Déplier tous les niveaux
254W
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEAN-PAUL SARTRE - Transactions foncières entre la Ville et la SODEB en vue de la construction de la Résidence Jean-Paul Sartre sur la ZAC Bougenel (1990-1993) ; Financement des opérations (1989-1994) : bail à construction (Ville/SODEB, 1992), contrats de prêt (Caisse d'Epargne/SODEB, 1990 ; Caisse des Dépôts et Consignations/SODEB, 1992, 1994), rapport de présentation (1990), projets architecturaux (GOMEZ, DREZET), règlement du concours, rapport du jury, rapport de la Commission technique, rapport municipalité, comptes rendus, photographies, plans, bilan et bilan révisé (SODEB, 1989, 1991), fiches budgétaires, plan de financement, dossier ("Subventions pour surcharge foncière", 1989), notes, documents de séance-N° 89-209 : ZAC Bougenel - Construction de 100 logements étudiants + acte notarié (SODEB/Ville, 8 juin 1990)-N° 92-89 : Résidence Universitaire Jean-Paul Sartre + acte notarié (SODEB/Ville, 6 et 27 juillet 1992)-N° 94-68 : Réalisation de la Résidence Universitaire Jean-Paul Sartre - Bilan définitif - Prêt complémentaire de la SODEB à garantir
Évaluation, tris et éliminations, sort final