14WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 10/2.03, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE / DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de liaison Parant-Paix-Altkirch ; Finalisation de l'itinéraire ; Mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/224

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation