CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-189 : Mutualisation des Services de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Belfort - Proposition de modification de clés de répartition - Avenants aux conventions de mise à disposition de personnel. [Délibération N° 05-190 a été annulée]

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

319W

Déplier tous les niveaux

319W

Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-189 : Mutualisation des Services de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Belfort - Proposition de modification de clés de répartition - Avenants aux conventions de mise à disposition de personnel. [Délibération N° 05-190 a été annulée]

Cote/Cotes extrêmes

319W/192

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONSEIL MUNICIPAL

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.