Marché de remplacement des fauteuils et revêtements de sols au théâtre Granit, mission d'étude sur la conformité, mission sécurité et protection de la santé, mission de vérification technique : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, PV de la commission d'appel d'offres, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures, conventions.

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239W

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Cote/Cotes extrêmes

239W

Date

1987-2001

Importance matérielle

100 article(s)

9,2 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

47 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

239W/25

Date

1999-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières