre (chiffrage, bordereau des prix, CCTP, détail estimatif, plans) 2005-2006
Cote
367W/9
 Date
2005-2006
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
Résultat n°17

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : dossier marché (acte d’engagement et CCAP du groupement Greder et Kessler et Cabinet BEJ pour l’assistance technique et l’étude de projets, rapport de présentation de l’appel d’offres), correspondance, notes de service, délibération du Conseil municipal 05-66 du 19 mars 2005 « programme 2005 de restauration et d’entretien des Monuments Historiques – Orientations et demandes de subventions", plaquette d’inauguration, comptes-rendus de réunions, plans, documents graphiques, décomptes généraux définitifs
Cote
367W/8
 Date
2003-2006
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
Résultat n°18

Carrefour des rues Voltaire / Lille / Roubaix, aménagement : devis estimatifs, notes de service, comptes-rendus de réunions et de municipalité, photographies, plans
Cote
366W/74
 Date
1995-2002
 Lieu
LILLE (Rue de), ROUBAIX (Rue de), VOLTAIRE (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • DIVERS
  • VOIRIE ET NON-BÂTI
  • Carrefour des rues Voltaire / Lille / Roubaix, aménagement...
Résultat n°19

Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement de l'avenue Miellet : projet d'aménagement de 2006, comptes rendus de réunions, avant-projet (plans pour remplacement des arbres, document de synthèse, notes, plans du réseau d'assainissement, document de présentation du projet de novembre 2009, délibération du Conseil municipal (2006-2010). Réhabilitation de logements rue Jean de la Fontaine : documents préparatoires au rendez-vous avec le directeur du groupe ICF (compte rendu de réunion, correspondance, guide de présentation de la réhabilitation à l'usage des occupants, plaquette de présentation du groupe ICF) (2010-2011)
Cote
356W/5
 Date
2006-2011
 Lieu
MIELLET (Avenue Edmond), LA FONTAINE (Rue Jean de), PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement...
Résultat n°20

Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)
Cote
356W/2
 Date
2001-2011
 Lieu
FORUM (Place du), FRANCHE-COMTÉ (Place de la ), CAPUCINS (Rue des), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, NOUVELLES GALERIES
 Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...