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  1. Résultat n°1

    Plan topographique de Belfort, Rue de Helsinki: 1 planche et 1 tirage.Echelle 1/200e.Service topographique.

    Date

    1970

    Cote

    279W/87

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue de Helsinki: 1 planche...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert, Rue Monnier.

    Date

    1960

    Cote

    279W/80

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.

    Date

    2005

    Cote

    319W/22

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.

    Date

    1959

    Cote

    279W/105

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-263 : Réseau cyclable de Belfort - Axe Nord-Sud - Demande de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    314W/269

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Plan topographique de Belfort, Rue de Cravanche et Rue de Vesoul.

    Cote

    279W/29

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue de Cravanche et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées, trottoirs et parkings), lots 1, Parietti et Roger Martin

    Date

    1993-1996

    Cote

    242W/13

    • Contexte : 242W

    • VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Plan topographique de Belfort, Boulevard Anatole France.Service topographique.

    Date

    1931

    Cote

    279W/83

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Boulevard Anatole France.Service...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/541

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/172

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    Plan d'alignement, Rue des Lavandieres.Echelle 1/200e.Service topographique.

    Cote

    279W/38

    • Contexte : 279W

    • Plan d'alignement, Rue des Lavandieres.Echelle 1/200e.Service...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-35 : Dénomination de noms de rues et de sites.

    Date

    2005

    Cote

    319W/35

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-60 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/61

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-222 : Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Approbation du projet - Autorisation de traiter les travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/509

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    Plan topographique de Belfort, Rue Schweitzer.Echelle 1/200e,Service topographique.

    Cote

    279W/43

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue Schweitzer.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  18. Résultat n°18

    Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la voie de chemin de fer et à la voirie communale : délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1905-1909

    Cote

    4F/43

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/42-49 - Denrées
    • 4F/42-44 - Boucherie
    • Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-154 : Requalification et extension de la zone piétonne du Centre Ville de Belfort - Modification du plan de financement.

    Date

    2003

    Cote

    314W/158

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-204 : Carrefour giratoire Secteur Sud - Demande de subvention.

    Date

    2003

    Cote

    314W/209

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  21. Résultat n°21

    SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings annuels, plan de déneigement, rapport sur maintenance chaussées et trottoirs, travaux à réaliser : courriers, notes, délibérations, rapports

    Date

    1973-1994

    Cote

    203W/16

    • Contexte : 203W

    • SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  22. Résultat n°22

    Plan topographique de Belfort, Rue Champion.Echelle 1/200e.

    Date

    1967

    Cote

    279W/22

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue Champion.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle 1/500e.

    Cote

    279W/42

    • Contexte : 279W

    • Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  25. Résultat n°25

    Plan topographique de Belfort, Rue de Ferrette, Rue de l'Est.Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/31

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue de Ferrette, Rue...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans comptes rendus de réunions de chantier, photographies, permis de démolir l'immeuble 9 rue des Tanneurs, factures

    Date

    1993-1995

    Cote

    345W/8

    • Contexte : 345W

    • Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  29. Résultat n°29

    Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal, procès verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport de l'Architecte de la Ville, procès-verbal de réception provisoire des travaux, devis, métrage des travaux, certificat d'acompte, correspondance (1901-1902); mise en état : clauses et conditions générales, métré des terrassements, plan, profil (1901).

    Date

    1901-1902

    Cote

    1N/21

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • AMENAGEMENT, 1893-1903
    • Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal,...
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-186 : Dénomination de noms de rues et de sites - Nouvelles dénominations.

    Date

    2006

    Cote

    319W/455

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  32. Résultat n°32

    PISTE CYCLABLE, réalisation 3ème tranche : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/46

    • Contexte : 308W

    • PISTE CYCLABLE, réalisation 3ème tranche : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage couvert, ravalement : marché, règlements.

    Date

    1991-1994

    Cote

    221W/3

    • Contexte : 221W

    • Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Sécurisation de la traversée du village de Roppe.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/200

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-60 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programmation 2003 - Autorisation de traiter - Demande de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    314W/62

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 35/1.16 : Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement de la rue Aristide Briand à Cravanche.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/96

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  40. Résultat n°40

    Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere (Bavilliers) à La Pepinière (Belfort).Echelle 1/200e.Service topographique.

    Cote

    279W/52

    • Contexte : 279W

    • Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  41. Résultat n°41

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-127 : Aménagement de la place de l'Abattoir - 2ème phase - Autorisation de traiter les travaux.

    Date

    2003

    Cote

    314W/132

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  42. Résultat n°42

    Plan d'une propriété appartenant aux Hrs. Jacquez-Müller, Avenue d'Altkrich.Echelle 1/200e.Service topographique.

    Cote

    279W/54

    • Contexte : 279W

    • Plan d'une propriété appartenant aux Hrs. Jacquez-Müller,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  43. Résultat n°43

    Profil en travers types au Champ de Foire et au boulevard. Echelle 0,01 - 0,05 p.m.

    Cote

    279W/99

    • Contexte : 279W

    • Profil en travers types au Champ de Foire et au boulevard....

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution : adhésion du Directeur du Génie, procès-verbal de conférence, avis, renseignements sur les terrains, plan, correspondance.

    Date

    1921-1923

    Cote

    1N/37

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution...
  46. Résultat n°46

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-177 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution Lot n° 5 "éclairage public".

    Date

    2004

    Cote

    314W/463

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  47. Résultat n°47

    Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété Kaufmann, Rue Foltz.Echelle 1/5000e.Office Public Départemental d'Habitation à Bon Marché.

    Date

    1950

    Cote

    279W/56

    • Contexte : 279W

    • Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  48. Résultat n°48

    Plan topographique de Belfort, Rue de Vesoul.

    Cote

    279W/47

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue de Vesoul.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  49. Résultat n°49

    Plan topographique de Belfort, Quartier de Bellevue, lieu-dit Les Barres.Echelle 1/500e.

    Cote

    279W/79

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Quartier de Bellevue,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-69 : Questions diverses - Réseau cyclable de Belfort - Axe Est-Ouest - 1ère tranche - Demandes de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    314W/71

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    VOIRIE : planning annuel

    Date

    1994

    Cote

    254W/275

    • Contexte : 254W

    • VOIRIE : planning annuel

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  56. Résultat n°56

    VOIRIE dont liaison rues Zola-Vieil Armand, liaison avenue Jean Moulin-Pont du Magasin, dénomination rue Marcel Paul : courriers, comptes-rendus de réunions

    Date

    1983-1994

    Cote

    203W/5

    • Contexte : 203W

    • VOIRIE dont liaison rues Zola-Vieil Armand, liaison...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  57. Résultat n°57

    Plan topographique de Belfort, Rue de la Fraternité.Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/84

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue de la Fraternité.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  58. Résultat n°58

    Plan topographique de Belfort, Rue de Lt. Martin.Echelle 1/200e.Service topographique.

    Date

    1960

    Cote

    279W/71

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue de Lt. Martin.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  59. Résultat n°59

    Plan topographique de Belfort, Faubourg de France.Service topographique.

    Date

    1969

    Cote

    279W/103

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Faubourg de France.Service...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  60. Résultat n°60

    Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

    Date

    2001-2011

    Cote

    356W/2

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  61. Résultat n°61

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-24 : Convention d'occupation du domaine public - Rue de Budapest.

    Date

    2005

    Cote

    319W/24

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Projet d'établissement d'un refuge pour piétons, Place Corbis.Echelle 0,005 p.m.

    Date

    1926

    Cote

    279W/100

    • Contexte : 279W

    • Projet d'établissement d'un refuge pour piétons, Place...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  65. Résultat n°65

    Plan de l'axe boulevard, Rue des Cités Nord.

    Cote

    279W/26

    • Contexte : 279W

    • Plan de l'axe boulevard, Rue des Cités Nord.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel, Hatry.Echelle 1/200e.Service topographique.

    Cote

    279W/86

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  68. Résultat n°68

    Rue de la Croix du Tilleul.- Plan d'alignement des rues, acquisition d'un garage : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1975

    Cote

    1N/165

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS, 1878-1977
    • Rue de la Croix du Tilleul.- Plan d'alignement des...
  69. Résultat n°69

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/72

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  70. Résultat n°70

    Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

    Cote

    279W/36

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72

    Plan topographique de Belfort, Rue de la Malbranche.Echelle 0,005 p.m.

    Cote

    279W/59

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue de la Malbranche.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    PISTES CYCLABLES, aménagement, 2ème tranche / Cotta : marché.

    Date

    1995-1996

    Cote

    308W/58

    • Contexte : 308W

    • PISTES CYCLABLES, aménagement, 2ème tranche / Cotta...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    Plan topographique de Belfort, Via d'Auxelles.Echelle 1/200.Service topographique.

    Cote

    279W/20

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Via d'Auxelles.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  78. Résultat n°78

    VOIRIE : programme chaussées-trottoirs-éclairage public, règlement municipal pour travaux de voirie, rapport d'activités du service et bilan des travaux à l'entreprise

    Date

    1987-1991

    Cote

    203W/14

    • Contexte : 203W

    • VOIRIE : programme chaussées-trottoirs-éclairage public,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-136 : Liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.

    Date

    2005

    Cote

    319W/139

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL