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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Câblage des immeubles et financement de l'opération : rapport ("La CNL et le câblage des HLM dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", Confédération Nationale du Logement-CNL, 1990), notes, document de séance-N° 92-48 : Câblage du patrimoine de l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM) - Garantie d'un emprunt de 775 031,50F

Cote/Cotes extrêmes

254W/245

Date

1990-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

HABITATION A LOYER MODERE, TELEDIFFUSION

Mots clés collectivités

TERRITOIRE HABITAT 90