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8WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

8WCAB

Date

1965-1998

Importance matérielle

219 article(s)

11,6 ml

Origine

EAU ET ASSAINISSEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

24 articles éliminés

STATION D'EPURATION DE BAVILLIERS-ESSERT - Construction (1970-1978) : délibération (Conseil Municipal de Bavilliers), déclaration d'utilité publique, contrat d'affermage (Commune de Bavilliers/TEBA), marchés (TEBA, EBBTP), rapport d'analyse des effluents (Université Louis Pasteur), plans, correspondance. Amélioration et restructuration (1981-1993) : déclaration d'utilité publique, étude (Cie Générale des Eaux), correspondance

Cote/Cotes extrêmes

8WCAB/14

Date

1970-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert

Mots clés matières

TRAITEMENT DES EAUX USEES

Mots clés collectivités

UNIVERSITE LOUIS PASTEUR, COMPAGNIE GENERALE DES EAUX