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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-59 : Direction de la Maintenance - Pré-équipement en réseaux haut-débit des ZAIC - 2ème tranche - Plan de financement de l'opération - Autorisation de signer les marchés à venir.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/214

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    ZAC TECHN'HOMCréation de la ZAC et financement des opérations : délibérations CAB, dossier de création, dossier de réalisation, étude d'impact (SODEB, 2006), traité de concession, dossier de candidature à la concession (SODEB), convention de financement FEDER (Etat/CAB, 2005), plan de financement, plan directeur, dossier ("Mise en compatibilité des PLU", projet de schéma de secteur, relevés de conclusions (Réunions techniques, 2005-2006), rapports, bilan, pièces de marché, conclusion d'étude, plans, photographies aériennes, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    24WCAB/14

    • Contexte : 24WCAB

    • ZAC TECHN'HOMCréation de la ZAC et financement des...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 15/1.13 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Potentialité d'évolution du site "Plutons" en zone d'activités - Lancement d'une étude de faisabilité.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/227

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point sur les implantations économiques : comptes rendus, état récapitulatif de cessions (1983-1991), liste des entreprises, document ("Signalétique de la ZAC de la Justice", Publi Service, 1994), documents de travail ("Liste des contacts, Facteurs déterminants d'implantation, Prix à la location..." / "Data Book", ADEBT, 1993-1994), dossiers des sociétés implantées ("PROMODES", 1991 / "DETEC Automatismes", 1994-1997 / "S2G", 1996 / "SMAT", 1997), permis de construire (1995), notes

    Date

    1983-1997

    Cote

    254W/193

    • Contexte : 254W

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Modification du plan de financement de la Zone d'Activités Concertées (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/276

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-55 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC TECHN'HOM - Approbation du dossier de réalisation.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/208

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.10 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Approbation des comptes rendus annuels d'activités à la collectivité au 31 décembre 2002 relatifs aux Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC).

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/110

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 8/1.08 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Requalification des zones d'activités d'intérêt communautaire - Prééquipement en infrastructures haut-débit.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/260

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du Bureau et du Comité syndical

    Date

    1998-2001

    Cote

    271W/8

    • Contexte : 271W

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 6/1.06 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Prorogation de la convention publique d'aménagement relative à la zone d'activité de la Justice à Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/151

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-54 : Direction de l'Urbanisme - ZAC TECHN'HOM - Avis sur les modifications des documents d'urbanisme de Belfort et de Cravanche.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/207

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.09 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Développement Economique de l'Agglomération Belfortaine - Les zones d'activités - Bilan et perspectives.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/109

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.

    Date

    2001-2003

    Cote

    20WCAB/3

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-111 : Convention pour la fourniture d'énergie pour les points lumineux extérieurs à la ZAIC de la Justice.

    Date

    2005

    Cote

    319W/113

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Validation du projet de cahier des charges pour une étude d'aménagement d'un parc d'activités sur les communes de Sévenans et Moval : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/121

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Zone d'Activités Concentrées (ZAC) des Tourelles à Morvillars ; Avenant de transfert à la SODEB d'une subvention de la Région : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/162

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.08,FINANCES - Approbation des bilans révisés au 31 décembre 2000 des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) concédées par la CAB : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/250

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.08,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental, fonctionnement : délibération désignant délégués de la Ville de Belfort au comité, rapports présentés au comité, comptes rendus réunions du bureau et du comité, PV des décisions, compte administratif

    Date

    1995-1999

    Cote

    283W/4

    • Contexte : 283W

    • Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  19. Résultat n°19

    ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une zone intercommunale d'activités : projet de convention de concession (Syndicat intercommunal multisite/Département/SODEB), statuts (Syndicat intercommunal multisite du Sud), rapport de stage ("Zones d'activités du Territoire de Belfort", Maryse DEMISSY, 1987), note ("Zone d'activités sur l'ensemble du Département, hors Belfort", SODEB, 1989), dossier de synthèse ("Charte intercommunale de développemnt et d'aménagement des trois cantons : Chatenois, Danjoutin, Fontaine", AUTB, 1990), documentation

    Date

    1987-1990

    Cote

    248W/82

    • Contexte : 248W

    • ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion à l'ARPAM, extension parc technologique, permanence des assitantes sociales, réunions du Conseil général à propos du budget.

    Date

    1989-1993

    Cote

    218W/73

    • Contexte : 218W

    • Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE