254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

ASSURANCES - Point sur diverses polices d'assurance : circulaire préfectorale ("Suppression de l'obligation d'assurance de dommages pour les personnes morales de droit public", 1990), dossiers ("Assurance Parc Automobile", 1987 / "Autorisation d'utilisation du sol", 1988-1989 / "Risques liés à l'urbanisme", 1988 / "Propositions d'audit sur les contrats d'assurances", 1989-1993 / "Arbitrage des litiges et sinistres", 1989 / "Responsabilité civile de la Ville dans le cadre des Mercredis du Château", 1991 / "Assurance tous risques pour les véhicules municipaux", 1991 / "Assistance et conseil en assurance", 1995 / "Mise à jour annuelle de la liste du patrimoine assuré", 1996), documentation, notes, document de séance-N° 85-196 : Assurance pour les chiens du Service d'Incendie et de Secours - Participation des propriétaires

Cote/Cotes extrêmes

254W/301

Date

1985-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières