Permis de construire, année 1968, n° 273 à 291

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1O - Travaux publics et voirie en général

Déplier tous les niveaux

Travaux publics et voirie en général

Cote/Cotes extrêmes

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire, année 1968, n° 273 à 291

Cote/Cotes extrêmes

1O/416

Date

1968

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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