CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 43/3.04 : Questions diverses - Direction des Finances - Belfort Technopole - Réalisation d'un parc de stationnement - Convention de mandat avec la SEMPAT - Avenant n° 2.

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15WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 43/3.04 : Questions diverses - Direction des Finances - Belfort Technopole - Réalisation d'un parc de stationnement - Convention de mandat avec la SEMPAT - Avenant n° 2.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/142

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE, AIRE DE STATIONNEMENT, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT

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