198W

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Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 89-13 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 janvier 1989- Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 février 1989 [non adopté] -N° 89-43 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 1989-N° 89-72 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 avril 1989-N° 89-100 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 juin 1989-N° 89-131 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 1989-N° 89-173 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 1989-N° 89-205 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 novembre 1989-N° 90-4 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 1989

Cote/Cotes extrêmes

198W/36

Date

1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières