Syndicat mixte des transports en commun, fonctionnement : statuts, documents préparatoires aux réunions du Bureau, du Conseil syndical et des assemblées générales, comptes rendus de réunions du comité technique, notes de la CAB

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342W

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Cote/Cotes extrêmes

342W

Date

1999-2003

Importance matérielle

15 article(s)

1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

Syndicat mixte des transports en commun, fonctionnement : statuts, documents préparatoires aux réunions du Bureau, du Conseil syndical et des assemblées générales, comptes rendus de réunions du comité technique, notes de la CAB

Cote/Cotes extrêmes

342W/7

Date

2000-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

TRANSPORT EN COMMUN

Mots clés collectivités

Syndicat Mixte de Transport en Commun du Territoire de Belfort

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