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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement de la Halte-Garderie (1983-1993) : compte rendu de visite (1993), correspondance, notes. Création d'une ouverture (1991) : déclaration de travaux n° 112 de 1991 contenant photographies et plans. Vol avec effraction à la Crèche (1995) : convocation à victime (Cour d'Appel de Besançon), procès-verbal (Police Nationale), notes

Cote/Cotes extrêmes

254W/48

Date

1983-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

HALTE-GARDERIE DES GLACIS, CRECHE DES GLACIS DU CHÂTEAU

Mots clés matières

HALTE GARDERIE, CRECHE