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3WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

3WCAB

Date

1959-2002

Importance matérielle

487 article(s)

32,6 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

222 articles éliminés

ORDURES MENAGERES - Modalité du transfert au DAB de la compétence "collecte et traitement des déchets ménagers" par les communes n'ayant pas délégué à un syndicat (CHEVREMONT, VEZELOIS, SEVENANS) : délibération, contrat, factures (ONYX EST). Renouvellement des contrats de services pour les Communes de CHEVREMONT et de SEVENANS : marché (ONYX EST / KLEBER ENVIRONNEMENT)

Cote/Cotes extrêmes

3WCAB/247

Date

1995-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

VEZELOIS, SEVENANS, CHÈVREMONT

Mots clés matières

TRAITEMENT DES DECHETS