13WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX - Fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse (CCBB) : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/184

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières