Installation du Conseil communautaire à l'issue des élections municipales de mars 2001 : documents préparatoires à l'élection des vice-présidents et à la composition des commissions, délibérations de la séance d'installation, le 20 avril 2001, notes internes, articles de presse

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365W

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Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Installation du Conseil communautaire à l'issue des élections municipales de mars 2001 : documents préparatoires à l'élection des vice-présidents et à la composition des commissions, délibérations de la séance d'installation, le 20 avril 2001, notes internes, articles de presse

Cote/Cotes extrêmes

365W/5

Date

2001

Mots clés collectivités

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

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