SOCIETE KPMG / XEIRON -Partage du produit financier entre la CAB et la Communauté des Communes du Tilleul (CCT) : document de travail ("Etude des modalités juridiques et financières d'un partage entre la CAB et la CCT du produit de la taxe professionnelle générée par le parc d'activités de Bessoncourt-Chèvremont-Pérouse", KPMG, 2001), cahier des charges, comptes rendus, correspondance, notes.

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20WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

20WCAB

Date

1998-2007

Importance matérielle

39 article(s)

2 ml

Origine

SECRETARIAT DES ELUS

Modalités d'entrées

Versement

SOCIETE KPMG / XEIRON -Partage du produit financier entre la CAB et la Communauté des Communes du Tilleul (CCT) : document de travail ("Etude des modalités juridiques et financières d'un partage entre la CAB et la CCT du produit de la taxe professionnelle générée par le parc d'activités de Bessoncourt-Chèvremont-Pérouse", KPMG, 2001), cahier des charges, comptes rendus, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

20WCAB/6

Date

2001-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

TAXE PROFESSIONNELLE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Mots clés collectivités

Communauté des Communes du Tilleul

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