254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation et d'extension des Centres Leclerc : études ("Etude d'implantation", ATEBAT, 1989, 1992 / "Etude d'impact", ATEBAT, 1990 / "Analyse économique relative à l'implantation...Les Hauts de Belfort, Champ de Mars", BEMH, 1992 / "Etude d'impact", BEMH, 1994), dossier ("Nouvel accès à la Station d'Epuration", DAB, AUTB, 1997), compte rendu (CDUC, 1990), fiche analytique (Préfecture, 1990), demande d'autorisation ("Extension de la surface de vente", AMBAT, 1990), pétition (1994), bilan (Centre Leclerc de Montbéliard, 1995), documents financiers, photographies, plans, articles de presse, correspondance (SA BLEDIS/Ville, 1987-1997), notes

Cote/Cotes extrêmes

254W/204

Date

1987-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités