CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.04,PERSONNEL - Recrutement des agents de catégories A et B ; Remboursement des frais de déplacement : documents de séanceLe dossier N° 4.05 : "Personnel - Régime indemnitaire du personnel de la CAB

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13WCAB

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13WCAB

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.04,PERSONNEL - Recrutement des agents de catégories A et B ; Remboursement des frais de déplacement : documents de séanceLe dossier N° 4.05 : "Personnel - Régime indemnitaire du personnel de la CAB - Modifications", est manquant.

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/37

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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