CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-153 : Bilans d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.

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314W

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Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-153 : Bilans d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.

Cote/Cotes extrêmes

314W/439

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT, SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

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