CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 37/6.03 : Grands Equipements - Direction de l'Action Culturelle - Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Ville de Belfort et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.

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15WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 37/6.03 : Grands Equipements - Direction de l'Action Culturelle - Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Ville de Belfort et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/247

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

MUSIQUE, ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

INSPECTION ACADEMIQUE

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