Abattoir municipal, location : correspondance, contrats, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, procès-verbal d'adjudication, cahiers des charges, factures, résultats des adjudications, règlement des taxes d'abattage, affiche, mémorandum.

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2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

2L

Date

1796-1978

Importance matérielle

95 article(s)

3.56 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

RECETTES

REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL

Locations

Abattoir municipal, location : correspondance, contrats, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, procès-verbal d'adjudication, cahiers des charges, factures, résultats des adjudications, règlement des taxes d'abattage, affiche, mémorandum.

Cote/Cotes extrêmes

2L/31

Date

1935-1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, ABATTOIR

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