CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-14 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Zone d'Aménagement Concerté du Parc d'innovation des Plutons - Bilan de la procédure de concertation pour la création de la ZAC - Approbation du dossier de création de ZAC.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

28WCAB

Déplier tous les niveaux

28WCAB

Cote/Cotes extrêmes

28WCAB

Date

2007-2010

Importance matérielle

323 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-14 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Zone d'Aménagement Concerté du Parc d'innovation des Plutons - Bilan de la procédure de concertation pour la création de la ZAC - Approbation du dossier de création de ZAC.

Cote/Cotes extrêmes

28WCAB/177

Date

2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.