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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    ZAC DES PRES A ANDELNANS -Implantation du magasin Go Sport (1999-2002) : article de presse, correspondance, notes.Implantation de l'enseigne Promocash (2001) : fiches de localisation, correspondance, notes.

    Date

    1999-2002

    Cote

    23WCAB/19

    • Contexte : 23WCAB

    • ZAC DES PRES A ANDELNANS -Implantation du magasin Go...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Contentieux SEMPAT/Société INTI : jugement commercial (Tribunal de Grande Instance de Lure), acte de cautionnement, pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    2003

    Cote

    23WCAB/18

    • Contexte : 23WCAB

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Contentieux...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-89 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Dossier FEDER - Participation de la CAB.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/247

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-88 : Direction des Finances - Projet TECHN'HOM - Garantie d'emprunt à la SEMPAT.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/246

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-55 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC TECHN'HOM - Approbation du dossier de réalisation.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/208

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-54 : Direction de l'Urbanisme - ZAC TECHN'HOM - Avis sur les modifications des documents d'urbanisme de Belfort et de Cravanche.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/207

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-36 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Désignation d'un concessionnaire.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/187

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-35 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre de la ZAC Techn'Hom.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/186

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-14 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC Techn'Hom - Bilan de la concertation - Approbation du dossier de création.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/166

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-99 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/124

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE