8WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8WCAB

Date

1965-1998

Importance matérielle

219 article(s)

11,6 ml

Origine

EAU ET ASSAINISSEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

24 articles éliminés

POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie (1982, 1992) : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, police d'assurance, procès-verbaux (Gendarmerie Nationale), correspondance (Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté)

Cote/Cotes extrêmes

8WCAB/23

Date

1982-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation