REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (TRANSPORTS) - Représentation de la Ville au sein des organismes de transports : correspondance (Association Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône, 1998), note ("Comité régional des transports", Préfecture de Franche-Comté, 1990), documents de séance-N° 97-4 : Conseil d'Administration de la Compagnie de Transports de la Région de Belfort (CTRB) - Désignation des représentants du Conseil Municipal-N° 97-44 : Désignation du représentant de la Ville de Belfort au sein de la Commission Territoriale du Rhin

Aide à la recherche

254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

254W/127

Date

1990-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières