198W

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Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 84-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 décembre 1983-N° 84-13 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 janvier 1984-N° 84-65 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 février 1984-N° 84-111 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 mars 1984-N° 84-166 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 avril 1984-N° 84-191 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 mai 1984-N° 84-192 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 1984-N° 84-246 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 octobre 1984 -N° 85-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juin 1984-N° 85-3 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 juillet 1984-N° 85-4 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 novembre 1984-N° 85-5 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 décembre 1984-N° 85-38 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 1984

Cote/Cotes extrêmes

198W/31

Date

1983-1984

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières