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311W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

311W

Date

1947-1999

Importance matérielle

149 article(s)

8 ml

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

34 articles éliminés

PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES ET LYCEES DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPETENCES EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT PUBLIC : textes officiels, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions, procès-verbal de mise à disposition biens meubles et immeubles des lycées, collèges et autres établissements du second degré au bénéfice des régions et des départements

Cote/Cotes extrêmes

311W/94

Date

1985-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

LYCEE, COLLEGE, TRANSFERT DE COMPETENCES