TRANSPORTS EN COMMUN : plaquette de présentation, procès-verbaux des assemblées générales et commission "traces fréquences zone A" du Syndicat Mixte des Transports en Commun

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271W

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271W

Cote/Cotes extrêmes

271W

Date

1990-2001

Importance matérielle

22 article(s)

2.7 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

TRANSPORTS EN COMMUN : plaquette de présentation, procès-verbaux des assemblées générales et commission "traces fréquences zone A" du Syndicat Mixte des Transports en Commun

Cote/Cotes extrêmes

271W/9

Date

1995-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

TRANSPORT EN COMMUN, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Mots clés collectivités

Syndicat Mixte de Transport en Commun du Territoire de Belfort

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