CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-255 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort

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314W

Déplier tous les niveaux

314W

Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-255 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garantie d'emprunt à la SONACOTRA.

Cote/Cotes extrêmes

314W/261

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)

Mots clés matières

LOGEMENT SOCIAL, ASSOCIATION, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

SONACOTRA

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