319W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-28 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD).

Cote/Cotes extrêmes

319W/28

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation